Nettoyage des locaux et parkings de la ville d'Alès

Ville d'Alès

Nettoyage des locaux et parkings de la ville d'Alès.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-15. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-26 Avis de marché
2012-11-06 Avis d'attribution de marché
2012-11-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Quantité ou étendue:
Conformément à l'article 77 I du code des marchés publics, ce marché est à bons de commande sans valeurs financières minimales ni maximales.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Alès
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 30100
Commune postale: Alès

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-26 📅
Date limite de soumission: 2012-06-15 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-138540
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de prise d'effet indiquée dans le premier bon de commande juridique propre à chaque lot, reconductible trois fois par période successive de 1 an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. une visite des différents locaux est obligatoire. Au terme de la visite, un certificat de visite sera délivré. Ce dernier sera à joindre impérativement dans l'offre. Les rendez-vous au titre de la visite seront à prendre auprès de: Mme Marie-Lise Plantier (responsable FS/ASEM - tél. +33 466561149). L'attention est portée aux candidats sur la visite des locaux qui ne pourra avoir lieu que jusqu'au 1.6.2012 critères de sélection des candidatures: capacité économique et financière, capacité technique et références professionnelles. le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) sera remis gratuitement aux entreprises venant le retirer sur place, les jours ouvrés, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, à l'adresse indiquée: Mairie d'Alès - service de la commande publique - bureau des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville - 30100 Alès, FRANCE - tél. +33 466564258 - fax: 04.66.56.10.35 les dossiers de consultation des entreprises (DCE) peuvent également être envoyés soit sur support papier soit par voie de messagerie via Internet, soit retirés sur les sites www.achatpublic.com ou http://marchespublics.alescevennes.fr. Dans tous les cas, tout retrait de dossier devra être précédé d'une demande par fax - le numéro de fax étant le +33 466561035. - précisant notamment: - le nom et les coordonnées de l'entreprise, - l'objet du marché, - le(s) numéro(s) de(s) lot(s) à retirer - le mode de retrait choisi. les entreprises devront faire parvenir leur pli, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité, notamment sous pli recommandé avec accusé deréception au: bureau des marchés de la Ville d'Alès, BP 70 038, 30101 Alès Cedex, FRANCE. Ou par dépôt contre récépissé à la: mairie d'alès, bureau des marchés publics place de l'hôtel de ville 30100 Alès, FRANCE. Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante:www.achatpublic.com. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage des locaux et parkings de la ville d'Alès.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: nettoyage des locaux de type administratifs
Brève description: Nettoyage des locaux de type administratifs.
Quantité ou étendue: Marche a bons de commande sans montant annuel minimum ni maximum.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: nettoyage des Halles et de la régie des parkings de l'Abbaye, et des parkings de la Maréchale et de l'Abbaye
Brève description:
Nettoyage des Halles et de la régie des parkings de l'Abbaye, et des parkings de la Maréchale et de l'Abbaye.
Numéro de référence: 2012-S-FF-037

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés Publics. La retenue de garantie ne s'applique pas au présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Nantissement possible financement: fonds propre de la ville d'Alès le délai global de paiement par virement bancaire ne peut excéder 30 jours Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points, conformément à l'article 1er du décret no2008-1550 du 31.12.2008 modifiant le décret no2002-232 du 21.2.2002.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements d'entreprises conjoints ou solidaires sont admis le mandataire commun du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne publique pour l'exécution du présent marché.
Afficher plus

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Bureau des marchés de la ville d'Alès
Adresse postale: BP 70038
Commune postale: Alès Cedex
Code postal: 30101
Point de contact: M. Frédéric Fabre
Téléphone: +33 466564369 📞
Courrier électronique: frederic.fabre@ville-ales.fr 📧
Fax: +33 466561035 📠
Commune postale: Ales Cedex
Téléphone: +33 466564258 📞

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-S-FF-037
Informations complémentaires
Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de prise d'effet indiquée dans le premier bon de commande juridique propre à chaque lot, reconductible trois fois par période successive de 1 an, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. une visite des différents locaux est obligatoire. Au terme de la visite, un certificat de visite sera délivré. Ce dernier sera à joindre impérativement dans l'offre. Les rendez-vous au titre de la visite seront à prendre auprès de: Mme Marie-Lise Plantier (responsable FS/ASEM - tél. +33 466561149). L'attention est portée aux candidats sur la visite des locaux qui ne pourra avoir lieu que jusqu'au 1.6.2012 critères de sélection des candidatures: capacité économique et financière, capacité technique et références professionnelles. le dossier de consultation des entreprises (D.C.E.) sera remis gratuitement aux entreprises venant le retirer sur place, les jours ouvrés, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 17:00, à l'adresse indiquée: Mairie d'Alès - service de la commande publique - bureau des marchés publics, place de l'Hôtel de Ville - 30100 Alès, FRANCE - tél. +33 466564258 - fax: 04.66.56.10.35 les dossiers de consultation des entreprises (DCE) peuvent également être envoyés soit sur support papier soit par voie de messagerie via Internet, soit retirés sur les sites www.achatpublic.com ou http://marchespublics.alescevennes.fr. Dans tous les cas, tout retrait de dossier devra être précédé d'une demande par fax - le numéro de fax étant le +33 466561035. - précisant notamment: - le nom et les coordonnées de l'entreprise, - l'objet du marché, - le(s) numéro(s) de(s) lot(s) à retirer - le mode de retrait choisi. les entreprises devront faire parvenir leur pli, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir leur confidentialité, notamment sous pli recommandé avec accusé deréception au: bureau des marchés de la Ville d'Alès, BP 70 038, 30101 Alès Cedex, FRANCE. Ou par dépôt contre récépissé à la: mairie d'alès, bureau des marchés publics place de l'hôtel de ville 30100 Alès, FRANCE. Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante:www.achatpublic.com. Par contre, la transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 Avenue Feuchères CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction, avant la signature du marché, d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre; référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R 551-1 du Code de Justice Administrative); après la conclusion du marché et si le pouvoir adjudicateur n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L 551-15 du Code de Justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la Directive européenne 2007/66/ce du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du Code de Justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret no2009-1456 du 27.11.2009); un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 084-138540 (2012-04-26)
Avis d'attribution de marché (2012-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 026 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-06 📅
Date de publication: 2012-11-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 214-353464
Se réfère à l'avis: 2012/S 84-138540
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
La sous-traitance concerne le nettoyage des Halles, des bureaux administratifs et des bureaux des parkings.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-09-21 📅
Nom: Sarl Auxinet
Adresse postale: 6 rue des Près Saint Jean
Commune postale: Alès
Code postal: 30100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SAS Cévennes Déchets
Adresse postale: 3 rue de Lajudie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction, avant la signature du marché, d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre; référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si le pouvoir adjudicateur n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, 16 ou 11 jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/ce du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret no2009-1456 du 27.11.2009); un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 214-353464 (2012-11-06)
Avis d'attribution de marché (2012-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 134 026 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de ville

Référence
Dates
Date de publication: 2012-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 218-358842
Numéro JO-S: 218
Informations complémentaires
La sous-traitance concerne le nettoyage des Halles, des bureaux administratifs afférents au présent lot et des bureaux des parkings.

Attribution du marché
Nom: SARL Auxinet
Date de conclusion du contrat: 2012-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Introduction, avant la signature du marché, d'un recours gracieux auprès du pouvoir adjudicateur contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre; référé pré contractuel avant la conclusion du contrat (articles L551-1 et R 551-1 du code de justice administrative); après la conclusion du marché et si le pouvoir adjudicateur n'a pas respecté le délai de suspension de la procédure L 551-15 du code de justice administrative ou ne s'est pas imposé et respecté le délai de suspension, seize ou onze jours selon son choix, prévu par la directive européenne 2007/66/CE du 11.12.2007, un référé contractuel dans un délai de trente et un jours suivant la publication d'un avis attribution ou en l'absence d'un tel avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (articles L 551-13 à 551-14 et R.551-7 du code de justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7.5.2009 et son décret n° 2009-1456 du 27.11.2009); un recours en annulation dans un délai de 2 mois à compter de la notification du présent courrier (articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative), ou un recours de plein contentieux dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation sont rendues publiques.
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 218-358842 (2012-11-06)