Place d'armes: reconstruction complète

Commune de Douai

Reconstruction complète de la Place d'armes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-07 Avis de marché
2012-10-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: hôtel de Ville BP 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-douai.fr 🌏
Téléphone: +33 327935800 📞
Fax: +33 327977261 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-07 📅
Date limite de soumission: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 109-181094
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Cette consultation comporte des lots relatifs à des travaux et des lots concernant des fournitures. Le lot no 2 "pose de pavage" sera lancé ultérieurement. Le lot no 4 "génie électrique pour l'éclairage public, les festivités et les illuminations de fin d'année" a été attribué antérieurement. Pour les lots du no 6 à 9, afin d'optimiser l'analyse des offres tous les candidats fourniront un échantillon d'un m2 de pavé en granit conformément aux stipulations du CCTP. Pour les lots no 6 et 7, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'effectuer un jugement des offres qui se déroulera en deux temps, et cela dans les conditions décrites au règlement de la consultation. Les trois candidats les mieux classés pourront être invités à fournir en plus un échantillon de 20 m2 du même pavé en granit. (Conformément aux stipulations du CCTP). Adresse de livraison des échantillons: Ateliers municipaux - rue Rhin et Danube - 59500 Douai, FRANCE. (Ercat, face à l'erm près du pont de Dorignies). Pour les lots no 6 et 7, les candidats qui seront invités à fournir en cas de jugement des offres en deux temps, un échantillon de 20 m2 de pavés en granit, recevront une prime qu'ils devront chiffrer dans un document annexe remis avec l'offre. Pour le lot no 3, une visite sur site doit obligatoirement être effectuée par les candidats. A cet égard, un quitus de visite devra être rempli par le candidat et remis impérativement dans le cadre de son offre. Une visite obligatoire sera organisée le vendredi 29.6.2012 à 9:00 sur le site. Les entreprises sont invitées à se rapprocher de M. Roger Couillet à l'adresse indiquée ci-dessus. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site. Les candidats devront adresser leur offre "papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai, FRANCE. Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site: https://marches.rvvn.org/douai Pour des raisons pratiques, les échantillons ne pourront pas être dématérialisés. Le dépôt d'une offre électronique n'empêche pas le dépôt des échantillons qui devra s'effectuer selon les conditions précitées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Reconstruction complète de la Place d'armes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Voirie.
Informations complémentaires sur les lots:
Le délai d'exécution est laissé à l'initiative du candidat qui devra le préciser à l'acte d'engagement: délai plafond: 4 mois et 15 jours. Il partira à compter de la date prescrite par l'ordre de service. Refus des variantes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Rénovation de l'éclairage des fontaines.
Informations complémentaires sur les lots:
Délai d'exécution: 2 mois à compter de la date prescrite par l'ordre de service. Refus des variantes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Restauration des fontaines.
Informations complémentaires sur les lots:
Délai d'exécution: 1 mois à compter de la date prescrite par l'ordre de service. Refus des variantes.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de pavés jaunes.
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais de livraison sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement - délais plafonds: 50 % de la livraison devra impérativement être effectué avant fin janvier 2013 et les 50 % restant avant fin mai 2013. Ces délais partent à compter de la date de notification du lot concerné. Les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes limitées sur: - La teinte des pavés proposés (rose....). Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
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Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pavés gris clair.
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de porphyre.
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais de livraison sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement - délai plafond: la livraison devra impérativement être effectuée avant fin janvier 2013. Ces délais partent à compter de la date de notification du lot concerné. Les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes limitées sur: - La couleur du porphyre. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
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Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de basalte.
Informations complémentaires sur les lots:
Les délais de livraison sont laissés à l'initiative du candidat qui devra les préciser à l'acte d'engagement - délai plafond: la livraison devra impérativement être effectuée avant fin janvier 2013. Ces délais partent à compter de la date de notification du lot concerné. Les candidats peuvent également présenter, conformément à l'article 50 du Code des marchés publics, une offre comportant des variantes limitées sur: - La couleur du basalte. Les concurrents doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base).
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Douai - pour les lots fournitures: Ateliers municipaux - rue Rhin et Danube - 59500 Douai, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Autres renseignements demandés: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner,
— DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Situation économique et financière:
Critères de sélection des candidatures: garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour les lots travaux: Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur le montant de chaque acompte par le comptable assignataire des paiements.
Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire dans les conditions prévues à l'article 102 du code des marchés publics.
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Une avance sera versée au titulaire s'il l'accepte, et s'il se trouve dans un des cas visés à l'article 87 du code des marchés publics où l'avance est obligatoire. Aucune garantie financière ne sera demandée au titulaire en contrepartie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et seront financées sur le budget communal (ressources propres).
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées, par virement sur présentation de décomptes, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, avec possiblité de paiement direct pour le(s) sous-traitant(s).
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
L'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
En application des dispositions de l'article 14 du code des marchés publics, pour le lot no 1, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.

Procédure
Mode de paiement des documents:
Le dossier de consultation des entreprises est remis contre paiement de:
— pour le lot no 1 : 8 EUR,
— pour le lot no 3 : 5 EUR,
— pour le lot no 5 : 5 EUR,
— pour les lots de 6 à 9 : 1 EUR (pour chaque dossier).
Le dossier de consultation peut être retiré auprès du service marchés publics, 51 rue Gambetta à Douai, ou envoyé sur simple demande écrite adressée à Mme Sophie Jeanson (tél: +33 327935907 / télécopieur: +33 327935914 / courriel: sjeanson@ville-douai.fr). Le coût des dossiers (correspondant aux frais de reproduction) peut-être réglé en numéraire ou par chèque établi à l'ordre du trésorier principal municipal.
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Les dossiers peuvent être téléchargés gratuitement via la plate-forme de dématérialisation https://marches.rvvn.org/douai.
Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique, ni par voie électronique, n'est autorisée.
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jacques Vernier
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.rvvn.org/douai 🌏
Nom: Mlle Vandomme Carole (renseignements administratifs) / service de la voirie - M. Heroguelle et M. Couillet (renseignements techniques)
Adresse postale: 51 et 31 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 327935810 📞
Fax: +33 327990047 📠
Nom: service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Point de contact: Mme Sophie Jeanson
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Cette consultation comporte des lots relatifs à des travaux et des lots concernant des fournitures.
Le lot no 2 "pose de pavage" sera lancé ultérieurement.
Le lot no 4 "génie électrique pour l'éclairage public, les festivités et les illuminations de fin d'année" a été attribué antérieurement.
Pour les lots du no 6 à 9, afin d'optimiser l'analyse des offres tous les candidats fourniront un échantillon d'un m2 de pavé en granit conformément aux stipulations du CCTP.
Pour les lots no 6 et 7, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'effectuer un jugement des offres qui se déroulera en deux temps, et cela dans les conditions décrites au règlement de la consultation. Les trois candidats les mieux classés pourront être invités à fournir en plus un échantillon de 20 m2 du même pavé en granit. (Conformément aux stipulations du CCTP).
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Adresse de livraison des échantillons: Ateliers municipaux - rue Rhin et Danube - 59500 Douai, FRANCE. (Ercat, face à l'erm près du pont de Dorignies).
Pour les lots no 6 et 7, les candidats qui seront invités à fournir en cas de jugement des offres en deux temps, un échantillon de 20 m2 de pavés en granit, recevront une prime qu'ils devront chiffrer dans un document annexe remis avec l'offre.
Pour le lot no 3, une visite sur site doit obligatoirement être effectuée par les candidats. A cet égard, un quitus de visite devra être rempli par le candidat et remis impérativement dans le cadre de son offre.
Une visite obligatoire sera organisée le vendredi 29.6.2012 à 9:00 sur le site.
Les entreprises sont invitées à se rapprocher de M. Roger Couillet à l'adresse indiquée ci-dessus.
Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et leurs offres sous support papier ou par voie électronique. Le pli ne peut être mixte. Ceci n'exclut pas le fait qu'un candidat ayant remis une offre électronique via la plate-forme de dématérialisation ne puisse déposer ou adresser par voie postale un cd-rom contenant des fichiers non déposés sur le site.
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Les candidats devront adresser leur offre "papier", sous pli cacheté, par lettre recommandée avec avis de réception ou la déposer contre récépissé à l'adresse suivante: Service des marchés publics, 51 rue Gambetta, 59500 Douai, FRANCE.
Pour les candidats qui auront choisi la voie électronique, les offres sont à déposer sur le site:
Pour des raisons pratiques, les échantillons ne pourront pas être dématérialisés.
Le dépôt d'une offre électronique n'empêche pas le dépôt des échantillons qui devra s'effectuer selon les conditions précitées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320306840 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143, rue Jacquemars Giélée BP 2039
Source: OJS 2012/S 109-181094 (2012-06-07)
Avis d'attribution de marché (2012-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 766 879 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel de ville, BP 80836

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-19 📅
Date de publication: 2012-10-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 205-336456
Se réfère à l'avis: 2012/S 109-181094
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges. Les lots no 6 "fourniture de pavés jaunes" et no 9 "fourniture de basalte" ont été déclarés sans suite. Annonce no171, BOAMP 111 A.Annonce no221, BOAMP 111 B du 12 juin 2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19 octobre 2012.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-12 📅
Nom: Entreprise Jean Lefebvre
Adresse postale: 380 rue Jean Perrin ZI Dorignies BP 525
Commune postale: Douai Cedex
Code postal: 59505
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-13 📅
Nom: Société Devred
Adresse postale: ZAC du Luc
Commune postale: Dechy
Code postal: 59187

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-15 📅
Nom: Société Etandex
Adresse postale: 4, rue du Fort Centre de Gros II
Commune postale: Lesquin Cedex
Code postal: 59818

4️⃣
Nom: Sportiello Marbres SAS
Adresse postale: ZA de l'Étang RN 7 Montélimar Sud
Commune postale: Châteauneuf du Rhône
Code postal: 26780

5️⃣
Adresse postale: ZA de l'Étang RN 7 Montélimar sud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Fax: +33 320631347 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Téléphone: +33 327935907 📞
Fax: +33 327935914 📠
Source: OJS 2012/S 205-336456 (2012-10-19)
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Fournisseurs:
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