Pièces détachées pour Matériel EV
Ville de Colmar
Fourniture de pièces détachées pour le matériel d'espaces Verts dans le cadre de marchés à bons de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3D SAS
- • Chrono TP
- • Comagri
- • Schaechtelin
- • Aspirateurs et cireuses à usage non ménager › Pièces pour aspirateurs à usage non ménager
- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Machines agricoles › Tracteurs
- • Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols › Matériel de jardinage divers
- • Pièces pour matériel de levage et de manutention › Pièces pour chariots de manutention
- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
- • Véhicules d'entretien routier › Balayeuses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-11-26 | Avis de marché |
| 2013-04-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date limite de soumission: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378663
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses et tracteurs John Deere.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour aspirateurs à Feuilles Cochet.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour balayeuses Buffalo et Yno.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses Grillo.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses Etesia.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour tracteur Renault.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour tracteur Massey-Ferguson.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour charriot téléscopique Bobcat.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 15 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Brève description:
Brève description: Pièces détachées pour broyeurs de végétaux Bugnot.
Description des options:
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Point de contact: Service des Espaces Verts
M. Jean-Marie Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Fax: +33 389210285 📠
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2012/S 230-378663 (2012-11-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Quantité ou étendue:
Les fournitures sont divisées en onze lots traités par marchés séparés pour un montant minimum global, reconductions comprises, de 22 000 EUR (TTC) et un montant maximum global, reconductions comprises, de 580 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place la Mairie, BP 50528
Code postal: 68021
Commune postale: Colmar
Contact
Adresse Internet: http://www.colmar.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-colmar.com 📧
Téléphone: +33 389206868 📞
Fax: +33 389206701 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-26 📅
Date limite de soumission: 2013-01-11 📅
Date de publication: 2012-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 230-378663
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de pièces détachées pour le matériel d'espaces Verts dans le cadre de marchés à bons de commande.
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses et tracteurs John Deere.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces détachées pour aspirateurs à Feuilles Cochet.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces détachées pour balayeuses Buffalo et Yno.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 5 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses Grillo.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces détachées pour tondeuses Etesia.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 10 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces détachées pour tracteur Renault.
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces détachées pour tracteur Massey-Ferguson.
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces détachées pour charriot téléscopique Bobcat.
Quantité ou étendue: Montant minimum annuel: 500 EUR (TTC), montant maximum annuel: 15 000 EUR (TTC).
Numéro du lot: 9
Brève description:
Pièces détachées pour matériels d'espaces verts Honda (tondeuses, taille-haies, motobineuses...).
Numéro du lot: 10
Brève description:
Pièces détachées pour matériels d'espaces verts Stihl(Taille-Haies, perches élagueuses, débroussailleuses, tronçonneuses, souffleurs).
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces détachées pour broyeurs de végétaux Bugnot.
Description des options:
Les marchés seront conclus pour une durée d'un an à compter de leur notification et pourront être reconduits annuellement de manière tacite 3 fois, sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Nombre de reconductions possibles: 3
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: DA44
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Chopin, 68000 Colmar.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre decandidature (DC 1) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, complétée, datée et signée,
— déclaration du candidat (DC 2) complétée.
Ces 2 formulaires sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires.
— Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
Déclaration concernantle chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux contrats de fournitures obtenus au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par ressources propres. Virement dans un délai maximum de 30 jours. Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement d'entreprises, la forme imposée après attribution est le groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Ville de Colmar
Adresse postale: 1 place de la Mairie, BP 50528
Point de contact: Service des Espaces Verts
M. Jean-Marie Utard
Téléphone: +33 389411445 📞
Fax: +33 389210285 📠
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation peut être téléchargé à partir du lien "Marchés publics" du site http://www.colmar.fr (colonne de droite sur la page d'accueil). Les candidatures et les offres seront transmises sous pli cacheté adressé par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposé contre récépissé à l'adresse mentionnée au point I-1 ci-dessus. La transmission des candidatures et des offres par voie électronique est possible via le site https://www.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.11.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de strasbourg
Adresse postale: 31 av. de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— art. L551-1 code de justice administrative: référé précontractuel jusqu'à la date de signature du marché,
— art. R421-1 code de justice administrative: 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir,
— pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi,
— art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
Avis d'attribution de marché (2013-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-126597
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378663
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013 009
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. délai de livraison (20)
3. durée de la garantie (10)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Comagri
Commune postale: Baldersheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: 3d SAS
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
4️⃣
5️⃣
Nom: Schaechtelin
Commune postale: Muntzenheim
Code postal: 68320
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Chrono TP
Commune postale: Habsheim
Code postal: 68440
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2013/S 076-126597 (2013-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 580 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-15 📅
Date de publication: 2013-04-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 076-126597
Se réfère à l'avis: 2012/S 230-378663
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Tous les marchés sauf les mots 7 et 8 ont été signés le 4.4.2013. Les lots 7 et 8, attribués en procédure négociée suite à appel d'offres ouvert infructueux, ont quant à eux été signés le 5.4.2013. En ce qui concerne le lot 9, déclaré infructueux par la Commisison d'appel d'offres du 2.4.2013, il est actuellement en cours de reconsultation. Les marchés conclus peuvent être consultés sur rdv à la mairie de Colmar, SCE des espaces verts, 16 rue Chopin, 68000 Colmar, aux heures d'ouverture suivantes : du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30.
Annonce no 221, BOAMP 231 B du 29.11.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.4.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2013 009
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (70)
2. délai de livraison (20)
3. durée de la garantie (10)
Attribution du marché
1️⃣
Nom: Comagri
Commune postale: Baldersheim
Code postal: 68390
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: 3d SAS
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
4️⃣
5️⃣
Nom: Schaechtelin
Commune postale: Muntzenheim
Code postal: 68320
6️⃣
7️⃣
8️⃣
Nom: Chrono TP
Commune postale: Habsheim
Code postal: 68440
9️⃣
1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Strasbourg Cedex
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- art. R421-1 code de justice administrative : 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée dans le cadre d'un recours en excès de pouvoir ;
- pour les candidats évincés, recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi ;
- art. R551-7 du code de justice administrative: référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat.
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