Prestations d’élagage aux abords de réseaux d'électrification HTA et BTA

Seolis

Prestations d'élagage et d'abattage de végétaux, à effectuer dans l'environnement des réseaux d'électrification HTA et BTA exploités par Séolis pour le compte de Gérédis.
L'élagage HTA sera rémunéré sur la base d'un forfait kilométrique.
L'élagage BTA traité à la demande, au gré des seules urgences, fera l’objet d’une facturation au temps passé.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Seolis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies

Où ?

• Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-18	Avis de marché
2012-11-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Séolis
Adresse postale: 336 avenue de Paris CS 98536
Code postal: 79025
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Courrier électronique: achats-dl@seolis.net 📧
Téléphone: +33 549099100 📞
Fax: +33 549099106 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date limite de soumission: 2012-07-09 📅
Date de publication: 2012-06-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 116-192547
Numéro JO-S: 116

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 27
Brève description:

Prestations d'élagage et d'abattage de végétaux, à effectuer dans l'environnement des réseaux d'électrification HTA et BTA exploités par Séolis pour le compte de Gérédis.

L'élagage HTA sera rémunéré sur la base d'un forfait kilométrique.

L'élagage BTA traité à la demande, au gré des seules urgences, fera l’objet d’une facturation au temps passé.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Elagage sur la zone Nord
Quantité ou étendue: Longueur indicative de lignes HTA à élaguer à l'année: 970 km.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Elagage sur la zone Centre
Quantité ou étendue: Longueur indicative de lignes HTA à élaguer à l'année: 830 km.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Elagage sur la Zone Sud-ouest
Quantité ou étendue: Longueur indicative de lignes HTA à élaguer à l'année: 590 km.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Elagage sur la zone Sud Est
Quantité ou étendue: Longueur indicative de lignes HTA à élaguer à l'année: 690 km.
Nombre de reconductions possibles: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— K-Bis,

— "Fiche de renseignements fournisseur" dûment complétée (document à se procurer à l'adresse "achats-dl@seolis.net",

— Attestation d’assurance responsabilité civile auprès d’une compagnie d’assurance notoirement solvable au titre des activités de l’entreprise.

Situation économique et financière:

— Engagement sur l’honneur stipulant que l’entreprise est à jour de ses cotisations fiscales et sociales pour 2011.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des moyens en personnel et matériel de l'entreprise,

— Liste de contrats du même type déjà exécutés par l'entreprise.

Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 2
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: section achats / service logistique
Source: OJS 2012/S 116-192547 (2012-06-18)

Avis d'attribution de marché (2012-11-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Seolis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-05 📅
Date de publication: 2012-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 217-357428
Se réfère à l'avis: 2012/S 116-192547
Numéro JO-S: 217

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (matériels, méthodes de travail utilisées, mémoire...), (60)
2. Le prix (40)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: Merceron environnement
Commune postale: Challans
Code postal: 85305
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ineo reseaux elagage
Commune postale: Manot
Code postal: 16500

3️⃣
Nom: Office national des forets
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Section achats / service logistique
Source: OJS 2012/S 217-357428 (2012-11-05)

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