No12v209ao - MT/HZ - fourniture de vaccins pour le centre de vaccination international - annees 2013 - 2014 - 2015 - 2016
Ville de Toulouse
No12v209ao - mt/Hz - fourniture de vaccins pour le centre de vaccination international - aNNEES 2013 - 2014 - 2015 - 2016. Ce marché est un accord cadre avec plusieurs opérateurs au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum et maximum article 77 du Code des marchés publics français. Le délai de livraison des fournitures est fixé à chaque bon de commande.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-12-05 | Avis de marché |
| 2013-03-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème étage, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 562276541 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-05 📅
Date limite de soumission: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-388614
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 décembre 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: f.j. - D.T.P. - Rage
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 24 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 95 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description: d.t.p.c. - R.O.R. -Hépatite B
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 15 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 61 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 3
Brève description: Hépatite A adulte.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 8 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 4
Brève description: Hépatite A enfant.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 2 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 12 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 5
Brève description: Encéphalites - méningite C.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 3 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 14 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 6
Brève description: Typhoïde.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 2 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 11 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 7
Brève description: Grippe.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 1 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 4 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 8
Brève description: Méningite Tétravalente conjuguée.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12V209AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique - critère en % (60)
2. Prix des prestation - critère en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite: soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou à l'adresse postale - pour les renseignements administratifs: auprès de Mme Sylvie Roques, Tél: 05.61.22.23.87, e-mail: sylvie.roques@mairie-toulouse.fr, - pour les renseignements techniques: auprès de Mme Isabelle Massip, Tél: 05.61.22.61.09, e-mail: isabelle.massip@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, Direction Service Communal Hygiène et Santé
Adresse postale: 17 place de la Daurade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 12v209ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises en version papier sera remis gratuitement à chaque candidat après demande par fax au 05.61.22.38.86 ou mail: hygiene@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, Service Hygiène et Santé
les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Communauté Urbaine Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - bP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V209AO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 236-388614 (2012-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vaccins
Quantité ou étendue:
Les vaccins du marché doivent faire l'objet d'une autorisation de mise sur le marché délivré par le Ministère de la Santé. Les vaccins doivent avoir une durée de validité d'au moins 8 mois à compter de la date de livraison. Le montant total des commandes des 8 lots pour la période initiale du marché est compris entre un minimum de 63 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 267 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vaccins 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Toulouse
Adresse postale: 6 rue René Leduc, 7ème étage, BP 35821
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.toulouse-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 562276541 📞
Fax: +33 562276542 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-05 📅
Date limite de soumission: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-388614
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 décembre 2012.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
No12v209ao - mt/Hz - fourniture de vaccins pour le centre de vaccination international - aNNEES 2013 - 2014 - 2015 - 2016. Ce marché est un accord cadre avec plusieurs opérateurs au sens de la directive communautaire, mais un marché à bons de commande avec minimum et maximum article 77 du Code des marchés publics français. Le délai de livraison des fournitures est fixé à chaque bon de commande.
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Brève description: f.j. - D.T.P. - Rage
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 24 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 95 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 2
Brève description: d.t.p.c. - R.O.R. -Hépatite B
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 15 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 61 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 3
Brève description: Hépatite A adulte.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 8 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 35 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 4
Brève description: Hépatite A enfant.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 2 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 12 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 5
Brève description: Encéphalites - méningite C.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 3 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 14 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 6
Brève description: Typhoïde.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 2 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 11 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 7
Brève description: Grippe.
Quantité ou étendue: Marché à bon de commande compris entre un minimum de 1 000 euro(s) (H.T.). Et un maximum de 4 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Numéro du lot: 8
Brève description: Méningite Tétravalente conjuguée.
Description des options:
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans et comprend donc une option au sens du droit européen. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
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Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12V209AO
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service communal d'hygiène et de Santé, service vaccination, 17 place de la Daurade, 31000 Toulouse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les critères relatifs à la candidature sont: Garanties et capacités techniques et financières capacités professionnelles. Les candidats sont invités à utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) version 2012 et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous: Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
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Tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; - bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
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Tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: - liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Article 86 à 111 du Code des Marchés publics Français. Modalités de règlement des comptes: conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement est de 30 jours. Fonds propre de la Ville de Toulouse Prix unitaires, ajustables, exprimés en euro.
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En cas de groupement, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique - critère en % (60)
2. Prix des prestation - critère en % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la Ville de Toulouse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.toulouse-metropole.fr 🌏
Nom: pour obtenir tous les renseignements complémentaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres, une demande écrite: soit par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr ou à l'adresse postale - pour les renseignements administratifs: auprès de Mme Sylvie Roques, Tél: 05.61.22.23.87, e-mail: sylvie.roques@mairie-toulouse.fr, - pour les renseignements techniques: auprès de Mme Isabelle Massip, Tél: 05.61.22.61.09, e-mail: isabelle.massip@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, Direction Service Communal Hygiène et Santé
Adresse postale: 17 place de la Daurade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Nom: le dossier de consultation des entreprises est disponible immédiatement et gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr (Référence acheteur public: 12v209ao). Aucune demande d'envoi du dossier sur support physique électronique n'est autorisée. Le dossier de consultation des entreprises en version papier sera remis gratuitement à chaque candidat après demande par fax au 05.61.22.38.86 ou mail: hygiene@mairie-toulouse.fr à l'adresse: Ville de Toulouse, Service Hygiène et Santé
les candidats sont autorisés à transmettre leurs plis par voie électronique à l'adresse suivante: www.marchespublics.toulouse-metropole.fr. La transmission des offres par voie électronique est préconisée, toutefois les offres sur support papier sont acceptées. Elles doivent être remises contre récépissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres à l'adresse: Communauté Urbaine Toulouse Métropole, Direction de la Commande Publique
Adresse postale: 6 rue René Leduc - 7ème étage - bP 35821
Courrier électronique: secretariat.commandepublique@toulouse-metropole.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12V209AO
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté urbaine Toulouse métropole, direction de la commande publique
Adresse postale: 1 place de la Légion d'Honneur - BP 35821
Commune postale: Toulouse Cedex 5
Code postal: 31505
Source: OJS 2012/S 236-388614 (2012-12-05)
Avis d'attribution de marché (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078927
Se réfère à l'avis: 2012/S 236-388614
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-25 📅
Nom: Sanofi Pasteur MSD
Adresse postale: 8 rue Jonas Salk
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Glaxosmithkline Laboratoire
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roy Cedex
Code postal: 78163
3️⃣
Nom: Glaxosmithkline laboratoire
Commune postale: Marly-le-Roi Cedex
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Source: OJS 2013/S 049-078927 (2013-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-06 📅
Date de publication: 2013-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 049-078927
Se réfère à l'avis: 2012/S 236-388614
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Le marché a été attribué sur la base d'un détail estimatif en prenant en compte la valeur technique appréciée au regard des plusieurs éléments tel que : tolérance du produit, facilité d'utilisation et conditionnement, accompagnement à l'utilisation des produits et ce dans le cadre d'un marché à bons de commande avec un minimum et un maximum. Les lots 5 (Encéphalites - Méningite C) et 6 (Typhoïde) ont été déclarés infructueux.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.3.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
service Communal d'hygiène et de Santé, Service Vaccination, 17 place de la Daurade, 31000 Toulouse
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-02-25 📅
Nom: Sanofi Pasteur MSD
Adresse postale: 8 rue Jonas Salk
Commune postale: Lyon Cedex 07
Code postal: 69367
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Glaxosmithkline Laboratoire
Adresse postale: 100 route de Versailles
Commune postale: Marly-le-Roy Cedex
Code postal: 78163
3️⃣
Nom: Glaxosmithkline laboratoire
Commune postale: Marly-le-Roi Cedex
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de la ville de Toulouse
Source: OJS 2013/S 049-078927 (2013-03-06)
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