Nettoyage des vitres du CHU de Grenoble

CHU de Grenoble-Pôle HAL

Nettoyage des vitres du chu de Grenoble. Il s'agit d'un marché de prestations forfaitaires pour la mission de base et à bon de commande en mono titularisation sans minimum, ni maximum en ce qui concerne les missions complémentaires/ prestations ponctuelles. Le marché est reconductible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Mil services
• SEN Laporte

Qui ?

• CHU de Grenoble-Pôle HAL

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-14	Avis de marché
2013-04-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de vitres
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble-Pôle HAL
Adresse postale: Pole achat et patrimoine direction des achats et des approvisionnements, BP 217, Le Grand Sablon
Code postal: 38043
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://wwww.chu-grenoble.fr 🌏
Courrier électronique: cmarcone@chu-grenoble.fr 📧
Téléphone: +33 476769252 📞
Fax: +33 476767510 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-14 📅
Date limite de soumission: 2012-07-31 📅
Date de publication: 2012-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 115-190335
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Lot 1 secteur la tronche bas
Brève description: Lot 1 secteur la tronche bas.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 2 secteur la tronche haut
Brève description: Lot 2 secteur la tronche haut.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 3 secteur Sud
Brève description: Lot 3 secteur Sud.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 4 secteur Michallon
Brève description: Lot 4 secteur Michallon.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 12E8S015

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les imprimés DC 1 et DC 2 sont disponibles sur le site du Journal officiel, http://www.minefe.gouv.fr, rubrique marchés publics "formulaires", "formulaires pour les candidats à un marché public", "formulaires non obligatoires de déclaration du candidat". Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: Copies du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L.5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles attestation d'assurance responsabilité civile et responsabilité professionnelle.

Capacité technique et professionnelle:

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une garantie à première demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelleet solidaire n'est pas autorisée.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront financées selon les modalités définies par le budget annuel des membres adhérents dugroupement. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 50 jours àcompter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le Coordonnateur du groupement est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Celine Marcone
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: CHU de Grenoble
Adresse postale: CHU de Grenoble, BP 217
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements, BP 217 Le Grand Sablon
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Y5NdJJKWm2 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12E8S015

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 476429000 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/grenoble/index.shtml 🌏
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvantexercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 115-190335 (2012-06-14)

Avis d'attribution de marché (2013-04-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Grenoble – pôle HAL
Adresse postale: Pôle achat et patrimoine, direction des achats et des approvisionnements, BP 217, Le Grand Sablon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-02 📅
Date de publication: 2013-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 066-110201
Se réfère à l'avis: 2012/S 115-190335
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2.4.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-11-07 📅
Nom: Mil services
Adresse postale: 12-14 rue Claude Jenin
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SEN Laporte
Adresse postale: 17 allée du Ruisseau
Commune postale: Claix
Code postal: 38640

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12Du code de justice administrative(cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat.Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja.Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les 2 mois suivants la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA et pouvantexercé dans les 2 mois suivants la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2013/S 066-110201 (2013-04-02)

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