Avis de marché (2012-06-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Le marché est, pour partie, à quantités fixes et à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes annuelles définies dans le cahier des clauses...”
Quantité ou étendue
Le marché est, pour partie, à quantités fixes et à prix global et forfaitaire pour les prestations récurrentes annuelles définies dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) valant bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot. Il est également, pour partie, à bons de commande, selon l'article 77 du code des marchés publics, pour les éventuelles prestations ponctuelles supplémentaires, qui seront rémunérées sur la base des prix unitaires portés au cahier des clauses techniques particulières (CCTP) valant bordereau des prix unitaires (BPU) de chaque lot et feront donc l'objet de bons de commandes précisant les quantités commandées et les délais d'exécution. Le montant annuel de commandes passées par la Ville de Sanary sur Mer ne pourra dépasser un maximum de 3 000 EUR HT pour chaque lot du présent marché.
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary sur Mer
Adresse postale: 1 place de la République, hôtel de Ville, BP 24
Code postal: 83110
Commune postale: Sanary-sur-Mer
Contact
Adresse Internet: http://ww.sanarysurmer.com🌏
Courrier électronique: eric.baleine@sanarysurmer.com📧
Téléphone: +33 494329766📞
Fax: +33 494329749 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-23 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181668
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
“La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans. Le présent marché...”
La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans. Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire sans indemnité avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception. Critères de sélection de la candidature: - moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations - qualité des références se rapportant à l'objet du marché. Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être révisés annuellement à chaque date anniversaire du marché, une seule fois dans l'année.
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Source: OJS 2012/S 109-181668 (2012-06-07)
Avis d'attribution de marché (2012-12-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 789,60 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sanary-sur-Mer
Adresse postale: 1 place de la République, Hôtel de Ville
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-14 📅
Date de publication: 2012-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 244-400880
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181668
Numéro JO-S: 244
Informations complémentaires
“Pour chaque lot, une partie destinée à des éventuelles prestations supplémentaires est à bons de commande. Ces montants ne pourront excéder, pour chaque...”
Pour chaque lot, une partie destinée à des éventuelles prestations supplémentaires est à bons de commande. Ces montants ne pourront excéder, pour chaque lot, 3 000 EUR HTVA/an. Les lots 6 et 7 sont des lots réservés.
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Source: OJS 2012/S 244-400880 (2012-12-14)