Nettoyage des sites de l'université Pierre et Marie Curie (UPMC)

Université Pierre et Marie Curie

Le présent marché a pour objet le nettoyage des sites de l'université Pierre et Marie Curie répartie sur plusieurs sites.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aquanett
• Derichebourg propreté SAS
• NET Plus
• Sequoia Propreté et Multiservices SARL

Qui ?

• Université Pierre et Marie Curie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de nettoyage et d'hygiène › Services de nettoyage

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-24	Avis de marché
2012-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:

L'étendue globale du marché est de 3 ans. La surface à nettoyer est estimée à 215 578,54 mètres carrés, tous lots confondus. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Pierre et Marie Curie
Adresse postale: 4 place Jussieu - boîte courrier 611
Code postal: 75252
Commune postale: Paris Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://upmc.fr 🌏
Courrier électronique: aurelie.ferry@upmc.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-24 📅
Date limite de soumission: 2012-06-08 📅
Date de publication: 2012-04-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 83-136401
Numéro JO-S: 83
Informations complémentaires

Les candidats ont pour obligation de visiter les sites, avant l'établissement de leur offre, pour chacun des lots qu'ils souhaitent se voir attribuer. Une/des attestations de visite leur sera/seront remise(s) et sera/seront à joindre obligatoirement à leur(s) offre(s). Le service achats publics sera fermé du 1 Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet le nettoyage des sites de l'université Pierre et Marie Curie répartie sur plusieurs sites.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des sites parisiens de l'UPMC
Brève description:

Nettoyage de locaux d'enseignement, de services et de laboratoires…

… situés:— 4 place Jussieu, 75005 Paris pour une surface estimée à 159 326,84 mètres carrés,— 23 avenue d'Italie, 75013 Paris pour une surface estimée à 1 688,50 mètres carrés,— 43/87, 91 et 105 boulevard de l'hôpital, 75013 Paris pour une surface estimée à 16 512 mètres carrés,— 27 rue de Chaligny, 184 rue du faubourg Saint-Antoine, 26 avenue du Dr A .Netter, 75012 Paris et 4 rue de la Chine, 75020 Paris pour une surface estimée à 10 545 mètres carrés,— 15 rue de l'école de médecine, 75006 Paris pour une surface estimée à 5 039 mètres carrés,— 17 rue Moreau, 75012 Paris pour une surface estimée à 2 300 mètres carrés,— 11 rue de Lourmel, 75015 Paris, FRANCE pour une surface estimée à 790 mètres carrés.La surface totale est estimée à 196 201,34 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.Le campus Jussieu fait l'objet de travaux de désamiantage, de rénovation et de remise aux normes qui entraîneront des modifications géographiques et de surfaces durant l'exécution du marché. Les personnels occupant le site délocalisé avenue d'Italie sont susceptibles, pendant la durée du marché, de réintégrer le campus Jussieu.

… situés:

— 4 place Jussieu, 75005 Paris pour une surface estimée à 159 326,84 mètres carrés,

— 23 avenue d'Italie, 75013 Paris pour une surface estimée à 1 688,50 mètres carrés,

— 43/87, 91 et 105 boulevard de l'hôpital, 75013 Paris pour une surface estimée à 16 512 mètres carrés,

— 27 rue de Chaligny, 184 rue du faubourg Saint-Antoine, 26 avenue du Dr A .Netter, 75012 Paris et 4 rue de la Chine, 75020 Paris pour une surface estimée à 10 545 mètres carrés,

— 15 rue de l'école de médecine, 75006 Paris pour une surface estimée à 5 039 mètres carrés,

— 17 rue Moreau, 75012 Paris pour une surface estimée à 2 300 mètres carrés,

— 11 rue de Lourmel, 75015 Paris, FRANCE pour une surface estimée à 790 mètres carrés.

La surface totale est estimée à 196 201,34 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Le campus Jussieu fait l'objet de travaux de désamiantage, de rénovation et de remise aux normes qui entraîneront des modifications géographiques et de surfaces durant l'exécution du marché. Les personnels occupant le site délocalisé avenue d'Italie sont susceptibles, pendant la durée du marché, de réintégrer le campus Jussieu.

Quantité ou étendue: Il s'agit d'un marché mixte traité à prix forfaitaire mensuel pour le nettoyage habituel des sites et à prix unitaires pour les prestations ponctuelles ou supplémentaires, dont le montant ne pourra pas dépasser le montant du forfait.
Informations complémentaires sur les lots:

Minimum annuel: 2 145 000 EUR HT, sans maximum. À titre indicatif, la consommation moyenne de l'ensemble des sites franciliens s'élève à ce jour à 2 706 000 EUR HT par an (lots n° 1 et 2). Afin d'évaluer les moyens à mettre en œuvre sur chaque bâtiment, les candidats doivent obligatoirement visiter les sites avant l'établissement de leur…

… offre.— campus Jussieu: M. Claude Grard par téléphone au +33 660334758 ou par courriel: claude.grard@upmc.fr ou M. Bernard Rodriguez par téléphone au +33 144273552 ou par courriel: bernard.rodriguez@upmc.fr,— site de l'avenue d'Italie: M. Bernard Rodriguez par téléphone au +33 144273552 ou par courriel: bernard.rodriguez@upmc.fr ou Mme Kazimiera Warchol par téléphone au +33 144279705 ou par courriel: kazimiera.warchol@upmc.fr,— site de la Pitié-Salpêtrière: Mlle Sandrine Crespin par téléphone au +33 140779520 ou par courriel: sandrine.crespin@courriel.upmc.fr,— site de Saint-Antoine et de ses locaux intégrés (Trousseau et Tenon): Mme Catherine Calves par téléphone au +33 140011447 ou au +33 140011309, ou par courriel: catherine.calves@upmc.fr,— institut de la vision: M. Thierry Pfistner afin de convenir d'un rendez-vous par téléphone au +33 153462506 ou au +33 683757134, ou par courriel: thierry.pfistner@institut-vision.org ou thierry.pfistner@inserm.fr,— site des cordeliers: Mme Henriette Savorat par téléphone au +33 144276890, ou par courriel: henriette.savorat@upmc.fr,— site de Lourmel: Mme Catherine Fourcin par téléphone au +33 153954320, ou par courriel: catherine.fourcin@upmc.fr ou M. Pascal Le Saec par téléphone au +33 153954323, ou par courriel: pascal.le_saec@upmc.fr

… offre.

— campus Jussieu: M. Claude Grard par téléphone au +33 660334758 ou par courriel: claude.grard@upmc.fr ou M. Bernard Rodriguez par téléphone au +33 144273552 ou par courriel: bernard.rodriguez@upmc.fr,

— site de l'avenue d'Italie: M. Bernard Rodriguez par téléphone au +33 144273552 ou par courriel: bernard.rodriguez@upmc.fr ou M

— site de la Pitié-Salpêtrière: M

— site de Saint-Antoine et de ses locaux intégrés (Trousseau et Tenon): M

— institut de la vision: M. Thierry Pfistner afin de convenir d'un rendez-vous par téléphone au +33 153462506 ou au +33 683757134, ou par courriel: thierry.pfistner@institut-vision.org ou thierry.pfistner@inserm.fr,

— site des cordeliers: M

— site de Lourmel: M

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien du site d'Ivry-sur-Seine de l'UPMC
Brève description:

Le site d'Ivry-sur-Seine de l'UPMC se situe dans l'immeuble "Le Raphaël" 3 rue Galilée, 94200 Ivry-Sur-Seine, FRANCE. Sa superficie est estimée à 11 085 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Informations complémentaires sur les lots:

… Mme Dominique Laurichesse par téléphone au +33 144279602, ou par courriel: dominique.laurichesse@upmc.fr

… M

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien du site de Saint-Cyr-l'Ecole de l'UPMC
Brève description:

Le site de Saint-Cyr-l'École, sur lequel se trouve l'institut Jean Le Rond d'Alembert/lam, est situé au 2 place de la gare de ceinture 78210…

… Saint-Cyr-l'École.Sa superficie est estimée à 3 338 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

… Saint-Cyr-l'École.

Sa superficie est estimée à 3 338 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Informations complémentaires sur les lots:

Afin d'évaluer les moyens à mettre en œuvre sur chaque bâtiment, les candidats doivent obligatoirement visiter le site avant l'établissement de leur offre. Pour organiser la visite et connaître les dates prévues à cet effet, les candidats doivent prendre contact avec Mme Anne Marchal par téléphone au +33 130854864, ou par courriel: anne.marchal@upmc.fr ou M. Jean-Philippe Chauvet par téléphone au +33 130854822, ou par courriel: jean-philippe.chauvet@upmc.fr

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: entretien du site de Roscoff de l'UPMC
Brève description:

L'observatoire océanologique de Roscoff se situe place Georges Tessier, 29680 Roscoff,…

… FRANCE.Sa superficie est estimée à 3 934,20 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

… FRANCE.

Sa superficie est estimée à 3 934,20 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Informations complémentaires sur les lots:

Afin d'évaluer les moyens à mettre en oeuvre sur chaque bâtiment, les candidats doivent obligatoirement visiter le site avant l'établissement de leur offre. Pour organiser la visite et connaître les dates prévues à cet effet, les candidats doivent prendre contact avec M. Jack Parizy par téléphone au +33 298292358, ou par courriel: parizy@sb-roscoff.fr

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: entretien du site de Villefranche-sur-Mer de l'UPMC
Brève description:

L'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer se situe au port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer,…

… FRANCE.Sa superficie est estimée à 1 020 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

… FRANCE.

Sa superficie est estimée à 1 020 mètres carrés. Les métrés ne sont donnés qu'à titre indicatif.

Informations complémentaires sur les lots:

Afin d'évaluer les moyens à mettre en œuvre sur chaque bâtiment, les candidats doivent obligatoirement visiter le site avant l'établissement de leur offre. Pour organiser la visite et connaître les dates prévues à cet effet, les candidats doivent prendre contact avec Mme Chantal Le Corre par téléphone au +33 493763706 ou par courriel: chantal.le-corre@obs-vlfr.fr ou M. Gregory Maggion par téléphone au +33 493763733 ou par courriel: gregory.maggion@upmc.fr

Description des options:

Le présent marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 1.10.2012. Il pourra être renouvelé par décision expresse du pouvoir adjudicateur par période d'1 an sans que la durée totale ne puisse excéder 3 ans.

Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012/Nettoyage/AF
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 place Jussieu, 75005 Paris, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Afin de justifier de leurs qualités et capacités dans les conditions fixées aux articles 43, 44 et 45 du code des marchés publics, les candidats doivent utiliser les formulaires DC 1 et DC 2 dûment renseignés dans toutes leurs rubriques, datés et signés par une personne habilitée à engager la société;

— extrait de K-Bis datant de moins de 3 mois,

— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (rubrique F1 du DC 1),

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents (formulaires DC 6, Noti 2 et attestation d'assurance précisés dans l'article 8.3 du règlement de la consultation) peuvent être joints avec les documents de la candidature mais ne sont pas obligatoires à ce stade de la procédure.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les prestations de services objet du contrat réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (rubrique D1 du DC 2).

Capacité technique et professionnelle:

— références: principales prestations de services effectuées sur des prestations similaires au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé et les coordonnées téléphoniques d'un correspondant. Des attestations du destinataire peuvent être jointes à cette liste,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— certificats de qualifications professionnelles exigés pour le lot n° 1:

— systèmes de management de la qualité: ISO 9001 ou Qualipropre ou équivalent,

— systèmes de management environnemental: ISO 14000 ou EMAS ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le candidat est dispensé de la constitution d'un cautionnement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est réalisé sur le budget propre de l'UPMC.

Conformément aux dispositions de l'article 98 du CMP, le paiement des factures intervient dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture.

En cas de dépassement de ce délai contractuel, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Conformément aux dispositions des articles 87 et 88 du code des marchés publics, une avance pourra être versée au titulaire, sauf refus formel de sa part mentionné dans l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans l'hypothèse d'un groupement momentané d'entreprises ou d'une co-traitance, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. Le groupement désignera un mandataire commun (article 51 du code des marchés publics).

Autres conditions particulières:

L'exécution du marché comporte une clause sociale obligatoire pour les lots n° 1 et 2.

La convention collective nationale des entreprises de propreté du 1.7.1994 comporte un dispositif qui oblige le nouveau prestataire à reprendre les salariés de l'ancien titulaire qui travaillent sur les sites objets du marché.

Pour le lot n° 1:

— le nombre de salariés à reprendre: 153,

— la nature des contrats à reprendre: 137 Contrats à durée indéterminée (CDI), 15 Contrats à durée déterminée (CDD) et 1 apprentissage.

Pour le lot n° 2:

— le nombre de salariés à reprendre: 8,

— la nature des contrats à reprendre: 7 CDI et 1 CDD.

Pour le lot n° 3:

— le nombre de salariés à reprendre: 1,

— la nature du contrat à reprendre: CDI.

Pour le lot n° 4:

— le nombre de salariés à reprendre: 6,

— la nature des contrats à reprendre: CDI.

Pour le lot n° 5:

— le nombre de salariés à reprendre: 0,

— l'annexe du CCAP précise les éléments relatifs à la reprise du personnel pour chacun des lots.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (45 %): les moyens proposés en personnel d'encadrement (nombre de personnes, nombre d'heures, qualification): 15 %; le contrôle qualité: 15 %; la cohérence et la pertinence de l'organisation proposée: 10 %; les moyens matériels proposés (fiches techniques, maintenance et impacts environnementaux de ces matériels): 5 %
2. Le prix des prestations (45 %): a) le prix forfaitaire dont le taux horaire moyen ressortant de la DGPF: 30 %; b) le prix des prestations ponctuelles ou supplémentaires ressortant du BPU: 15 %
3. La promotion du développement durable (10 %): la performance des produits utilisés en matière de protection de l'environnement: 5 %; les caractéristiques sociales: 5 %
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: direction des affaires générales - service achats publics - pôle achat transversal
Aurélie Ferry
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DXY0B31p71&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DXY0B31p71&v=1&selected=0 🌏
Nom: upmc
Adresse postale: lot n° 1: Claude Grard - courriel: claude.grard@upmc.fr; Bernard Rodriguez - courriel: bernard.rodriguez@upmc.fr; Catalin Sechilariu - courriel: catalin.sechilariu@upmc.fr; Catherine Calves - courriel: catherine.calves@upmc; Thierry Pfistner - courriel: thierry.pfistner@institut-vision.org ou thierry.pfistner@inserm.fr; Henriette Savorat - courriel: henriette.savorat@upmc.fr; Catherine Forcin - courriel: catherine.forcin@upmc.fr; Pascal Le Saec - courriel: pascal.le_saec@upmc.fr. Lot n° 2: Dominique Laurichesse - courriel: dominique.laurichesse@upmc.fr. Lot n° 3: Professeur Philippe Guibert - courriel: philippe.guibert@upmc.fr. Lot n° 4: Jack Parizi - courriel: parizy@sb-roscoff.fr. Lot n° 5: Chantal Le Corre - courriel: chantal.le-corre@obs-vlfr.fr
Nom: achatpublic.Com
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_DXY0B31p71&v=1&selected=0 🌏
Nom: UPMC service achats publics
Adresse postale: tour Zamansky - 4ème étage - bureau 415 - boîte courrier 611 - 4 place Jussieu
Commune postale: Paris Cedex 05
Point de contact: direction des affaires générales - service achats publics
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-01 📅
Date de fin: 2013-09-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012/Nettoyage/AF
Informations complémentaires

Le service achats publics sera fermé du 1

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges
Adresse Internet: http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=ECOM0520007A 🌏
Fax: +33 145554702 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Paris:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du Code de justice administrative (CJA),

— d'un référé précontractuel: au plus tard avant la date de signature, qui n'interviendra qu'après le respect d'un délai minimal de 11 jours à compter de la date d'envoi par voie électronique avec demande d'avis de lecture et d'accusé de réception de la présente lettre de rejet et d'information de l'intention d'attribution du marché par le pouvoir adjudicateur,

— d'un référé contractuel: à compter de la signature du marché conformément aux articles L.551-13 et R.551-1 à R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du conseil d'état du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région Île-de-France, 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 07
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Source: OJS 2012/S 083-136401 (2012-04-24)

Avis d'attribution de marché (2012-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 466 192,26 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 4 place Jussieu boîte Courrier 611

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-16 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331546
Se réfère à l'avis: 2012/S 83-136401
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires

Annonce n° 363, BOAMP 83 B du 27.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.10.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 place Jussieu, 75005 Paris

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-13 📅
Nom: Derichebourg Propreté SAS
Adresse postale: 6 allée des Coquelicots
Commune postale: Boissy-Saint-Léger Cedex
Code postal: 94478
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.agence-idfparis@derichebourg.com 📧

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-12 📅
Nom: Sequoia Propreté et Multiservices SARL
Adresse postale: 43 rue d'Yerres
Commune postale: Villecresnes
Code postal: 94440
Courrier électronique: contact@sequoiaproprete.fr 📧

3️⃣
Nom: Aquanett
Adresse postale: 2 bis rue Francisco Ferrer
Commune postale: Saint-Cyr-l'Ecole
Code postal: 78210
Courrier électronique: aquanettpro@orange.fr 📧
Adresse Internet: http://www.aquanettpro.com 🌏

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-14 📅
Nom: Net Plus
Adresse postale: 40 rue du Bignon-Forum de La Rocade BP 61589 - Chantepie
Commune postale: Cesson-Sevigne Cedex
Code postal: 35515
Courrier électronique: servicecommercial@net-plus.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
9
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché pourra faire l'objet auprès du Tribunal administratif de Paris:

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: 2 mois à compter de la notification de l'acte attaqué, conformément à l'article R421-1 du code de justice administrative (CJA),

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'état du 16.7.2007 (CE, 17.7.2007, Société Tropic Travaux Signalisation), dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2012/S 202-331546 (2012-10-16)

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