Avis de marché (2012-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
“Marché public à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier La Chaumette, BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-17 📅
Date limite de soumission: 2013-02-01 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 245-403064
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
“Accord-cadre au sens des articles 1° 5° et 14 de la Directive 2004 : 18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés...”
Accord-cadre au sens des articles 1° 5° et 14 de la Directive 2004 : 18/ce et marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Les membres de la commission sont convoqués 5 jours francs avant la séance. Les opérateurs économiques ne peuvent y siéger. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.
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Source: OJS 2012/S 245-403064 (2012-12-17)
Avis d'attribution de marché (2013-03-22) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Hôtel du Département, quartier la Chaumette, BP 737
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-03-22 📅
Date de publication: 2013-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 060-099237
Se réfère à l'avis: 2012/S 245-403064
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande sans mini ni maxi. Durée : 48 mois.Instance chargée de recours et introduction en recours : les précisions sont indiquées dans...”
Marché à bons de commande sans mini ni maxi. Durée : 48 mois.Instance chargée de recours et introduction en recours : les précisions sont indiquées dans l'aapc initial. L'intégralité des documents du marché est consultable à la direction des routes départementales-service gestion du budget routier- Privas : dmp.sgbr@ardeche.fr
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Source: OJS 2013/S 060-099237 (2013-03-22)