Nettoyage du matériel roulant de la Semitag

Semitag

Le présent marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant de la Semitag répartis sur 2 sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-10. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• MSEI

Qui ?

• Semitag

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage › Services de nettoyage de matériel de transport

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-23	Avis de marché
2012-04-03	Informations complémentaires
2012-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de matériel de transport
Quantité ou étendue:

Le marché comprend environ 274 bus, 34 tramways et 69 véhicules légers de service répartis sur les sites d'Eybens et de Sassenage. Seul le site d'Eybens accueille les tramways.La convention collective des entreprises de propreté est applicable.Masse salariale annuelle en cas de reprise du personnel: 590 000 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de matériel de transport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Semitag
Adresse postale: BP 258
Code postal: 38044
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Courrier électronique: achats@semitag.fr 📧
Téléphone: +33 476206610 📞
Fax: +33 476206690 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-23 📅
Date limite de soumission: 2012-04-10 📅
Date de publication: 2012-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 61-099563
Numéro JO-S: 61
Informations complémentaires

Nombre de candidatures sélectionné et admis à présenter une offre: 5. Le cahier des charges sera remis aux seuls candidats sélectionnés. Critères de sélection des candidatures: — Capacités professionnelles au regard des lots proposés, — Capacités techniques au regard des méthodes et du matériel dont dispose le candidat, — Capactié financière au regard de la taille de l'entreprise en effectifs, matériel et en fonds, par rapport à la taille des lots sollicités. Visite obligatoire sur site pour les candidats sélectionnés: le 26.4.2012 à 9:00. Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: 120 jours. Modalités d'ouverture des offres: aucune personne n'est autorisée à assister à l'ouverture des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Catégorie de service: 14
Brève description:

Le présent marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant de la Semitag répartis sur 2 sites.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1A: nettoyage du matériel roulant de la Semitag situé au dépôt d'Eybens
Brève description:

Le marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant de la Semitag de bus, tramways et voitures de service sur le site d'Eybens.

Quantité ou étendue:

Le marché comprend environ 102 bus, 34 tramways et 50 véhicules de service sur le dépôt d'Eybens.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2A: nettoyage du matériel roulant de la Semitag situé sur le dépôt de Sassenage
Brève description:

Le marché a pour objet le nettoyage du matériel roulant de la Semitag de bus et voitures de service sur le site de Sassenage.

Quantité ou étendue:

Le marché comprend environ 172 bus et 19 véhicules de service sur le site de Sassenage.

Le marché comprend environ 274 bus, 34 tramways et 69 véhicules légers de service répartis sur les sites d'Eybens et de Sassenage. Seul le site d'Eybens accueille les tramways.

La convention collective des entreprises de propreté est applicable.

Masse salariale annuelle en cas de reprise du personnel: 590 000 EUR.

Nombre de reconductions possibles: 1
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Agglomération grenobloise.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (courrier libre) dûment remplie par le candidat,

— Habilitation du mandataire pour ses co-traitants,

— S’il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— Déclaration sur l’honneur dûment datée et signée pour justifier :

1. Qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;

2. Qu’il ne fait pas l’objet d’une interdiction de concourir, de non condamnation pour fraude fiscale, d'emploi illégal de travailleurs au regard du code du travail ou d'interdiction de commande publique;

3. Qu'il utilise des salariés employés régulièrement au regard du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,

— Présentation d’une liste de références en matière de nettoyage de matériel roulant dédié au public au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— Indication des titres d’études et/ou de l’expérience professionnelle du ou des responsables, et des exécutants de la prestation de service envisagée,

— Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le prestataire ou l’entrepreneur dispose pour l’exécution des services ou de l’ouvrage, et déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont l’entrepreneur disposera pour l’exécution de l’ouvrage,

— Certificats de qualifications professionnelles (la preuve de la qualification apportée par tous certificats équivalents ou preuves équivalentes),

— Certificat établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes,

— Tous documents propres au candidat (plaquette entreprise, échantillons, photographies...) de nature à compléter les renseignements ci-dessus,

— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il doit justifier des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement à 45 jours fin de mois de facturation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (50)
2. Prix (40)
3. Démarche qualité (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achats
Courrier électronique: intergreffe@intergreffe.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-07-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de commerce de Grenoble
Adresse postale: BP 150, place Firmin Gautier
Commune postale: Grenoble Cedex 1
Code postal: 38019
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de commerce
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Source: OJS 2012/S 061-099563 (2012-03-23)

Informations complémentaires (2012-04-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 67-108494
Se réfère à l'avis: 2012/S 61-099563
Numéro JO-S: 67
Source: OJS 2012/S 067-108494 (2012-04-03)

Avis d'attribution de marché (2012-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 938 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-30 📅
Date de publication: 2012-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 147-245507
Numéro JO-S: 147
Source: OJS 2012/S 147-245507 (2012-07-30)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services de nettoyage et d'hygiène (>20)

Services de nettoyage (>20)