Patrimoine de Chambéry Alpes Habitat - achat de matériel de quincaillerie

Chambery Alpes habitat

Achat de matériel de quincaillerie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LBA

Qui ?

• Chambery Alpes habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-04	Avis de marché
2013-01-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Quantité ou étendue: Le marché est d'une durrée d'un an, renouvelable trois (3) fois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Alpes Habitat
Adresse postale: Le Cristal - 1 place du Forum
Code postal: 73000
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Courrier électronique: s.gerard@cristal-services.fr 📧
Téléphone: +33 479719973 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-04 📅
Date limite de soumission: 2012-10-29 📅
Date de publication: 2012-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 171-282824
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

Marché passé en application de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande. Les candidatures doivent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé pour l'adresse cf.paragraphe 6 section 3. Dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cepedant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents doivent être transmis sont les suivants: en format PDF uniquement. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Adresse à laquelle les offres/candidatures peuvent être envoyées: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat de matériel de quincaillerie.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12SG03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 670 rue de Roberty - ZI des Landiers, 73000 Chambéry, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 Ord.2005;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles;

Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

Bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionné à l'article L.323-1 du code du travail.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement des fournitures sera effectué selon les règles applicables aux organismes de logements sociaux. Quant au paiement, il s'établira par virement selon les règles de la comptabilité commerciale dans le cadre d'un délai global de paiement de trente (30) jours, date de réception.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du matériel (40)
2. Respect des délais 24h (40)
3. Qualité du matériel (respect du cahier des charges) (15)
4. Qualité du service (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvie Gerard
Nom: Chambéry Alpes Habitat
Adresse postale: direction du patrimoine Le Cristal - 1 place du Forum
Commune postale: Chambéry

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12SG03
Informations complémentaires

Marché passé en application de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 relatif aux marchés à bons de commande.

Les candidatures doivent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé pour l'adresse cf.paragraphe 6 section 3.

Dématérialisation: Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cepedant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents doivent être transmis sont les suivants: en format PDF uniquement. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectorielle de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Adresse à laquelle les offres/candidatures peuvent être envoyées: www.achatpublic.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2012.

Source: OJS 2012/S 171-282824 (2012-09-04)

Avis d'attribution de marché (2013-01-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Chambéry Alpes habitat

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-08 📅
Date de publication: 2013-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 008-008452
Se réfère à l'avis: 2012/S 171-282824
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires

Annonce nº257, BOAMP 173 B du 7.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 670 rue de Roberty - ZI des Landiers, 73000 Chambéry FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-01 📅
Nom: Lba
Adresse postale: ZI Landiers Nord 83 rue Belle Eau
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2013/S 008-008452 (2013-01-08)

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