Avis de marché (2012-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'habitation des Alpes
Adresse postale: 74 cours Becquart-Castelbon, BP 229
Code postal: 38506
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Courrier électronique: christophe_grard@pluralis-habitat.fr📧
Téléphone: +33 476672471📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date limite de soumission: 2012-10-15 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-284728
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com Criteres d'attributions: Le détail des critères...”
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com Criteres d'attributions: Le détail des critères est énuméré dans le RC. Unité monétaire utilisée, l'euro.introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance no 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2012/S 172-284728 (2012-09-05)
Avis d'attribution de marché (2012-12-05) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Société d'Habitation des Alpes
Adresse postale: 74 Cours Becquart-Castelbon, BP 229
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-12-05 📅
Date de publication: 2012-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 236-388243
Se réfère à l'avis: 2012/S 172-284728
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
“Retrouvez cet avis intégral sur http://marchespublics.ledauphine-legales.com.”
Source: OJS 2012/S 236-388243 (2012-12-05)