Prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai - 2012-2016
Communauté d'agglomération de Cambrai
Prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai - 2012-2016.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Nord
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-01-09 | Avis de marché |
| 2012-05-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Cambrai
Adresse postale: 14 rue Neuve - BP 375
Code postal: 59407
Commune postale: Cambrai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@agglo-cambrai.fr 📧
Téléphone: +33 327724000 📞
Fax: +33 327720154 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-21 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-007567
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: tontes, massifs, débroussaillage, élagage, clôture
Brève description:
Seuil minimum annuel: 40 000 EUR HT - seuil maximum annuel: 200 000 EUR HT.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fauchage des abords de voirie et chemins ruraux
Brève description:
Seuil minimum annuel: 10 000 EUR HT - seuil maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: CAC-2012/01-AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il sera fait application des dispositions des articles 101 à 103 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance économique (50 %)
2. Performance technique des prestations (30 % pour chacun des lots) appréciée au regard d'un mémoire technique définissant en particulier, pour le lot 1: les méthodes de travaux pour 10 % - la sécurité des chantiers pour 10 % - les fiches techniques des produits et matériaux proposés par le candidat pour 10 % et pour le lot 2: les méthodes des prestations pour 10 % - l'organisation et la sécurité des chantiers pour 10 % - les moyens que la société mettra en place pour faciliter la communication avec les services de la Communauté en vue d'apporter des réponses rapides aux différentes demandes pour 10 %
3. Délai de démarrage de l'intervention (20 %) à réception du bon de commande (ordre de service)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rvvn.org/cac 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Cambrai
Point de contact: services techniques - M. Bricout ou M. Lelong
Téléphone: +33 327724014 📞
Fax: +33 327724001 📠
Téléphone: +33 327724013 📞
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org/cac 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC-2012/01-AO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@jurad.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 005-007567 (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur les prestations de services suivantes: entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai de 2012 à 2016. L'étendue du territoire est définie sur plans. Cette consultation donnera lieu à un marché à bons de commande décomposé en 2 lots dont les seuils annuels sont les suivants:Lot 1 - tonte, massifs, débroussaillage, élagage, clôture - montant minimum: 40 000,00 EUR HT -montant maximum: 200 000,00 EUR HT.Lot 2 - fauchage des abords de voirie et chemins ruraux - montant minimum: 10 000,00 EUR HT - montant maximum: 70 000,00 EUR HT.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Cambrai
Adresse postale: 14 rue Neuve - BP 375
Code postal: 59407
Commune postale: Cambrai Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@agglo-cambrai.fr 📧
Téléphone: +33 327724000 📞
Fax: +33 327720154 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-21 📅
Date de publication: 2012-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 5-007567
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai - 2012-2016.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: tontes, massifs, débroussaillage, élagage, clôture
Brève description:
Nature des interventions: fauchage, tontes, bêchage, tailles d'arbustes, de haies, de rosiers, épandage d'engrais, abattage, élagage…
… d'arbres.Seuil minimum annuel: 40 000 EUR HT - seuil maximum annuel: 200 000 EUR HT.
… d'arbres.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fauchage des abords de voirie et chemins ruraux
Brève description:
Prestations de fauchage des fossés, plats et talus bruts dans les différentes communes de la CAC (23 communes concernées actuellement mais territoire évolutif dans le…
… temps).Seuil minimum annuel: 10 000 EUR HT - seuil maximum annuel: 70 000 EUR HT.
… temps).
Quantité ou étendue:
La consultation porte sur les prestations de services suivantes: entretien des espaces verts sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai de 2012 à 2016. L'étendue du territoire est définie sur plans. Cette consultation donnera lieu à un marché à bons de commande décomposé en 2 lots dont les seuils annuels sont les suivants:
Afficher plus
Lot 1 - tonte, massifs, débroussaillage, élagage, clôture - montant minimum: 40 000,00 EUR HT -montant maximum: 200 000,00 EUR HT.
Lot 2 - fauchage des abords de voirie et chemins ruraux - montant minimum: 10 000,00 EUR HT - montant maximum: 70 000,00 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseigné à travers les imprimés DC1 et DC2. Le candidat devra également transmettre les éléments suivants:
— le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,
— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Les candidatures seront examinées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières.
Renseigné à travers l'imprimé Dc2 dans lequel le candidat précise son chiffre d'affaires des 3 derniers exercices clos.
Capacité technique et professionnelle: Renseigné à travers l'imprimé DC2 dans lequel le candidat justifie ses moyens.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il sera fait application des dispositions des articles 101 à 103 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur les fonds propres de la collectivité. Conformément à l'article 98 du CMP, le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement. Le marché est conclu en euros. Prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51 du CMP.
Afficher plus
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Performance économique (50 %)
2. Performance technique des prestations (30 % pour chacun des lots) appréciée au regard d'un mémoire technique définissant en particulier, pour le lot 1: les méthodes de travaux pour 10 % - la sécurité des chantiers pour 10 % - les fiches techniques des produits et matériaux proposés par le candidat pour 10 % et pour le lot 2: les méthodes des prestations pour 10 % - l'organisation et la sécurité des chantiers pour 10 % - les moyens que la société mettra en place pour faciliter la communication avec les services de la Communauté en vue d'apporter des réponses rapides aux différentes demandes pour 10 %
3. Délai de démarrage de l'intervention (20 %) à réception du bon de commande (ordre de service)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service des marchés publics
M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.rvvn.org/cac 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Cambrai
Point de contact: services techniques - M. Bricout ou M. Lelong
Téléphone: +33 327724014 📞
Fax: +33 327724001 📠
Téléphone: +33 327724013 📞
URL pour la participation: http://marches.rvvn.org/cac 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: CAC-2012/01-AO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@jurad.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir articles L551-1 à 23 du code de justice administrative.
Source: OJS 2012/S 005-007567 (2012-01-09)
Avis d'attribution de marché (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162974
Se réfère à l'avis: 2012/S 5-007567
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-06 📅
Nom: groupement Sarl Deltour Paysage/Sarl Dinoir
Adresse postale: 2055 avenue de Paris BP 224
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59404
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deltour-paysage@deltourpaysage.fr 📧
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 098-162974 (2012-05-22)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-22 📅
Date de publication: 2012-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 98-162974
Se réfère à l'avis: 2012/S 5-007567
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Annonce no210, BOAMP 7 B du 11.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.5.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Cambrai.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-06 📅
Nom: groupement Sarl Deltour Paysage/Sarl Dinoir
Adresse postale: 2055 avenue de Paris BP 224
Commune postale: Cambrai
Code postal: 59404
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: deltour-paysage@deltourpaysage.fr 📧
2️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 098-162974 (2012-05-22)
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