Prestations de désherbage
Ville de Dijon
Appel d'offres.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-26 | Avis de marché |
| 2012-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: direction des marchés publics, 1 rue Sainte-Anne (Site Dumay), BP 1510
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380745172 📞
Fax: +33 380745282 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-032506
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un accord cadre au sens européen.
Brève description: Appel d'offres.
Numéro du lot: 1
Brève description: Désherbage thermique.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 150 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Désherbage chimique.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 100 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fauchage.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (TTC).
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: IS20120070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie: non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (50)
2. Le prix de la prestation, évalué à partir du détail estimatif (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Dijon
Adresse postale: BP 1510
Point de contact: Direction des espaces verts et de l'environnement (renseignements d'ordre technique)
Mlle Emeriau
Téléphone: +33 380745158 📞
Adresse postale: 1 rue Sainte-Anne (Site Dumay), BP 1510
Point de contact: Direction des marchés publics (renseignements d'ordre administratif), ouverture des bureaux du lundi au vendredi de 8:15 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_KNkX5KMvze 🌏
Point de contact: Direction des marchés publics
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IS20120070
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 020-032506 (2012-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de désherbage
Quantité ou étendue:
Le marché fait l'objet de 3 lots qui seront traités par marchés séparés. Marché à bons de commande avec montants maximum annuels (TTC), sans montant minimum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de désherbage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Dijon
Adresse postale: direction des marchés publics, 1 rue Sainte-Anne (Site Dumay), BP 1510
Code postal: 21033
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Téléphone: +33 380745172 📞
Fax: +33 380745282 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-26 📅
Date limite de soumission: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 20-032506
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur le site www.achatpublic.com. L'ouverture des offres sera effectuée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Modalités d'ouverture des offres: conformément à l'article 58 et suivants du code des marchés publics, la commission d'appel d'offres siège à huis clos. Seules les personnes désignées pour leurs compétences peuvent siéger. La conformité de la candidature sera évaluée en fonction des critères suivants: — capacités professionnelles, techniques et financières, — qualité de l'entreprise à réaliser la prestation notamment au vu de ses références. La pondération à 50 de la valeur technique de l'offre est décomposée de la manière suivante: Pour les lots 1 et 2: fiches techniques: 10, mémoire méthodologique: 40. Pour le lot 3: fiches techniques: 5, mémoire méthodologique: 45. Direction des espaces verts et de l'environnement - autre contact: M. Millet - tél. +33 380745160. Avis de pré-information: non.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un accord cadre au sens européen.
Brève description: Appel d'offres.
Numéro du lot: 1
Brève description: Désherbage thermique.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 150 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Désherbage chimique.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 100 000,00 EUR (TTC).
Numéro du lot: 3
Brève description: Fauchage.
Quantité ou étendue: Montant maximum annuel: 50 000,00 EUR (TTC).
Description des options:
Au sens européen, c'est à dire avenants ou marchés complémentaires: Oui. Dans le cadre de cette consultation, la ville de Dijon s'autorise à passer des avenants ou des marchés complémentaires en cas de nécessité. Le marché est valable un an à compter de sa date de notification. Il sera renouvelable par tacite reconduction, pour 3 périodes d'un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: IS20120070
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) la déclaration du candidat (DC 1 et Dc2).
2) une attestation sur l'honneur dûment datée et signée par laquelle le candidat certifie qu'il a satisfait à l'ensemble de ses obligations fiscales et sociales ou l'état annuel des certificats reçus (imprimé NOTI 2) ou les certificats fiscaux et sociaux attestant de la situation fiscale et sociale au 31.12.2011; Les administrations ne délivrant qu'un certificat par an, le candidat devra produire une photocopie de chacun de ces certificats.
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3) en ce qui concerne les entreprises en redressement judiciaire, joindre le jugement qui les autorise à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché.
4) des références de prestations similaires réalisées durant les 3 dernières années en précisant:
— la nature des prestations (désherbage thermique, désherbage chimique, fauchage manuel),
— le nom du maître d'ouvrage,
— la date et le lieu de la réalisation.
5) toute pièce justifiant de la capacité de l'entreprise à réaliser les prestations prévues au présent marché (certificats de qualification professionnelle...); Les documents exigés ci-dessus devront être produits pour le(s) co-traitant(s) ou sous-traitant(s) éventuel(s). Ils seront accompagnés selon le cas, d'une lettre de candidature signée par le mandataire et ses co-traitants ou d'un engagement écrit du mandataire.
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Dépôts et garanties exigés: Retenue de garantie: non.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai maximum de paiement: délai en vigueur. Les modalités de financement et de paiement des prestations sont soumises aux règles de la comptabilité publique. Financement ville de Dijon. Subvention Grand Dijon en cours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (50)
2. Le prix de la prestation, évalué à partir du détail estimatif (50)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Dijon
Adresse postale: BP 1510
Point de contact: Direction des espaces verts et de l'environnement (renseignements d'ordre technique)
Mlle Emeriau
Téléphone: +33 380745158 📞
Adresse postale: 1 rue Sainte-Anne (Site Dumay), BP 1510
Point de contact: Direction des marchés publics (renseignements d'ordre administratif), ouverture des bureaux du lundi au vendredi de 8:15 à 12:00 et de 13:30 à 17:00
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_KNkX5KMvze 🌏
Point de contact: Direction des marchés publics
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: IS20120070
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé sur le site www.achatpublic.com. L'ouverture des offres sera effectuée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Modalités d'ouverture des offres: conformément à l'article 58 et suivants du code des marchés publics, la commission d'appel d'offres siège à huis clos. Seules les personnes désignées pour leurs compétences peuvent siéger. La conformité de la candidature sera évaluée en fonction des critères suivants: — capacités professionnelles, techniques et financières, — qualité de l'entreprise à réaliser la prestation notamment au vu de ses références. La pondération à 50 de la valeur technique de l'offre est décomposée de la manière suivante: Pour les lots 1 et 2: fiches techniques: 10, mémoire méthodologique: 40. Pour le lot 3: fiches techniques: 5, mémoire méthodologique: 45. Direction des espaces verts et de l'environnement - autre contact: M. Millet - tél. +33 380745160. Avis de pré-information: non.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.1.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de recours: 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi, en référé: - avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L 551-1 du même code), - après la conclusion du contrat (article L 551-13 du code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Dijon: 22 rue d'Assas - 21016 Dijon, FRANCE.
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Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 020-032506 (2012-01-26)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161226
Se réfère à l'avis: 2012/S 20-032506
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Duc et Préneuf
Adresse postale: 4 rue Paul Langevin
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: P2E - Phyto Est environnement
Adresse postale: 1 rue des Hauts de Feye
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700
3️⃣
Nom: Duc et Preneuf
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 097-161226 (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 97-161226
Se réfère à l'avis: 2012/S 20-032506
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La pondération à 50 de la valeur technique de l'offre est décomposée de la manière suivante: Pour les lots 1 et 2: fiches techniques: 10, mémoire méthodologique: 40. Pour le lot 3: fiches techniques: 5, mémoire méthodologique: 45. Nombre d'offres reçues: 8. Offre la plus haute (selon montant du détail estimatif): lot 1: 21 384,48 EUR(s) (TTC), lot 2: 40 451,71 EUR(s) (TTC), lot 3: 17 691,23 EUR(s) (TTC). Offre la plus basse (selon montant du détail estimatif): lot 1: 11 561,49 EUR(s) (TTC), lot 2: 31 411,15 EUR(s) (TTC), lot 3: 3 921,44 EUR(s) (TTC).
Annonce no170, BOAMP 21 B du 31.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-10 📅
Nom: Duc et Préneuf
Adresse postale: 4 rue Paul Langevin
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: P2E - Phyto Est environnement
Adresse postale: 1 rue des Hauts de Feye
Commune postale: Lesmenils
Code postal: 54700
3️⃣
Nom: Duc et Preneuf
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de recours: 2 mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R421-1 du code de justice administrative). Le président du Tribunal administratif peut également être saisi, en référé: - avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L 551-1 du même code), - après la conclusion du contrat (article L 551-13 du code de justice administrative). Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Dijon: 22 rue d'assas - 21016 Dijon, FRANCE.
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