Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du centre Ville, et pelouses sportives

Ville de Sanary sur Mer

Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du Centre Ville, et pelouses sportives de Sanary sur Mer.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-07 Avis de marché
2012-12-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le marché est, pour partie, à quantités fixes et à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes annuelles définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) valant bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot. Il est également, pour partie, à bons de commande, selon l'article 77 du code des marchés publics, pour les éventuelles prestations ponctuelles supplémentaires, qui seront rémunérées sur la base des prix unitaires portés au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) valant bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot et feront donc l'objet de bons de commandes précisant les quantités commandées et les délais d'exécution. Le montant annuel de commandes passées par la Ville de Sanary sur Mer ne pourra dépasser un maximum de 3 000 EUR HT pour chaque lot du présent marché.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary sur Mer
Adresse postale: 1 place de la République, hôtel de Ville, BP 24
Code postal: 83110
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://ww.sanarysurmer.com 🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com 📧
Téléphone: +33 494329766 📞
Fax: +33 494329749 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181668
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans. Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire sans indemnité avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception. Critères de sélection de la candidature: - moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations - qualité des références se rapportant à l'objet du marché. Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être révisés annuellement à chaque date anniversaire du marché, une seule fois dans l'année. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'entretien des espaces verts, jarres et bacs du Centre Ville, et pelouses sportives de Sanary sur Mer.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ecole de la Vernette, boulevard des écoles et allée des Maclahorias.
Quantité ou étendue: Surface de massifs de vivaces et arbustes plantés: 4 500 m²; surface de pelouses: 950 m²; Total: 5 450 m².
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Chemin des mas de l'huide, parking piscine, talus nord piscine et parking extérieur Collège.
Quantité ou étendue: Surface de massifs de vivaces et arbustes plantés: 720 m²; surface de pelouses: 480 m²; Total: 1 200 m².
Numéro du lot: 3
Brève description: Ancien chemin de Toulon.
Quantité ou étendue: Surface de massifs de vivaces et arbustes plantés: 3 515 m²; Surface Pelouse: 180 m²; Total: 3 695 m².
Numéro du lot: 4
Brève description: Chemin de la Vernette.
Quantité ou étendue: Surface de massifs de vivaces et arbustes plantés: 1 700 m² dont 1 150 m² couverts en bâche anti-germinative; total: 1 700 m².
Numéro du lot: 5
Brève description: Complexe sportif, centre aéré et crèche de la Guicharde.
Quantité ou étendue: Surface de massifs de vivaces et arbustes plantés: 5 825 m²; surface de pelouses: 3 070 m²; Total: 8 895 m²; Sur 5 825 m² de massifs de plantes, il y a 1 525 m² couverts de bâches anti-germinative.
Numéro du lot: 6
Brève description: Centre Ville (Esplanade et quartier des Baux).
Quantité ou étendue: Surface de massifs de vivaces et arbustes plantés: 6 365 m²; Surface minérale à entretenir: 14 250 m²; Total: 20 615 m².
Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé.
Numéro du lot: 7
Brève description: Quartier Portissol / la Cride.
Quantité ou étendue: Surface de massifs de vivaces et arbustes plantés: 2 060 m² dont 160 m² en arrosage manuel;Surface minérale à entretenir: 5 500 m²; Total: 7 560 m².
Numéro du lot: 8
Brève description:
Entretien des végétaux des jarres, jardinières et bacs d'orangeraie du Centre Ville.
Quantité ou étendue: 172 jarres, bacs et jardinières dont: Jarres terre cuite modèle normal: 126; Jardinière béton grand modèle: 36; Bacs d'orangeraie grand modèle: 10
Numéro du lot: 9
Brève description:
Entretien des pelouses sportives du Stade de la Guicharde et du Stade des Picotières.
Quantité ou étendue: Stade Les Picotières: superficie: 8 000 m² environ; Stade du Complexe sportif La Guicharde: superficie: 10 300 m² environ; Total: 18 300 m².
Numéro du lot: 10
Brève description: Entretien de la pelouse synthétique du stade de la Guicharde.
Quantité ou étendue: Surface totale: 5 800 m².
Numéro de référence: 2012/03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune, 83110 Sanary-sur-Mer, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché au cours des 3 derniers exercices disponibles. Les entreprises nouvellement créées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
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Capacité technique et professionnelle:
Qualifications professionnelles minimales exigées: Qualipaysage E 130 entretien espaces verts (pour les lots no1 à 8) ou liste de références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ou retenue de garantie n'est exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres, emprunts et subventions, prévus sur le budget primitif 2012. Paiement par mandat administratif dans les délais prévus au décret no 2008-1550 du 31.12.2008. Le présent marché prévoit le versement d'acomptes mensuels sur la base des prix du marché, portés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot. Une avance sera accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics sous réserve de la constitution préalable d'une garantie à première demande en vertu de l'article 89 du même code.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Autres conditions particulières:
Le lot no6 et le lot no7 sont des lots réservés en application de l'article 15 du code des marchés publics qui ne peuvent être confiés qu'à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard de la qualité du mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Baleine Eric
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Mairie de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République, BP 24
Point de contact: service des marchés publics
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Nwmgh_8Uzq 🌏
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/03
Informations complémentaires
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans. Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire sans indemnité avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception. Critères de sélection de la candidature: - moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations - qualité des références se rapportant à l'objet du marché. Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être révisés annuellement à chaque date anniversaire du marché, une seule fois dans l'année.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 109-181668 (2012-06-07)
Avis d'attribution de marché (2012-12-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 789,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400880
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181668
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
Pour chaque lot, une partie destinée à des éventuelles prestations supplémentaires est à bons de commande. Ces montants ne pourront excéder, pour chaque lot, 3 000 EUR HTVA/an. Les lots 6 et 7 sont des lots réservés. Annonce n° 284, BOAMP 111 B du 12 juin 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14 décembre 2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2012/03.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 83110 Sanary-sur-Mer.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-06 📅
Nom: Sas Ips
Adresse postale: 900 chemin de la vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Courrier électronique: contact@sa-triangle.com 📧

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣
Nom: Cat - Association présence am. Et j. Bidart
Adresse postale: 196 rue Jardin d'Anne-Marie
Commune postale: Six Fours
Code postal: 83140

7️⃣
Commune postale: Six fours

8️⃣

9️⃣
Nom: Sas Calvière
Adresse postale: Les Carabins - CD 51
Commune postale: Fos sur mer
Code postal: 13270
Courrier électronique: calviere@orange.fr 📧

1️⃣0️⃣
Nom: Sas Méditerranée environnement
Adresse postale: 126 chemin Lou Foévi
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Courrier électronique: info@lajus.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 244-400880 (2012-12-14)