Nettoyage des locaux du centre de Nouméa
Ministère de la défense - BCAC-CG195/M
Nettoyage des locaux du centre de Nouméa décomposé en prestations périodiques et prestations occasionnelles concernant quatre bâtiments. prestations périodiques:
— biquotidiennes: nettoyage des sanitaires, du poste de garde (salle d'attete et accueil),
— hebomadaires: lavages des sols, dépoussiérage, mise en place de savon, essuie-mains et sacs poubelle,
— mensuelles: nettoyage des plinthes et goulottes éléctriques, des portes et encadrements, vidage, lavage et désinfection des poubelles, nettoyage des sorties de ventilation mécanique contrôlée (VMC),
— trimestrielles: vitrerie,
— semestrielles: aspiration de planchers techniques.
Prestations complémentaires:
— balayage de sol (intérieur et/ou extérieur),
— nettoyage au nettoyeur haute pression des zones en béton à l'extérieur.
Le délai de réception des offres était de 2012-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de vitres
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-15 | Avis de marché |
| 2012-07-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
“Nettoyage des locaux du centre de Nouméa décomposé en prestations périodiques et prestations occasionnelles concernant quatre bâtiments. prestations...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense - BCAC-CG195/M
Adresse postale: BCAC - CG n° 195M, 14 rue Saint Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Courrier électronique: soutien.marches@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 158398004 📞
Fax: +33 158398447 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089996
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“Le marché prend effet à la date de sa notification et reste en vigueur jusu'au 31 décembre d l'année de notification. Il est reconductible, tacitement, au...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Nettoyage des locaux du centre de Nouméa décomposé en prestations périodiques et prestations occasionnelles concernant quatre bâtiments. prestations périodiques:”
Afficher plus
“— biquotidiennes: nettoyage des sanitaires, du poste de garde (salle d'attete et accueil),”
“— hebomadaires: lavages des sols, dépoussiérage, mise en place de savon, essuie-mains et sacs poubelle,”
“— mensuelles: nettoyage des plinthes et goulottes éléctriques, des portes et encadrements, vidage, lavage et désinfection des poubelles, nettoyage des...”
Afficher plus
“— trimestrielles: vitrerie,”
“— semestrielles: aspiration de planchers techniques.”
“Prestations complémentaires:”
“— balayage de sol (intérieur et/ou extérieur),”
“— nettoyage au nettoyeur haute pression des zones en béton à l'extérieur.”
Quantité ou étendue:
“Nettoyage des locaux du centre de Nouméa décomposé en prestations périodiques et prestations occasionnelles concernant quatre bâtiments. prestations périodiques:”
Afficher plus
“— biquotidiennes: nettoyage des sanitaires, du poste de garde (salle d'attete et accueil),”
“— hebomadaires: lavages des sols, dépoussiérage, mise en place de savon, essuie-mains et sacs poubelle,”
“— mensuelles: nettoyage des plinthes et goulottes éléctriques, des portes et encadrements, vidage, lavage et désinfection des poubelles, nettoyage des...”
Afficher plus
“— trimestrielles: vitrerie,”
“— semestrielles: aspiration de planchers techniques.”
“Prestations complémentaires:”
“— balayage de sol (intérieur et/ou extérieur),”
“— nettoyage au nettoyeur haute pression des zones en béton à l'extérieur.”
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 10-SO-042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“la Tontouta Nouvelle Calédonie, 98890 Païta, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les conditions d'accès à la commande publique (art. 44-46 du CMP).”
“— un pouvoir de la personne habilitée à engager la société (extrait k-bis, délégation de signature, etc),”
“— les attestations sur l'honneur suivantes:”
“A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code...”
Afficher plus
“B) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou...”
Afficher plus
“C) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux...”
Afficher plus
“D) ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'art L620-1 du code du commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; H)...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“E) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'art. L625-2 du code du commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;”
Afficher plus
“F) ne pas être admis au redressement judiciaire au sens de l'art. L620-1 du code du commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger,...”
Afficher plus
“G) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en...”
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours. Il n'est pas prévu le versement d'avance.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.”
Afficher plus
Procédure
Method of payment for documents:
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La demande du dossier peut également être effectuée par télécopie au +33 158398447 ou par...”
Afficher plus
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. directeur de l'administration Pierre Pouessel
Nom: Ministère de la défense et des anciens combattants
Adresse postale: BCAC - CG n° 195M, 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris SP 07
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Adresse postale: BCAC - CG 195/M, 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris SP07
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 10-SO-042
Informations complémentaires
“Le marché prend effet à la date de sa notification et reste en vigueur jusu'au 31 décembre d l'année de notification. Il est reconductible, tacitement, au...”
Afficher plus
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;”
“2) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la...”
Afficher plus
“3) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis,...”
Afficher plus
“4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic...”
Afficher plus
“5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite,...”
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 055-089996 (2012-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
“Nettoyage des locaux du centre de Nouméa décomposé en prestations périodiques et prestations occasionnelles concernant quatre bâtiments. prestations...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense - BCAC-CG195/M
Adresse postale: BCAC - CG n° 195M, 14 rue Saint Dominique
Code postal: 75700
Commune postale: Paris SP 07
Contact
Courrier électronique: soutien.marches@mgn.fr 📧
Téléphone: +33 158398004 📞
Fax: +33 158398447 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-15 📅
Date limite de soumission: 2012-05-24 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-089996
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
“Le marché prend effet à la date de sa notification et reste en vigueur jusu'au 31 décembre d l'année de notification. Il est reconductible, tacitement, au...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Nettoyage des locaux du centre de Nouméa décomposé en prestations périodiques et prestations occasionnelles concernant quatre bâtiments. prestations périodiques:”
“— biquotidiennes: nettoyage des sanitaires, du poste de garde (salle d'attete et accueil),”
Afficher plus (7)
“— hebomadaires: lavages des sols, dépoussiérage, mise en place de savon, essuie-mains et sacs poubelle,”
“— mensuelles: nettoyage des plinthes et goulottes éléctriques, des portes et encadrements, vidage, lavage et désinfection des poubelles, nettoyage des...”
“— trimestrielles: vitrerie,”
“— semestrielles: aspiration de planchers techniques.”
“Prestations complémentaires:”
“— balayage de sol (intérieur et/ou extérieur),”
“— nettoyage au nettoyeur haute pression des zones en béton à l'extérieur.”
“Nettoyage des locaux du centre de Nouméa décomposé en prestations périodiques et prestations occasionnelles concernant quatre bâtiments. prestations périodiques:”
“— biquotidiennes: nettoyage des sanitaires, du poste de garde (salle d'attete et accueil),”
Afficher plus (7)
“— hebomadaires: lavages des sols, dépoussiérage, mise en place de savon, essuie-mains et sacs poubelle,”
“— mensuelles: nettoyage des plinthes et goulottes éléctriques, des portes et encadrements, vidage, lavage et désinfection des poubelles, nettoyage des...”
“— trimestrielles: vitrerie,”
“— semestrielles: aspiration de planchers techniques.”
“Prestations complémentaires:”
“— balayage de sol (intérieur et/ou extérieur),”
“— nettoyage au nettoyeur haute pression des zones en béton à l'extérieur.”
Numéro de référence: 10-SO-042
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“la Tontouta Nouvelle Calédonie, 98890 Païta, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Les conditions d'accès à la commande publique (art. 44-46 du CMP).”
“— un pouvoir de la personne habilitée à engager la société (extrait k-bis, délégation de signature, etc),”
Afficher plus (5)
“— les attestations sur l'honneur suivantes:”
“A) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code...”
“B) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ou...”
“C) ne pas avoir fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux...”
“D) ne pas être en état de liquidation judiciaire au sens de l'art L620-1 du code du commerce ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger; H)...”
“E) ne pas être déclaré en état de faillite personnelle, au sens de l'art. L625-2 du code du commerce, ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger;”
“F) ne pas être admis au redressement judiciaire au sens de l'art. L620-1 du code du commerce, ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger,...”
Afficher plus (1)
“G) avoir, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le paiement sera effectué dans un délai maximum de 30 jours. Il n'est pas prévu le versement d'avance.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.”
Procédure
Method of payment for documents:
“Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La demande du dossier peut également être effectuée par télécopie au +33 158398447 ou par...”
Période de validité de l'offre: 120 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. directeur de l'administration Pierre Pouessel
Nom: Ministère de la défense et des anciens combattants
Adresse postale: BCAC - CG n° 195M, 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris SP 07
Code postal: 75700
Pays: France 🇫🇷
Adresse postale: BCAC - CG 195/M, 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris SP07
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: 10-SO-042
Informations complémentaires
“Le marché prend effet à la date de sa notification et reste en vigueur jusu'au 31 décembre d l'année de notification. Il est reconductible, tacitement, au...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2012.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue du Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://justice.gouv.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;”
“2) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la...”
Afficher plus (3)
“3) Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis,...”
“4) Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du Conseil d'État du 16.7.2007, Société Tropic...”
“5) Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du CJA), dans les 2 mois à compter d'une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite,...”
Avis d'attribution de marché (2012-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de la défense - Bcac-Cg195/M
Adresse postale: Bcac - cG no195m 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris Sp07
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230188
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089996
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“Annonce no446, BOAMP 56 B du 20.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La Tontouta Nouvelle Calédonie, 98890 Païta, FRANCE.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Jean Lafitte - caledonienne de proprete
Adresse postale: 11 rue Bouarate Faubourg Blanchot
Commune postale: Noumea
Code postal: 98800
Pays: Nouvelle-Calédonie 🇳🇨
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Cja), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2) Recours pour excès de pouvoir...”
Afficher plus
Source: OJS 2012/S 138-230188 (2012-07-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: ministère de la défense - Bcac-Cg195/M
Adresse postale: Bcac - cG no195m 14 rue Saint Dominique
Commune postale: Paris Sp07
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-18 📅
Date de publication: 2012-07-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 138-230188
Se réfère à l'avis: 2012/S 55-089996
Numéro JO-S: 138
Informations complémentaires
“Annonce no446, BOAMP 56 B du 20.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.7.2012.”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“La Tontouta Nouvelle Calédonie, 98890 Païta, FRANCE.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-07-18 📅
Nom: Jean Lafitte - caledonienne de proprete
Adresse postale: 11 rue Bouarate Faubourg Blanchot
Commune postale: Noumea
Code postal: 98800
Pays: Nouvelle-Calédonie 🇳🇨
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1) Référé précontractuel (article L. 551-1 du Cja), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat. 2) Recours pour excès de pouvoir...”
Source: OJS 2012/S 138-230188 (2012-07-18)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕