Phn 2012/01 anesthésiques inhalés avec mise à disposition et maintenance des cuves (ou évaporateurs)

CHU Saint-Étienne

Phn 2012/01 anesthésiques inhalés avec mise à disposition et maintenance des cuves (ou évaporateurs) accord cadre composé de 3 lots indivisibles et dissociables- durée de l'accord cadre 3 ans du 1.1.2013 au 31.12.2015. Les prix de l'accord cadre seront fermes et plafond durant 36 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-30.

Qui ?

• CHU Saint-Étienne

Qu'est-ce que c'est ?

• Médicaments du système nerveux › Anesthésiques

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-30	Avis de marché

Avis de marché (2012-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Anesthésiques
Quantité ou étendue:

Les quantités indiquées dans le CCTP sont celles de chaque adhérent et sont des quantités prévues pour la durée des marchés, périodes de reconduction incluses et figurent dans le détail de l'allotissement. Elles sont contractuelles et pourront varier de moins 50 % pour la quantité minimum à plus 100 % pour la quantité maximum selon les besoins des établissements adhérents en application de l'article 77-i- du code des marchés publics (CMP), modifié par l'article 66.ii du décret no2008-1334 du 17.12.2008.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Anesthésiques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Saint-Étienne
Adresse postale: pharmacie Hôpital Nord
Code postal: 42055
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-st-etienne.fr 🌏
Courrier électronique: laurence.vetard@chu-st-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477127915 📞
Fax: +33 477127315 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-30 📅
Date limite de soumission: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 85-140166
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants: - CHU Angers - CH Bayonne -CHU de Bordeaux - CHU de Clermont-Ferrand -CHU Fort de France - CH du Havre -CH de Libourne - cHU de Lille - CHU de Limoges - CH du Mans - assistance publique des hôpitaux de Marseille - CHU de Montpellier - cHU de Nancy -Chu de Nantes - cHU de Nîmes - CH Perpignan -Chu Pointe à Pitre - cH Pontoise - CHU de Reims - CHU de Rennes - CH Roche sur Yon - CHU de Saint-Étienne. Il s'agit d'une procédure d'accord cadre pour laquelle le CHU de Saint Etienne est pouvoir adjudicateur. Suite à la conclusion de l'accord cadre, les marchés subéquents seront lancés par chaque établissement ahérent dont la liste figure ci- dessus. Les adhérents seront alors pouvoirs adjudicateurs. le nombre d'entreprise titulaires de l'accord-cadre sera au nombre de 3 au minimum. En application de l'article 76-iii du Code des marchés publics, et dans le cas où le nombre d'offres remises serait inférieur à trois, le nombre de titulaires retenus sera de un ou deux. le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé. Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doiventêtre signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2012.

Informations complémentaires

Le CHU de Saint-Etienne est un établissement public de santé. Il agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs au sens où il est coordonnateur du Groupement de commandes composé des CHU et CH suivants: - CHU Angers - CH Bayonne -CHU de Bordeaux - CHU de Clermont-Ferrand -CHU Fort de France - CH du Havre -CH de Libourne - cHU de Lille - CHU de Limoges - CH du Mans - assistance publique des hôpitaux de Marseille - CHU de Montpellier - cHU de Nancy -Chu de Nantes - cHU de Nîmes - CH Perpignan -Chu Pointe à Pitre - cH Pontoise - CHU de Reims - CHU de Rennes - CH Roche sur Yon - CHU de Saint-Étienne. Il s'agit d'une procédure d'accord cadre pour laquelle le CHU de Saint Etienne est pouvoir adjudicateur. Suite à la conclusion de l'accord cadre, les marchés subéquents seront lancés par chaque établissement ahérent dont la liste figure ci- dessus. Les adhérents seront alors pouvoirs adjudicateurs. le nombre d'entreprise titulaires de l'accord-cadre sera au nombre de 3 au minimum. En application de l'article 76-iii du Code des marchés publics, et dans le cas où le nombre d'offres remises serait inférieur à trois, le nombre de titulaires retenus sera de un ou deux. le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des plis se font à l'adresse indiquée au présent avis (point I.1) ou de manière dématérialisée sur le site: http://www.achats-hopitaux.com Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Pour les modalités de retrait du DCE sous forme dématérialisé. Les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doiventêtre signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat; les formats de fichiers acceptés sont les suivants: word, excel, powerpoint, access 2000, acrobat rider 5.0 attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Sevoflurane liquide.
Numéro du lot: 2
Brève description: Isoflurane liquide.
Numéro du lot: 3
Brève description: Desflurane liquide.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: Phn 2012/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: dans chaque établissement membre du groupement de commande.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Le candidat remet à l'appui de sa candidature: 1.lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement; 2.a fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat: -si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet; -déclaration du candidat (Dc2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement; -déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (Dc2 ou forme libre) dûment datée et signée en original par le candidat et par chacun des cotraitants en cas de groupement; -documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. 3.pour l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat, à fournir pour chaque candidat: -déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; -certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Capacité technique et professionnelle:

Le candidat remet: des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur, dans ce cas, précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement par le budget de chaque établissement adhérent à la consultation - paiement à 50 jours par mandats administratifs suivis d'un virement sur compte bancaire (article 86 à 118 du code des marchés publics).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Intérêt thérapeutique et technique du médicament et prestations du fournisseur associées de mise à disposition et de maintenance des cuves (50)
2. Prix (40)
3. Conditions commerciales du fournisseur (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mlle Laurence Vétard
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Nom: CHU Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 2
Point de contact: renseignements techniques
Mme Thiry Françoise
Téléphone: +33 477828070 📞
Fax: +33 477828060 📠
URL pour informations complémentaires: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achats-hopitaux.com 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL des documents: http://www.achats-hopitaux.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2015-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Phn 2012/01
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2012/S 085-140166 (2012-04-30)

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