PHN 2012/05 fourniture de médicaments de neurologie et d'anesthésiques locaux pour le GCS UNI HA

CHU Saint-Étienne

PHN 2012/05 fourniture de médicaments de neurologie et d'anesthésiques locaux pour le GCS UNI HA Marché à bons de commande composé de 92 lots indivisibles et dissociables - durée du marché du 1.1.2013 au 31.12.2013 reconductible 2 fois 12 mois - prix fermes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Médicaments du système nerveux › Anesthésiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-01	Avis de marché
2013-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Médicaments du système nerveux
Quantité ou étendue:

Les quantités indiquées dans le CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés, périodes de reconduction incluses et figurent dans le détail de l'allotissement. Elles sont contractuelles et pourront varier de moins 50 % pour la quantité minimum à plus 100 % pour la quantité maximum selon les besoins des établissements adhérents en application de l'article 77-i- du code des marchés publics (CMP), modifié par l'article 66.II du décret n° 2008-1334 du 17.12.2008. Pour le lot 76, marché à bons de commande sans minimum ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments du système nerveux 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Etienne
Adresse postale: pharmacie hôpital Nord
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-01 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 106-176716
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires

Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants: -CH du Pays d'aix-chi Aix Pertuis - CHU Amiens - CHU Angers - CH Bayonne - CH Belfort - montbeliard -CHU de Bordeaux - CHU de Brest - CHU de Caen - CHU de Clermont-Ferrand -CH de Dieppe - CHU de Dijon -CH de Douarnenez -CHI Elboeuf -Louviers -CHU Fort de France - CHU de Grenoble - CH du Havre -CH de Lens -CH de Libourne - CHU de Lille - CHU de Limoges -CHU de Lyon - CH du Mans - assistance publique des hôpitaux de Marseille - CHR de Metz Thionville - CHU de Montpellier - CHU de Nancy -CHU de Nantes - CHU de Nice - CHU de Nîmes - CH Perpignan -CHRU Pointe à Pitre - CHU de Poitiers - CH Pontoise - CH Quimper - cornouaille - CHU de Reims - CHU de Rennes - CH Roche-sur-Yon -CHU de Rouen - CHU de Saint-Étienne -CH Saint-Quentin - hôpitaux universitaires de Strasbourg - CHU de Toulouse - CHRU de Tours -CH de Troye. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande en mono titularisation, avec minimum et maximum (art. 77 du CMP). Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé; Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: Word, Excel, Powerpoint, Access 2000, Acrobat Rider 5.0 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

Informations complémentaires

Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants: -CH du Pays d'aix-chi Aix Pertuis - CHU Amiens - CHU Angers - CH Bayonne - CH Belfort - montbeliard -CHU de Bordeaux - CHU de Brest - CHU de Caen - CHU de Clermont-Ferrand -CH de Dieppe - CHU de Dijon -CH de Douarnenez -CHI Elboeuf -Louviers -CHU Fort de France - CHU de Grenoble - CH du Havre -CH de Lens -CH de Libourne - CHU de Lille - CHU de Limoges -CHU de Lyon - CH du Mans - assistance publique des hôpitaux de Marseille - CHR de Metz Thionville - CHU de Montpellier - CHU de Nancy -CHU de Nantes - CHU de Nice - CHU de Nîmes - CH Perpignan -CHRU Pointe à Pitre - CHU de Poitiers - CH Pontoise - CH Quimper - cornouaille - CHU de Reims - CHU de Rennes - CH Roche-sur-Yon -CHU de Rouen - CHU de Saint-Étienne -CH Saint-Quentin - hôpitaux universitaires de Strasbourg - CHU de Toulouse - CHRU de Tours -CH de Troye. Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande en mono titularisation, avec minimum et maximum (art. 77 du CMP). Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé; Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: Word, Excel, Powerpoint, Access 2000, Acrobat Rider 5.0 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 92
Brève description: Détail des 92 lots voir cahier des charges.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Phn 2012/05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Saint-Etienne, 42055 Saint-Etienne Cedex 2, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat remet à l'appui de sa candidature:

1. lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement;

2. a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:

— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,

— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement,

— déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (DC2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

3. pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, à fournir pour chaque candidat:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques.

Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat remet: des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chaque établissement adhérent à la consultation - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire (article 86 à 118 du code des marchés publics).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique, technique et environnemental et prestations du fournisseur (68)
2. Coût d'utilisation (32)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Etienne
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 2
Point de contact: renseignements techniques: Mme Françoise Thiry / Mme Isabelle Brunel
Téléphone: +33 477828070 📞
Fax: +33 477828060 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Commune postale: Saint-Etienne
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Phn 2012/05
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 106-176716 (2012-06-01)

Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 471 748 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU St Etienne
Adresse postale: Pharmacie hôpital Nord
Commune postale: St Etienne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010030
Se réfère à l'avis: 2012/S 106-176716
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Les lots suivants ont été déclarés infructueux : 1-2-3-5-19-27-29-60-68-76-86-91Les lots suivants ont été déclarés sans suite : 20-72Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui. Annonce nº276, BOAMP 107 B du 6.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: aguettant laboratoire

2️⃣
Nom: arrow Génériques sas

3️⃣
Nom: astra Zeneca

4️⃣
Nom: biocodex

5️⃣
Nom: boehringer Ingelheim France

6️⃣
Nom: bristol Myers Squibb

7️⃣
Nom: centre Spécialités Pharmaceutiques

8️⃣
Nom: eg Labo

9️⃣
Nom: eisaï

1️⃣0️⃣
Nom: eusa Pharma

1️⃣1️⃣
Nom: frésenius Kabi France

1️⃣2️⃣
Nom: genevrier

1️⃣3️⃣
Nom: glaxosmithkline

1️⃣4️⃣
Nom: janssen Cilag

1️⃣5️⃣
Nom: lundbeck

1️⃣6️⃣
Nom: meda Pharma

1️⃣7️⃣
Nom: msd France

1️⃣8️⃣
Nom: mylan

1️⃣9️⃣
Nom: novartis Pharma

2️⃣0️⃣
Nom: pfizer

2️⃣1️⃣
Nom: pierre Fabre Médicaments

2️⃣2️⃣
Nom: roche

2️⃣3️⃣
Nom: sandoz

2️⃣4️⃣
Nom: sanofi Aventis

2️⃣5️⃣
Nom: serb Laboratoires

2️⃣6️⃣
Nom: servier Laboratoires
Source: OJS 2013/S 009-010030 (2013-01-09)

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