Palais des papes - restauration de la chapelle Saint-Martial - fresques de M. Giovannetti

Ville d'Avignon

Marché à procédure adaptée - marché à 5 lots comprenant 2 tranches: une ferme (restauration de la chapelle Nord et Ouest) et une conditionnelle (restauration de la chapelle Est et Sud). Les dates précisées dans la rubrique "durée du marché ou délai d'exécution" sont données à titre indicatif. Le marché commence avec l'ordre de service de démarrage. Durée de la tranche ferme: 9 mois; durée de la tranche conditionnelle: 9 mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-05 Avis de marché
2013-01-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Avignon
Adresse postale: mairie d'Avignon, hôtel de ville, place de l'Horloge
Code postal: 84045
Commune postale: Avignon
Contact
Adresse Internet: http://www.avignon.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-avignon.com 📧
Téléphone: +33 490808314 📞
Fax: +33 490806996 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-05 📅
Date limite de soumission: 2012-09-11 📅
Date de publication: 2012-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 130-215871
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à la direction de la commande publique - annexe de l'hôtel de ville 1 rue Racine 4ème étage bureau 407-408 - 84045 Avignon Cedex 09 - tél.: +33 490808314 - fax: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger dans son intégralité le dossier de consultation des entreprises et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/. La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0040. Les conditions de remise des offres sont énumérées dans le Règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: service conservation du patrimoine historique - 41 cours Jean Jaurès - 84000 Avignon - tél.: +33 490865667- fax: +33 490825669 - courriel: louis.cossu@mairie-avignon.com. Une visite des lieux est obligatoire pour les lots 1, 2, 3 et 5. Le candidat prendra contact auprès de M. Cossu (voir coordonnées ci-dessus). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à procédure adaptée - marché à 5 lots comprenant 2 tranches: une ferme (restauration de la chapelle Nord et Ouest) et une conditionnelle (restauration de la chapelle Est et Sud). Les dates précisées dans la rubrique "durée du marché ou délai d'exécution" sont données à titre indicatif. Le marché commence avec l'ordre de service de démarrage. Durée de la tranche ferme: 9 mois; durée de la tranche conditionnelle: 9 mois.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: peintures murales
Brève description: Peintures murales.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: maçonnerie
Brève description: Maçonnerie.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: vitraux-menuiserie
Brève description: Vitraux-menuiserie.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier
Brève description: Mobilier.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: électricité
Brève description: Electricité.
Description des options:
Option au sens du droit communautaire: marché fractionné à tranches, possibilité de conclure des marchés négociés pour la réalisation de prestations similaires à celles qui seront confiées au titulaire. Ces nouveaux marchés pourront être passés dans un délai de 3 ans à compter de la notification du marché initial.
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Numéro de référence: 11S0040
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 84000 Avignon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent),
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
Situation économique et financière:
Copie des jugements de redressement judiciaire.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour des travaux les plus importants indiquant notamment le montant, la date et le lieu d'exécution,
— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Certificats de qualification professionnelle des entreprises (le candidat peut apporter la preuve de sa capacité par tout moyen: notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux): certificat qualibat (ou équivalent):
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—— Pour le lot 2: no2192,
—— Pour le lot 3: no4672.
— uniquement pour le lot no 1: Composition détaillée de l'équipe dédiée au projet et titres d'études et professionnels des cadres responsables de prestations de service ou de conduite de travaux de même nature que celle du marché (CV): les personnes candidates devront être titulaires d'un diplôme en conservation-restauration agréé niveau 1 au répertoire national des certifications professionnelles (ou équivalent). En particulier en Italie:
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— Istituto Superiore per la Conservazione ed il restauro (ISCR) ou équivalent,
— Opificio delle Pietre Dure de Firenze (OPD) ou équivalent,
— Centro Conservazione e Restauro della Venaria Reale de Torino (CCR) ou équivalent.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5.00 % dans les conditions prévues aux articles 101,102 et 103 du code des marchés Publics.
L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du code des marchés publics. Cette garantie à première demande devra assurer le remboursement intégral de l'avance et pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du code des marchés publics et du décret 2002-232 du 21.2.2002 modifié.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Les membres de la commission technique (séance non publique).
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique jugée sur la base du mémoire (70)
2. prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction de la commande publique
Mme le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏
Nom: Mairie d'Avignon
Adresse postale: annexe de l'hôtel de ville, 1 rue Racine, 4ème étage bureau 407-408
Commune postale: Avignon Cedex 09
URL des documents: http://marches-publics.sis-france.com/avig/ 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-01 📅
Date de fin: 2014-04-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0040
Informations complémentaires
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à la direction de la commande publique - annexe de l'hôtel de ville 1 rue Racine 4ème étage bureau 407-408 - 84045 Avignon Cedex 09 - tél.: +33 490808314 - fax: +33 490806996 - courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante:
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En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28.8.2006 et l'arrêté du 14.12.2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger dans son intégralité le dossier de consultation des entreprises et de répondre via le site http://marches-publics.sis-france.com/avig/.
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La référence de la présente consultation est la suivante: 11s0040.
Les conditions de remise des offres sont énumérées dans le Règlement de la consultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir des plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
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Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: service conservation du patrimoine historique - 41 cours Jean Jaurès - 84000 Avignon - tél.: +33 490865667- fax: +33 490825669 - courriel: louis.cossu@mairie-avignon.com.
Une visite des lieux est obligatoire pour les lots 1, 2, 3 et 5. Le candidat prendra contact auprès de M. Cossu (voir coordonnées ci-dessus).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.7.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - sc88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 130-215871 (2012-07-05)
Avis d'attribution de marché (2013-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 766 903,98 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: Mairie d'Avignon — Hôtel de Ville — place de l'Horloge

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-28 📅
Date de publication: 2013-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 021-031969
Se réfère à l'avis: 2012/S 130-215871
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Annonce no 229, B.O.A.M.P. 131 A. Annonce no 378, B.O.A.M.P. 131 B du 10.7.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.1.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avignon, 84000 Avignon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-23 📅
Nom: Conzorsio Arke
Adresse postale: Via Euclide Tirba 4
Commune postale: Rome
Code postal: 00195
Pays: Italie 🇮🇹

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-11 📅
Nom: Sele
Adresse postale: 994 rue de la Gare
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: France 🇫🇷

3️⃣
Nom: Groupement Bulard/Edoli
Adresse postale: 751 chemin de la Gaffarde
Commune postale: Saint Alexandre
Code postal: 30130

4️⃣
Nom: Stella
Adresse postale: ZI boulevard du Thoré BP 510 Aussillon
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81203

5️⃣
Nom: Granet Perrier
Adresse postale: 45 bis rue Alexandre Blanc
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères SC 88010
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nimes Cedex 09
Source: OJS 2013/S 021-031969 (2013-01-28)
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