Prestations d'entretien général dans les espaces verts de la ZAC des Hameaux de Vacquerolles

Ville de Nîmes

Exécution de prestations d'entretien général dans les espaces verts de la ZAC des Hameaux de Vacquerolles. Le présent marché porte d'une part, sur des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaire annuel) et d'autre part, sur des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels, imprévus, de la collectivité (prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées). Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique, pour un maximum de 15 000 EUR HT par an. Les prestations sont: entretien des pelouses et prairies, entretien des massifs d'arbustes et de vivaces, entretien des arbres, entretien des voies piétonnes et de circulation, désherbage, traitement phytosanitaire, fertilisation, travaux de plantation, entretien des installations d'arrosage, débroussaillement de terrains, bords de voies et fossés, propreté, vérification de l'état du mobilier. Visite obligatoire du site: prise de rendez-vous auprès de la Ville de Nîmes, direction environnement, espaces verts et propreté - M. Cyril Robert - tél.: +33 613446292.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-17 Avis de marché
2012-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Marché unique ordinaire concernant les prestations récurrentes et à bons de commande concernant les prestations ponctuelles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nîmes
Adresse postale: centre ATRIA - 2ème étage, 5 boulevard de Prague, Cedex 9
Code postal: 30033
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.nimes.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@ville-nimes.fr 📧
Téléphone: +33 466277676 📞
Fax: +33 466277675 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 77-126853
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier peut etre retiré sur demande écrite ou téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=29485. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics www.klekoon.com ou déposées contre récépissé. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de prestations d'entretien général dans les espaces verts de la ZAC des Hameaux de Vacquerolles. Le présent marché porte d'une part, sur des prestations courantes d'entretien, récurrentes (prix forfaitaire annuel) et d'autre part, sur des prestations ponctuelles pour répondre à des besoins exceptionnels, imprévus, de la collectivité (prix unitaires en fonction des quantités réellement exécutées). Ces prestations ponctuelles font l'objet d'un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique, pour un maximum de 15 000 EUR HT par an. Les prestations sont: entretien des pelouses et prairies, entretien des massifs d'arbustes et de vivaces, entretien des arbres, entretien des voies piétonnes et de circulation, désherbage, traitement phytosanitaire, fertilisation, travaux de plantation, entretien des installations d'arrosage, débroussaillement de terrains, bords de voies et fossés, propreté, vérification de l'état du mobilier. Visite obligatoire du site: prise de rendez-vous auprès de la Ville de Nîmes, direction environnement, espaces verts et propreté - M. Cyril Robert - tél.: +33 613446292.
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Description des options:
Des prestations similaires pourront etre réalisées par le titulaire du marché dans les conditions suivantes (art 35-II.6° du CMP): les conditions d'exécution du nouveau marché seront identiques à celles du présent marché. Le marché pourra etre reconduit 2 fois. La reconduction prévue dans le marché est tacite. Possibilité de recourir aux marchés complémentaires en application de l'article 35-II.5 du code des marchés publics. Possibilité de recourir aux avenants en application de l'article 118 du code des marchés publics.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12S012KM
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ZAC des Hameaux de Vacquerolles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra fournir la lettre de candidature et l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (chaque signature devra etre originale - signature scannée non recevable); un document attestant que le signataire de l'offre est habilité à engager la société à hauteur du montant du marché; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclarations sur l'honneur dûment datées et signées par le candidat, en application des articles 43 et 45 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les candidats n'étant pas en mesure de produire les pièces exigées pour prouver leurs capacités financières, peuvent produire tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Pour les prestations récurrentes: le paiement sera effectué sous la forme d'acomptes mensuels correspondant aux prestations réalisées et après constatation du service fait. Pour les prestations ponctuelles: la facture de toute prestation devra etre accompagnée du bon de commande correspondant. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: financement assuré par le budget de la Ville de Nîmes section fonctionnement, sous forme de fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Autres conditions particulières: Le marché débutera à compter de la notification du contrat.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-06-04 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Ville de Nîmes
Adresse postale: direction de la commande publique centre ATRIA - 2ème étage 5 boulevard de Prague Cedex 9
Point de contact: (horaires d'ouverture: 8:30 - 12:30 / 13:30 - 17:00)
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S012KM
Informations complémentaires
Modalités d'obtention du dossier de consultation: le dossier peut etre retiré sur demande écrite ou téléchargé gratuitement à l'adresse suivante: http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=29485. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception, par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation des marchés publics www.klekoon.com ou déposées contre récépissé.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères CS 88010 Cedex 9
Commune postale: Nimes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Marché renouvelable
Un nouveau marché sera lancé à l'issue de la période initiale du marché ou à l'issue de l'une ou de la totalité des périodes de reconduction.
Source: OJS 2012/S 077-126853 (2012-04-17)
Avis d'attribution de marché (2012-08-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Centre Atria - 2ème etage, 5 boulevard de Prague Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-29 📅
Date de publication: 2012-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 166-275175
Se réfère à l'avis: 2012/S 77-126853
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Marché conclu pour un montant de 43 578,00 EUR (HT). par an pour les prestations récurrentes et 15 000,00 EUR (HT). par an pour les prestations ponctuelles (marché à bons de commande). Marché conclu pour un an, reconductible deux (2) fois, soit une durée maximale du marché de 3 ans. Annonce no206, BOAMP 78 B du 20.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-03 📅
Nom: Maison hours
Adresse postale: 785 Ancienne Route d'Anduze
Commune postale: Nimes
Code postal: 30900
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av. Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Source: OJS 2012/S 166-275175 (2012-08-29)
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Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts