Prestation d'étalonnage des équipements de mesure du laboratoire "Auscultation des chaussées aéronautiques "- 5 lots
Service technique de l'aviation civile
Prestations d'étalonnage des équipements de mesure du laboratoire "Auscultation des chaussées aéronautiques "- 5 lots:
— Lot 1 - étalonnage des équipements de mesure de température et d'hygrométrie,
— Lot 2 - équipements de mesure de force et de pesée,
— Lot 3 - équipements de mesure de pression,
— Lot 4 - équipements de mesure de fréquence,
— Lot 5 - équipements de mesure de débit.
Le délai de réception des offres était de 2012-11-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étalonnage
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étalonnage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 av. du Maréchal Leclerc - CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation.civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568128 📞
Fax: +33 149568062 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327700
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de mesure de température et d'hygrométrie
Brève description: Étalonnage des équipements de mesure de température et d'hygrométrie.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum pour 1 chaîne de mesure de température, 1 thermometre optique et 1 thermo hygrometre
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de force et pesée
Brève description: Étalonnage des équipements de force et pesée.
Quantité ou étendue: 1 prestation d'étalonnage annuelle au minimum pour 2 capteurs différents, 1 balance encastrée et 1 balance mobile
Informations complémentaires sur les lots: Étalonnage sur le site du STAC à Bonneuil sur Marne.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de pression
Brève description: Étalonnage des équipements de pression.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum pour 1 main de gonflage numérique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de fréquence
Brève description: Étalonnage des équipements de fréquence.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum du générateur de fréquence
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de mesure de débit
Brève description: Étalonnage des équipements de mesure de débit.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum d'un débitmetre électromagnetiqutttnet
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: stac-IA-12-10-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le(s) futur(s) titulaire(s) des lots.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité technique (40)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Stac
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc- CS 30012
Commune postale: Bonneuil Cedex
Point de contact: M. Laimouche
Téléphone: +33 149568235 📞
Courrier électronique: belkacem.laimouche@aviation-civile.gouv.fr 📧
Nom: STAC- division achats
Point de contact: Division achats
division achats
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: stac-IA-12-10-15
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 199-327700 (2012-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'étalonnage
Quantité ou étendue:
1 prestation annuelle (dite "Courante" dans le Cctp)Pour chaque lot au minimum, marchés reconductibles 3 fois
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'étalonnage 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service technique de l'aviation civile
Adresse postale: 31 av. du Maréchal Leclerc - CS 30012
Code postal: 94385
Commune postale: Bonneuil-sur-Marne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.stac.aviation.civile.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: stac-da-achats@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 149568128 📞
Fax: +33 149568062 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-11 📅
Date limite de soumission: 2012-11-20 📅
Date de publication: 2012-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 199-327700
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises gratuit et téléchargeable sur www.marche-publics.gouv.fr.
Refs: stac-ia-12-10-15.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations d'étalonnage des équipements de mesure du laboratoire "Auscultation des chaussées aéronautiques "- 5 lots:
— Lot 1 - étalonnage des équipements de mesure de température et d'hygrométrie,
— Lot 2 - équipements de mesure de force et de pesée,
— Lot 3 - équipements de mesure de pression,
— Lot 4 - équipements de mesure de fréquence,
— Lot 5 - équipements de mesure de débit.
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de mesure de température et d'hygrométrie
Brève description: Étalonnage des équipements de mesure de température et d'hygrométrie.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum pour 1 chaîne de mesure de température, 1 thermometre optique et 1 thermo hygrometre
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de force et pesée
Brève description: Étalonnage des équipements de force et pesée.
Quantité ou étendue: 1 prestation d'étalonnage annuelle au minimum pour 2 capteurs différents, 1 balance encastrée et 1 balance mobile
Informations complémentaires sur les lots: Étalonnage sur le site du STAC à Bonneuil sur Marne.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de pression
Brève description: Étalonnage des équipements de pression.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum pour 1 main de gonflage numérique
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de fréquence
Brève description: Étalonnage des équipements de fréquence.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum du générateur de fréquence
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Étalonnage des équipements de mesure de débit
Brève description: Étalonnage des équipements de mesure de débit.
Quantité ou étendue: 1 étalonnage annuel au minimum d'un débitmetre électromagnetiqutttnet
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: stac-IA-12-10-15
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le(s) futur(s) titulaire(s) des lots.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site www.economie.gouv.fr.
Lors de l'attribution du marché:
— Pouvoir de la personne habilité à engager l'entreprise,
— Formulaire Noti 2 état annuel des certificats reçus(ou attestations fiscales et sociales) formulaire remis par le service des impôts.
Consulter aussi le règlement de la consultation téléchargeable avec les autres pièces du DCE -dossier de consultation des entreprises- sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
Consulter aussi le règlement de la consultation téléchargeable avec les autres pièces du DCE -dossier de consultation des entreprises- sur le site www.marches-publics.gouv.fr.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le candidat (et ses éventuels sous-traitants) devra fournir impérativement une attestation d'accréditation Cofrac ou équivalent, norme ISO en CEI 17025.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par virement administratif. Budget Annexe 614- bop 2- délai de paiement 30 jours.
Autres conditions particulières:
Le candidat (et ses éventuels sous-traitants) devra fournir impérativement une attestation d'accréditation Cofrac ou équivalent, norme iso en cei 17025.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité technique (40)
3. Délai (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Khoutman
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Stac
Adresse postale: 31 avenue du Maréchal Leclerc- CS 30012
Commune postale: Bonneuil Cedex
Point de contact: M. Laimouche
Téléphone: +33 149568235 📞
Courrier électronique: belkacem.laimouche@aviation-civile.gouv.fr 📧
Nom: STAC- division achats
Point de contact: Division achats
division achats
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: stac-IA-12-10-15
Informations complémentaires
Dossier de consultation des entreprises gratuit et téléchargeable sur www.marche-publics.gouv.fr.
Refs: stac-ia-12-10-15.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle - BP 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel: 16 jours à compter de la réception de la lettre de non retenu,
— Recours pour excés de pouvoir ou recours plein contentieux: 2 mois à compter de la date de notification.
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