Organisation des transports scolaires, associatifs, activités pédagogiques

Ville de Pessac

Cet avis concerne un appel à candidatures dans le cadre d'une procédure de marché négocié (article 35.I-1 du code des marchés publics).
Le marché concerne:
Pour le lot 1 de prestations de transports à l'intention des diverses associations, sportives, culturelles, sociales, jeunesse, syndicats de quartier, clubs du 3ème age, anciens combattants, certains services de la ville de Pessac ainsi que des établissements scolaires. Ces transports en semaine et le week-end (associations) ont lieu sur le territoire de la communauté urbaine de Bordeaux ou en dehors pour une distance n'excédant pas 100 kilomètres aller/retour, pour approximativement 400 sorties par an.
Pour le lot 2 de prestations de transports à l'intention des diverses associations, sportives, culturelles, sociales, jeunesse, syndicats de quartier, clubs du 3ème age, anciens combattants, certains services de la ville de Pessac ainsi que des établissements scolaires. Ces transports en semaine et le week-end (associations) ont lieu en dehors du territoire de la communauté urbaine de Bordeaux pour une distance comprise entre 100 et 200 kilomètres, pour approximativement 100 sorties par an.
Pour le lot 3 sorties périscolaires les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi pour approximativement 700 demi-journées par an et jusqu'à 6 bus par demi-journée sur le territoire de la CUB ou sur un rayon de 25 kilomètres autour de Pessac.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-06-08 Avis de marché
2012-11-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 9 mois à compter du 1.10.2010 jusqu'au 30.6.2013. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de 1 an.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Pessac
Adresse postale: Place de la 5ème République, BP 40096
Code postal: 33604
Commune postale: Pessac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-08 📅
Date limite de soumission: 2012-07-13 📅
Date de publication: 2012-06-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 111-184488
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants: 1) capacités professionnelles: habilitation à assurer le transport en commun, références, 2) capacités techniques et financières: volume du parc autobus, chiffre d'affaires, effectifs du candidat. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement au dossier de consultation ou sur le site www.economie.gouv.fr. Les candidatures doivent etre transmises, au service de la commande publique, sous pli cacheté portant les mentions "Organisation des transports scolaires, associatifs, activités pédagogiques, lot no ...... Ne pas ouvrir" par voie postale en recommandé avec avis de réception ou par dépôt contre récépissé ou par voie de dématérialisation aux adresses visées ci-dessous. Horaires d'ouverture de l'hôtel de Ville et du Service de la commande publique: lundi de 13:30 à 19:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 17:00. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituants le dossier de consultation des entreprises (DCE). Formats acceptés: PDF, Microsoft Office (version office 97 minimum), Open Office. Ils veilleront à utiliser des polices standards courants (Arial, Times New Roman) et à limiter la transmission des documents aux seuls documents demandés à l'article 5 du présent réglement de consultation. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 580 000 💰
1 056 000 💰
Brève description:
Cet avis concerne un appel à candidatures dans le cadre d'une procédure de marché négocié (article 35.I-1 du code des marchés publics).
Le marché concerne:
Pour le lot 1 de prestations de transports à l'intention des diverses associations, sportives, culturelles, sociales, jeunesse, syndicats de quartier, clubs du 3ème age, anciens combattants, certains services de la ville de Pessac ainsi que des établissements scolaires. Ces transports en semaine et le week-end (associations) ont lieu sur le territoire de la communauté urbaine de Bordeaux ou en dehors pour une distance n'excédant pas 100 kilomètres aller/retour, pour approximativement 400 sorties par an.
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Pour le lot 2 de prestations de transports à l'intention des diverses associations, sportives, culturelles, sociales, jeunesse, syndicats de quartier, clubs du 3ème age, anciens combattants, certains services de la ville de Pessac ainsi que des établissements scolaires. Ces transports en semaine et le week-end (associations) ont lieu en dehors du territoire de la communauté urbaine de Bordeaux pour une distance comprise entre 100 et 200 kilomètres, pour approximativement 100 sorties par an.
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Pour le lot 3 sorties périscolaires les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi pour approximativement 700 demi-journées par an et jusqu'à 6 bus par demi-journée sur le territoire de la CUB ou sur un rayon de 25 kilomètres autour de Pessac.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transports scolaires et associatifs distance inférieure à 100 km A/R.
Brève description: Transports scolaires et associatifs.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 💰
43 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transports scolaires et associatifs distance inférieure à 200 km a/r / transferts sur Saint-Lary dans la journée.
Valeur estimée hors TVA: 32 000 💰
75 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Activités pédagogiques.
Brève description: Sorties périscolaires.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
146 000 💰
Description des options: Des avenants pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 12MN02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
Pour les entreprises occupant 20 salariés et plus, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Attestation d'assurance, certificat d'immatriculation, carte violette ou certificat de conformité pour les bus en service depuis 2007.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (Dc2).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Au titre de la capacité professionnelle: les habilitations à assurer le transport en commun.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix: prix unitaires.
Modalités de variation des prix: Révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat.
Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financements: Autofinancement sur le budget communal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusiers groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Par délibération du Conseil municipal du 2.6.2005, la ville de Pessac s'est engagée dans un Agenda 21 local pour mettre en oeuvre le développement durable sur son territoire. Par cet acte, la ville a affirmé sa volonté de promouvoir des modes de production et de consommation durables et s'est engagée dans une démarche d'achats responsables. Ainsi sont intégrées dans le présent cahier des charges des conditions particulières d'exécution environnementales. Conditions environnementales: l'entreprise s'engage à fournir des véhicules à faible émission en Co2, propres et économes en énergie. Tous les véhicules devront respecter au minimum la norme euro v ou équivalent.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%). (55)
2. Valeur technique (%). (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (%). (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Nom: Ville de Pessac, Service de la commande publique
Adresse postale: 2 avenue Eugène et Marc Dulout, 1er étage
Code postal: 33600
Téléphone: +33 557936546 📞
Adresse postale: BP 40096, remise des plis: 2 avenue Eugène et Marc Dulout, 1er étage
Commune postale: Pessac Cedex
URL pour la participation: http://marchespublics-aquitaine.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2012-03-17 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MN02
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 054-088359
Informations complémentaires
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants:
1) capacités professionnelles: habilitation à assurer le transport en commun, références,
2) capacités techniques et financières: volume du parc autobus, chiffre d'affaires, effectifs du candidat. Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement au dossier de consultation ou sur le site www.economie.gouv.fr. Les candidatures doivent etre transmises, au service de la commande publique, sous pli cacheté portant les mentions "Organisation des transports scolaires, associatifs, activités pédagogiques, lot no ...... Ne pas ouvrir" par voie postale en recommandé avec avis de réception ou par dépôt contre récépissé ou par voie de dématérialisation aux adresses visées ci-dessous.
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Horaires d'ouverture de l'hôtel de Ville et du Service de la commande publique: lundi de 13:30 à 19:00 et du mardi au vendredi de 8:30 à 17:00.
Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants: Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituants le dossier de consultation des entreprises (DCE). Formats acceptés: PDF, Microsoft Office (version office 97 minimum), Open Office. Ils veilleront à utiliser des polices standards courants (Arial, Times New Roman) et à limiter la transmission des documents aux seuls documents demandés à l'article 5 du présent réglement de consultation. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Nom: Comité inter-régional de règlement amiable des litiges, Préfecture de la Région Aquitaine
Fax: +33 556906500 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Se reporter aux dispositions des articles L.551-1 à L.551-23 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 4 b esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33077
Téléphone: +33 556906530 📞
Source: OJS 2012/S 111-184488 (2012-06-08)
Avis d'attribution de marché (2012-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 056 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: place de la 5ème république, BP 40096

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-07 📅
Date de publication: 2012-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 216-355902
Se réfère à l'avis: 2012/S 111-184488
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires
Les montants précités correspondent aux montants maximum pour la durée totale. numéro des marchés et montants minimum et maximum: lot no 1 (transports scolaires et associatifs distance inférieure à 100 km A/R): marché no 12072a pour un montant total des commandes pour la durée initiale compris entre un minimum de 28 000 (HT). et un maximum de 43 000 (HT). Lot no 2 (transports scolaires et associatifs distance inférieure à 200 km A/R): marché no 12072b pour un montant total des commandes pour la durée initiale compris entre un minimum de 32 000 (HT). et un maximum de 75 000 (HT). Lot no 3 (activités pédagogiques): marché no 12072c pour un montant total des commandes pour la durée initiale compris entre un minimum de 85 000 (HT) et un maximum de 146 000 (HT). Ces montants sont identiques pour les périodes de reconduction. Annonce no311, BOAMP 112 B du 13.6.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.11.2012.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (%) (55)
2. Valeur technique (%) (30)
3. Performance en matière de protection de l'environnement (%) (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-31 📅
Nom: Pullmans d'aquitaine
Adresse postale: 31 rue François Arago
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-02 📅
Nom: Sas aquitaine services transports Gironde
Adresse postale: chemin de Castelnau
Commune postale: Saint Symphorien
Code postal: 33113
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de bordeaux
Source: OJS 2012/S 216-355902 (2012-11-07)
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Fournisseurs:
Pullmans d'Aquitaine Sas aquitaine services transports Gironde
Produits/services:
Services de transport (à l'exclusion... Services de transport routier Location de véhicules de transport de... Location d'autobus et d'autocars...