Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics

Ville de Saint-Étienne

La présente consultation concerne des: Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-02-20. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-01-09 Avis de marché
2012-04-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de maçonnerie
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché à bon de commande sans minimum, ni maximum en application de l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de maçonnerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Étienne
Adresse postale: hôtel de ville, BP 503
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: +33 477487807 📞
Fax: +33 477487811 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-09 📅
Date limite de soumission: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 6-008908
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Marché à bons de commande criteres d'attributions: les modalités de notation sont précisées dans le réglement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet "mairie", rubrique "marchés publics". S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: 1 - recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés; 2 - garantieset capacités professionnelles, techniques et financières. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne des: Petits travaux de maçonnerie, serrurerie, voirie, arrosage et sols amortissants dans les jardins publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Petits travaux de maçonnerie.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, l'estimation annuelle est de 50 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Petits travaux de serrurerie.
Numéro du lot: 3
Brève description: Petits travaux de voirie.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, l'estimation annuelle est de 30 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Petits travaux d'arrosage.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, l'estimation annuelle est de 25 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Sols amortissants.
Informations complémentaires sur les lots: A titre indicatif, l'estimation annuelle est de 35 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2015.
Numéro de référence: 11aoo-314
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Saint-Étienne, 42000 Saint-Étienne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature renseignée, datée et signée (DC1),
— déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 43 et 44 du code des marchés publics (DC1),
— documents permettant d'identifier la ou les personnes physiques ayant le pouvoir de l'engager (DC2),
— copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou d'une procédure étrangère équivalente (DC2).
Situation économique et financière:
— déclaration indiquant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisées au cours des 3 derniers exercices (DC2), ou extrait Kbis pour les entreprises nouvellement créées.
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Capacité technique et professionnelle:
— moyens techniques (locaux, agences, matériels, véhicules), et humains (Rubrique G du DC2),
— références sur les 5 dernières années de travaux de même nature que ceux du présent marché avec, pour les plus importants, des attestations de bonne exécution indiquant montant, date et lieu des travaux (rubrique G du DC2),
— certificats de qualifications professionnelles: preuve de la capacité de l'entreprise apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux) (rubrique G du DC2). Le candidat individuel ou le membre du groupement précise les capacités (techniques et financières) des opérateurs économiques sur lesquels il compte s'appuyer pour présenter sa candidature (rubrique E du DC2). Les formulaires DC1 et DC2 sont joints au DCE et également disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi http://www.economie.gouv.fr/daj/marches-publics,rubrique formulaires.
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Pour le lot 4: qualipaysage A520 ou équivalent exigé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Aucune retenue de garantie n'est prévue; en cas d'acceptation de l'avance par le titulaire du marché, celui-ci devra constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sous 30 jours suivant les règles de la comptabilité publique; financement sur les fonds propres de la ville de Saint-Étienne; prix unitaires; prix révisables du bordereau pour tous les lots et ajustables pour les prix catalogues du lot 4; une avance est prévue; cession et nantissement selon les formes prévues au code des marchés publics.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix % (40)
2. Valeur technique de l'offre % (40)
3. Délai d'intervention en cas d'urgence % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction cadre de vie: Séverine Charbonnier
Adresse postale: 5 rue Auguste Guitton
Code postal: 42000
Téléphone: +33 477487377 📞
Courrier électronique: cadredevie@saint-etienne.fr 📧
Fax: +33 477486259 📠
Nom: Ville de Saint-Étienne, direction juridique assemblée marchés
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11aoo-314
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur www.saint-etienne.fr. Marché à bons de commande criteres d'attributions: les modalités de notation sont précisées dans le réglement de la consultation. Unité monétaire utilisée, l'euro. Le présent marché à bons de commande doit être regardé comme un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004. Aucune prestation alternative ou supplémentaire n'est demandée. Le dossier de consultation est à télécharger à l'adresse électronique suivante: www.saint-etienne.fr, onglet "mairie", rubrique "marchés publics". S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
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1 - recevabilité des candidatures au regard des articles 43 à 47 du code des marchés;
2 - garantieset capacités professionnelles, techniques et financières.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.1.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 006-008908 (2012-01-09)
Avis d'attribution de marché (2012-04-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Ville, BP 503

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date de publication: 2012-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 81-132102
Se réfère à l'avis: 2012/S 6-008908
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur www.saint-etienne.fr Délai de recours: dans un délai de 2 mois à compter de la publication de cet avis, les candidats évincés peuvent introduire un recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires et/ou d'un référé suspension sur le fondement de l'article L521-1 du code de justice administrative. Annonce no 91, BOAMP 8 A du 12.1.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.1.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (40)
2. Valeur technique de l'offre (40)
3. Délai d'intervention en cas d'urgence (20)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-04-02 📅
Nom: Asten Division Spapa
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte- 543 rue Georges Sand, BP 104
Commune postale: La Talaudiere
Code postal: 42351
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Ferronnerie de l'Ondaine
Adresse postale: 15 rue Basse Ville
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700

3️⃣
Adresse postale: ZI Molina La Chazotte- 543 rue Georges Sand, Bp 104

4️⃣
Nom: Chomat Arrosage
Adresse postale: 182 route de Bonson
Commune postale: St Just St Rambert
Code postal: 42170

5️⃣
Nom: Rivoire Pere et Fils
Adresse postale: 14 rue Verdun
Commune postale: L'Etrat
Code postal: 42580
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Source: OJS 2012/S 081-132102 (2012-04-24)
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Asten Division Spapa Chomat Arrosage Ferronnerie de l'Ondaine Rivoire Pere et Fils
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