Nettoyage pour le service des grands equipements sportifs de Grenoble Alpes Métropole

Grenoble Alpes Métropole

Le marché est décomposé en deux parties distinctes subdivisées en 2 sous parties: partie 1: le nettoyage courant de la patinoire pôle Sud (partie 1.a) et du stade des Alpes (partie 1.b). Partie 2: le nettoyage lié aux manifestations de la patinoire pôle Sud (partie 2.a) et du stade des Alpes (partie 2.b). Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nera Rhône Alpes

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-15	Avis de marché
2012-06-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1.7.2012. Le marché est renouvelable expressément pour 2 périodes de un an.

Valeur totale du marché: 300 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum, 3 rue Malakoff Cedex 01
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-15 📅
Date limite de soumission: 2012-03-27 📅
Date de publication: 2012-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 33-053703
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement et prioritairement sur la plate-forme de dématérialisation: http://lametro.marcoweb.fr, dans l'impossibilité contacter Adeline Lenain au service des grands équipements sportifs tél.: +33 457384804.. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Numéro de référence: 12MA008S
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature (DC4) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; imprimé DC2 ex DC5.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; les certificats de qualifications professionnelles; la preuve de la capacité de l'entreprise peut etre apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate (DC5 ou forme libre). Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un ou de plusieurs sous-traitants, le candidat produit les memes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce ou ces sous-traitants pour l'exécution du marché, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit du ou des sous-traitants.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget général de Grenoble Alpes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières:

La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Conformément à l'article 14 du code des marchés publics, les candidats devront porter une attention particulière à la condition d'exécution en vue de la promotion des publics prioritaires dans leur note méthodologique en proposant des dispositions et une organisation permettant d'intégrer ces personnes (particulièrement, sans que l'énumération soit limitative: les chômeurs de longue durée, inscrits à l'ANPE, les jeunes de faible niveau de formation, ou inscrits dans les missions locales, les bénéficiaires du RMI, ayant signé un contrat d'insertion, les travailleurs handicapés, reconnus par l'Agefiph, etc). Les candidats pourront bénéficier de toute l'aide nécessaire auprès du service "dispositif emploi - marché publics" de la Métro (contact: Frédéric Cook au +33 476595782. Mail: frederic.cook@lametro.fr).

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique 70 points (70)
2. Prix des prestations 30 points (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: direction des affaires juridiques Le Forum, 3 rue Malakoff Cedex 01
Point de contact: Anne Excoffier
Téléphone: +33 476595680 📞
URL pour informations complémentaires: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: service des grands equipements sportifs le Forum, 3 rue Malakoff Cedex 01
URL des documents: http://lametro.marcoweb.fr 🌏
Adresse postale: le Forum Accueil, 3 rue Malakoff Cedex 01
URL pour la participation: http://lametro.marcoweb.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MA008S
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, boîte postale 1135
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le Tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut etre déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux. En outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 033-053703 (2012-02-15)

Avis d'attribution de marché (2012-06-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: le Forum 3 rue Malakoff Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-27 📅
Date de publication: 2012-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 124-204502
Se réfère à l'avis: 2012/S 33-053703
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Annonce no 155, BOAMP 35 B du 18.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.6.2012.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-06-12 📅
Nom: Nera Rhône Alpes
Adresse postale: 13 rue Marcel Paul
Commune postale: Saint Egrève
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours possible devant le tribunal administratif en application des articles L 551-1 à L 551-12 (référé pré-contractuel) avant la signature, et L 551-13 (recours contractuel) du code de justice administratif dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administratif. Dans un délai de deux mois à compter de la notification du marché, un recours gracieux peut etre déposé par écrit devant le président de la collectivité, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux.en outre, un recours de pleine juridiction est ouvert aux concurrents évincés, et peut etre exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Enfin, un recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, peut etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 124-204502 (2012-06-27)

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