Prestation de maintenance, dépannage et réparation des espaces du Grand Palais
Réunion des Musées Nationaux - RMN
La présente consultation concerne les prestations de maintenance, dépannage et réparation des espaces du grand palais. Le lieu d'exécution des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCTP). Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/CE du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur, au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Le présent marché est conclu pour une période de douze mois (12 mois), à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il se renouvellera par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra excéder quarante-huit (48) mois. La rmn-gp ou le titulaire se réserve la possibilité de dénoncer le présent marché par lettre recommandée avec AR quatre mois avant la date d'anniversaire du marché.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Revêtement de sols et de murs › Carrelages
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de peinture et de vitrerie
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-23 | Avis de marché |
| 2012-10-12 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux - RMN
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cecile.baconnier-pagezy@rmngp.fr 📧
Téléphone: +33 140136265 📞
Fax: +33 140134587 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date limite de soumission: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-065062
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: serrurerie / ferronnerie
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro de référence: 2012/DBMT/MGX/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Palais- cours la Reine Porte D, 75008 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique de l'offre (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats
Cécile Pagezy
Adresse du profil d'acheteur: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Rmn-gp
Code postal: 75016
Point de contact: Julien Demandre
Courrier électronique: julien.demandre@rmngp.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/DBMT/MGX/04
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sg-sdaj
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140134800 📞
Source: OJS 2012/S 040-065062 (2012-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue:
Le présent marché est un marché à bon de commande sans minimum et sans maximum en quantité ou en valeur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux - RMN
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: cecile.baconnier-pagezy@rmngp.fr 📧
Téléphone: +33 140136265 📞
Fax: +33 140134587 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-23 📅
Date limite de soumission: 2012-04-06 📅
Date de publication: 2012-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 40-065062
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Visites techniques: la visite technique du site est obligatoire. Celle-ci a pour objet de permettre aux différents soumissionnaires d'évaluer le contexte technique. Les dates de visites sont indiquées au règlement de consultation. Un bon de visite sera remis au soumissionnaire lors de la visite. Celui-ci sera à joindre à l'offre. - condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation pour la remise des candidatures peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com. -conditions de remise des plis contenant les candidatures et les offres: les offres et les candidatures doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les candidats transmettront leur réponse contenant leur offre selon les modalités suivantes. Les candidats transmettront leurs réponses impérativement avant la date et l'heure limites indiqués sur la 1ère page du règlement de la consultation. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les dates et heure limites, soit le 6.4.2012 à 12 heures, à l'adresse suivante: Réunion des musées nationaux - Grand Palais direction des achats - M. demandre 254-256 rue de Bercy 75012 Paris, FRANCE elle sera remise en deux exemplaires (un original et une copie) et un exemplaire sous format informatique (CD, CLÉ USB), sous une enveloppe portant la mention: " marché: prestations de maintenance, de dépannage et de réparation des espaces du grand palais - ne pas ouvrir ". Le contenu des offres figure au règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne les prestations de maintenance, dépannage et réparation des espaces du grand palais. Le lieu d'exécution des prestations est décrit dans le cahier des clauses particulières (CCTP). Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne no2004/18/CE du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité et en valeur, au sens de l'article 43 du décret no2005-1742 du 30.12.2005. Le présent marché est conclu pour une période de douze mois (12 mois), à compter de sa notification. A l'issue de cette période, il se renouvellera par tacite reconduction. La durée totale du marché ne pourra excéder quarante-huit (48) mois. La rmn-gp ou le titulaire se réserve la possibilité de dénoncer le présent marché par lettre recommandée avec AR quatre mois avant la date d'anniversaire du marché.
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Intitulé du lot: serrurerie / ferronnerie
Brève description:
Prestations de maintenance, de dépannage et de réparation au sein des espaces du grand palais lot 1: serrurerie / ferronnerie.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestations de maintenance, de dépannage et de réparation au sein des espaces du grand palais lot no2: vitrerie / maçonnerie / menuiserie / peinture / carrelage.
Description des options:
En cas de nécessité, la RMN-GP se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires, des marchés similaires ou des avenants.
Durée de l'accord: 48 mois Numéro de référence: 2012/DBMT/MGX/04
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Grand Palais- cours la Reine Porte D, 75008 Paris, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 (ancien formulaire DC4) relatif à la candidature (en cas de groupement, ce document devra être dûment complété et signé par chacun des membres et présenté par le mandataire habilité à les représenter,
— délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,
— la copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire,
— attestation d'assurance professionnelle,
— extrait K BIS,
— RIB,
— no de TVA intracommunautaire no de SIRET,
— les candidats peuvent, d'ores et déjà, fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire DC7) ou la copie des certificats fiscaux, sociaux et professionnels.
Le formulaire DC2 (ancien formulaire DC5), téléchargeable à partir de l'adresse interne suivante: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm -présentation des 3 derniers bilans et comptes de résultat.
Capacité technique et professionnelle:
— le formulaire DC2 (ancien formulaire DC5), téléchargeable à partir de l'adresse interne suivante: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm - les références similaires en précisant: Opériode d'exécution ole montant et la nature des prestations oles coordonnées du maître d'ouvrage -les certificats professionnels éventuels.
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Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement exigé.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
La RMN-GP procèdera au règlement des sommes dues dans le délai de 60 jours date d'émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprise solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire. En cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique de l'offre (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des achats
Cécile Pagezy
Adresse du profil d'acheteur: http://rmn.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Rmn-gp
Code postal: 75016
Point de contact: Julien Demandre
Courrier électronique: julien.demandre@rmngp.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/DBMT/MGX/04
Informations complémentaires
Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret no2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. Visites techniques: la visite technique du site est obligatoire. Celle-ci a pour objet de permettre aux différents soumissionnaires d'évaluer le contexte technique. Les dates de visites sont indiquées au règlement de consultation. Un bon de visite sera remis au soumissionnaire lors de la visite. Celui-ci sera à joindre à l'offre. - condition d'obtention du dossier de consultation des entreprises: le dossier de consultation pour la remise des candidatures peut être retiré gratuitement jusqu'à la date limite de remise des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.e-marchespublics.com. -conditions de remise des plis contenant les candidatures et les offres: les offres et les candidatures doivent être transmises dans les conditions prévues au règlement de la consultation. Les candidats transmettront leur réponse contenant leur offre selon les modalités suivantes. Les candidats transmettront leurs réponses impérativement avant la date et l'heure limites indiqués sur la 1ère page du règlement de la consultation. L'offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les dates et heure limites, soit le 6.4.2012 à 12 heures, à l'adresse suivante: Réunion des musées nationaux - Grand Palais direction des achats - M. demandre 254-256 rue de Bercy 75012 Paris, FRANCE elle sera remise en deux exemplaires (un original et une copie) et un exemplaire sous format informatique (CD, CLÉ USB), sous une enveloppe portant la mention: " marché: prestations de maintenance, de dépannage et de réparation des espaces du grand palais - ne pas ouvrir ". Le contenu des offres figure au règlement de consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 23.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Sg-sdaj
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Téléphone: +33 140134800 📞
Source: OJS 2012/S 040-065062 (2012-02-23)
Informations complémentaires (2012-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328166
Se réfère à l'avis: 2012/S 40-065062
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2012/S 200-328166 (2012-10-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328166
Se réfère à l'avis: 2012/S 40-065062
Numéro JO-S: 200
Source: OJS 2012/S 200-328166 (2012-10-12)
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