Prestations de bucheronnage sur les cours d'eau de la Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: - minimum: 40 000 EUR HT - maximum: 125 000 EUR (HT).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bovet
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-17 | Avis de marché |
| 2012-12-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de débardage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de débardage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 610
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@calb.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date limite de soumission: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230949
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le tableau de renseignements techniques (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/44
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 138-230949 (2012-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de débardage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de débardage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic, BP 610
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Courrier électronique: a.boniface@calb.fr 📧
Téléphone: +33 479350051 📞
Fax: +33 479357070 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-17 📅
Date limite de soumission: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230949
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.agglo-lacdubourget.fr. Marché à bons de commande durée du marché: Un an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification du marché (prévue approximativement le 22.10.2012) renseignements administratifs: Calb, service marchés publics - Adeline Boniface, tél: +33 479618532, fax: +33 479357070 renseignements techniques: Calb, Romain Guigue, tél: +33 479359357, fax: +33 479357070 mel: r.guigue@calb.fr unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande avec les montants annuels suivants: - minimum: 40 000 EUR HT - maximum: 125 000 EUR (HT).
Numéro de référence: 12/44
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature faisant apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement (modèle DC1 (ancien DC4) proposé ci-joint ou forme libre) - les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie de ou des jugements prononcés à cet effet.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaire, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles concernant les services analogues au présent marché (modèle DC2 proposé ci-joint ou forme libre).
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les moyens humains et matériels du candidat; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par les ressources propres de la collectivité. Paiement par virement administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après l'attribution du marché est le groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée sur le mémoire technique et le tableau de renseignements techniques (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-lacdubourget.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12/44
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.agglo-lacdubourget.fr. Marché à bons de commande durée du marché: Un an renouvelable éventuellement 3 fois à compter de la notification du marché (prévue approximativement le 22.10.2012) renseignements administratifs: Calb, service marchés publics - Adeline Boniface, tél: +33 479618532, fax: +33 479357070 renseignements techniques: Calb, Romain Guigue, tél: +33 479359357, fax: +33 479357070 mel: r.guigue@calb.fr unité monétaire utilisée, l'euro.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.7.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, BP 1135
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-grenoble.juradm.fr/ta/grenoble/index_ta_co.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 138-230949 (2012-07-17)
Avis d'attribution de marché (2012-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo du Lac du Bourget
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411910
Se réfère à l'avis: 2012/S 138-230949
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12/44.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Bovet
Adresse postale: 502 route des Gorges du Sierroz
Commune postale: Grésy sur Aix
Code postal: 73100
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 249-411910 (2012-12-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'agglo du Lac du Bourget
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-21 📅
Date de publication: 2012-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 249-411910
Se réfère à l'avis: 2012/S 138-230949
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Lot - Entreprise Bovet Montant Ht de 40 000,00 EUR à 125 000,00 EUR; Retrouvez cet avis intégral sur http://www.agglo-lacdubourget.fr. Les montants précisés ci-dessus sont les montants annuels. Date de signature du contrat : 6.12.2012. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic Ce 16/07/2007, après rendez vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service marchés publics (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 80.3 du code des marchés publics.
Annonce no166, B.O.A.M.P. 139 A du 20.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.12.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 12/44.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-10-22 📅
Nom: Bovet
Adresse postale: 502 route des Gorges du Sierroz
Commune postale: Grésy sur Aix
Code postal: 73100
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le président, représentant du pouvoir adjudicateur
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2 place de Verdun BP 1135
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 249-411910 (2012-12-21)
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