Objets divers

Conseil général de l'Orne

Achat d'objets de communication.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KD'Office

Qui ?

• Conseil général de l'Orne

Qu'est-ce que c'est ?

• Bijouterie, montres et articles connexes › Cadeaux et prix

Où ?

• Orne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-10-12	Avis de marché
2013-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Quantité ou étendue:

Le marché sans montant minimum, ni maximum est valide du 1.1.2013 au 31.12.2013 et renouvelables annuellement 2 fois de façon expresse, pous s'achever au 31 décembre 2015. A titre indicatif, la consommation annuelle estimative est de 34 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: pôle patrimoine logistique - SAL - BL 27 bd de Strasbourg
Code postal: 61017
Commune postale: Alençon
Contact
Courrier électronique: achats.marches@cg61.fr 📧
Téléphone: +33 233816184 📞
Fax: +33 233816038 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-12 📅
Date limite de soumission: 2012-11-29 📅
Date de publication: 2012-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 200-328957
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires

Pour tous renseignements complémentaires (administratif ou technique), les candidats doivent impérativement s'adresser par courrier ou mail à: Conseil général de l'Orne pôle patrimoine logistique, service des achats et de la logistique - bureau de la logistique, 27 bd de Strasbourg, BP 528 61017 Alencon Cedex, FRANCE. Mail: achats.marches@cg61.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12 octobre 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Le marché sans montant minimum, ni maximum est valide du 1.1.2013 au 31.12.2013 et renouvelables annuellement 2 fois de façon expresse, pous s'achever au 31.12.2015. A titre indicatif, la consommation annuelle estimative est de 34 000 EUR (HT).

Brève description: Achat d'objets de communication.
Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Première reconduction: du 1.1.2014 au 31.12.2014 deuxième reconduction: du 1.1.2015 au 31.12.2015.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: Sv - ao com
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département, 61000 Alençon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les renseignements à fournir concernant la situation propre du candidat quant aux conditions d'accès à la commande publique visées à l'article 44 du code des marchés publics, sont les suivantes: La lettre de candidature (Dc1) Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. La déclaration du candidat (Dc2) Une liste des références pour des prestations similaires ayant eu lieu au cours des trois dernières années, Une liste des moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement), et des moyens matériels (équipement technique, outillage...) attestation d'assurance en responsabilité civile etat annuel des certificats reçus (NOTI 2) ou attestation fiscales et sociales (liasse 3666 impôts) et certificat URSSAF.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le règlement se fera sur le budget de la collectivité (resources propres), dans un délai global de paiement fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. En cas d'attribution à un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: 1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du devis d'aide à la décision (55)
2. Qualité des articles proposés appréciée au regard des échantillons (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Conseil général de l'Orne
Adresse postale: 27 bd de Strasbourg, BP 528
Commune postale: Alençon Cedex
Point de contact: PPL - SAL - bureau de la logistique
URL des documents: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zUemn0x87N 🌏
URL pour la participation: https://cg61.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_zUemn0x87N 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Sv - ao com
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12 octobre 2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 231707272 📞
Fax: +33 231524217 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 200-328957 (2012-10-12)

Avis d'attribution de marché (2013-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 34 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Pôle patrimoine logistique - SAL - BL 27 bd de Strasbourg

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-25 📅
Date de publication: 2013-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 020-029616
Se réfère à l'avis: 2012/S 200-328957
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires

Le marché a été signé le 8.1.2013. Il est valide dès notification jusqu'au 31.12.2013 pour la 1ère année et est reconductible 2 fois de façon expresse pour une durée d'un an, pour s'achever le 31.12.2015. Les modalités de consultations du marché sont les suivantes : au Conseil général, sur rendez-vous au service des achats et de la logistique, 27 bd de strasbourg, 61000 Alençon, FRANCE. Tél. +33 233816184, fax +33 233816038, mail : achats.marches@cg61.fr Annonce no 297, B.O.A.M.P. 201 B du 17.10.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25.1.2013.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-01-10 📅
Nom: KD'Office
Adresse postale: 4 rue des Docteurs Calmette et Guérin
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2013/S 020-029616 (2013-01-25)

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