Prestations de faucardage sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Prestations de faucardage, débroussaillage des accotements, talus, fossés et éléments annexes de voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Agri Sud Ouest
- • Bories et Fils
- • EARL du Grezal
- • Entreprise Fabien Bascoul
- • Jean Michel Fourès
- • Lafon et Fils
- • Roques Cyril
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-01 | Avis de marché |
| 2012-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Adresse postale: parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-albigeois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: +33 563457247 📞
Fax: +33 563457245 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072316
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la commune d'Arthès.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
12 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la commune de Cunac.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
21 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Dénat.
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Saliès.
Valeur estimée hors TVA: 800 💰
2 400 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Labastide Dénat.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
7 500 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Le Séquestre.
Valeur estimée hors TVA: 5 500 💰
16 500 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Marssac.
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Terssac.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
3 600 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Rouffiac.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
9 000 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Carlus.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission d'appel d'ofrres.
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31060
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 044-072316 (2012-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des accotements
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien des accotements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Adresse postale: parc François Mitterrand
Code postal: 81160
Commune postale: Saint-Juéry
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-albigeois.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@grand-albigeois.fr 📧
Téléphone: +33 563457247 📞
Fax: +33 563457245 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-01 📅
Date limite de soumission: 2012-04-11 📅
Date de publication: 2012-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 44-072316
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Le DCE peut être demandé par écrit, par télécopie ou par mail aux adresses sus mentionnées ou téléchargé sur le site sus mentionné.
Les offres peuvent être remises contre récépissé ou envoyées par avis postal avec recommandé à l'adresse sus mentionnée ou transmises par voie électronique à l'adresse du site sus mentionné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de faucardage, débroussaillage des accotements, talus, fossés et éléments annexes de voirie sur le territoire de la Communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la commune d'Arthès.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
12 000 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la commune de Cunac.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Lescure d'Albigeois.
Valeur estimée hors TVA: 7 000 💰
21 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Saint-Juéry.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Dénat.
Numéro du lot: 6
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Saliès.
Valeur estimée hors TVA: 800 💰
2 400 💰
Numéro du lot: 7
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Labastide Dénat.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
7 500 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Le Séquestre.
Valeur estimée hors TVA: 5 500 💰
16 500 💰
Numéro du lot: 9
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Marssac.
Numéro du lot: 10
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Terssac.
Valeur estimée hors TVA: 1 200 💰
3 600 💰
Numéro du lot: 11
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Rouffiac.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
9 000 💰
Numéro du lot: 12
Brève description: Prestations de faucardage sur le territoire de la Commune de Carlus.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
DC1 DC2.
NOTI1.
NOTI2.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur fonds propres.
En 30 jours par mandat administratif.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Commission d'appel d'ofrres.
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. valeur technique (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le DCE peut être demandé par écrit, par télécopie ou par mail aux adresses sus mentionnées ou téléchargé sur le site sus mentionné.
Les offres peuvent être remises contre récépissé ou envoyées par avis postal avec recommandé à l'adresse sus mentionnée ou transmises par voie électronique à l'adresse du site sus mentionné.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31060
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Le référé précontractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L551-1 du code de justice administrative.
Un référé pour excès de pouvoir peut être introduit conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative.
Un recours de plein contentieux peut être intenté dans les deux mois qui suivent la date à laquelle la signature du marché a été rendue publique (recours tropic).
Avis d'attribution de marché (2012-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224580
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072316
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: Lafon et Fils
Adresse postale: 25 rue Emile Roux
Commune postale: Saint-Juéry
Code postal: 81160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-31 📅
Nom: EARL du Grezal
Adresse postale: Le Grezal, 2081 route de Fauch
Commune postale: Puygouzon
Code postal: 81990
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Entreprise Fabien Bascoul
Adresse postale: Puech d'Alby
Commune postale: Almayrac
Code postal: 81190
6️⃣
Nom: Bories et Fils
Adresse postale: Lapeyre
Commune postale: Mailhoc
Code postal: 81130
7️⃣
8️⃣
Adresse postale: La Peyre
9️⃣
Nom: Jean Michel Fourès
Adresse postale: Le Payssel
Commune postale: Giroussens
Code postal: 81500
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Roques Cyril
Adresse postale: Le Bordier
Commune postale: Rouffiac
Code postal: 81150
1️⃣2️⃣
Nom: Agri Sud Ouest
Adresse postale: Faudouas
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 48 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-12 📅
Date de publication: 2012-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 135-224580
Se réfère à l'avis: 2012/S 44-072316
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
Annonce n° 165, BOAMP 46 A. Annonce n° 292, BOAMP 46 B du 6.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-01 📅
Nom: Lafon et Fils
Adresse postale: 25 rue Emile Roux
Commune postale: Saint-Juéry
Code postal: 81160
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-31 📅
Nom: EARL du Grezal
Adresse postale: Le Grezal, 2081 route de Fauch
Commune postale: Puygouzon
Code postal: 81990
3️⃣
4️⃣
5️⃣
Nom: Entreprise Fabien Bascoul
Adresse postale: Puech d'Alby
Commune postale: Almayrac
Code postal: 81190
6️⃣
Nom: Bories et Fils
Adresse postale: Lapeyre
Commune postale: Mailhoc
Code postal: 81130
7️⃣
8️⃣
Adresse postale: La Peyre
9️⃣
Nom: Jean Michel Fourès
Adresse postale: Le Payssel
Commune postale: Giroussens
Code postal: 81500
1️⃣0️⃣
1️⃣1️⃣
Nom: Roques Cyril
Adresse postale: Le Bordier
Commune postale: Rouffiac
Code postal: 81150
1️⃣2️⃣
Nom: Agri Sud Ouest
Adresse postale: Faudouas
Commune postale: Graulhet
Code postal: 81300
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours de plein contentieux peut être intenté dans les 2 mois qui suivent la date à laquelle la signature du marché a été rendue publique (recours tropic).
Source: OJS 2012/S 135-224580 (2012-07-12)
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