Nettoyage des locaux de la piscine municipale Isabelle Jouffroy

Ville de Caluire et Cuire

Nettoyage des locaux de la piscine municipale Isabelle Jouffroy.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-02-20 Avis de marché
2012-06-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande passé pour une durée d'un an à compter sa notification, reconductible trois fois de manière expresse pour une durée équivalente. Montant minimum annuel: 41 806 EUR (HT). Montant maximum annuel: 167 224 EUR (HT).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988080 📞
Fax: +33 478231265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date limite de soumission: 2012-04-03 📅
Date de publication: 2012-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 36-058457
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les offres peuvent être déposées par voie électronique via le site achatpublic.com, être déposées au service achats et marchés publics contre récépissé (bureau 107c), ou être envoyées par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante: ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire et Cuire Cedex, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national et d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Brève description: Nettoyage des locaux de la piscine municipale Isabelle Jouffroy.
Description des options:
Le marché comporte une option au sens du droit communautaire dans la mesure où il est reconductible.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Avenue Elie Vignal, 69300 Caluire-et-Cuire, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. - pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant). Les entreprises pourront produire les éléments demandés dans le cadre de la candidature aux moyens des formulaires suivants: -imprimé DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) -imprimé DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.
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Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget de la ville de Caluire et Cuire. Modalités de paiement: par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Paiement effectué en euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique analysée sur la base du cadre du mémoire technique, sous pondérée comme suit: organisation du travail proposée (60 %) et méthode de travail proposée (40 %) (60)
2. Prix des prestations analysé sur la base du bordereau de prix unitaires à partir d'une simulation du montant estimatif annuel des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: piscine municipale Isabelle Jouffroy, avenue Elie Vignal
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300
Point de contact: M. Claude Moroni
Téléphone: +33 437262205 📞
Courrier électronique: c.moroni@ville-caluire.fr 📧
Commune postale: Caluire Cedex
Point de contact: service achats et marchés publics
Téléphone: +33 478988127 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gOcZM1T_EG 🌏
Adresse postale: place du docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Point de contact: Service achats et marchés publics
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les offres peuvent être déposées par voie électronique via le site achatpublic.com, être déposées au service achats et marchés publics contre récépissé (bureau 107c), ou être envoyées par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante: ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire et Cuire Cedex, FRANCE.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2012/S 036-058457 (2012-02-20)
Avis d'attribution de marché (2012-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 167 224 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-12 📅
Date de publication: 2012-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 114-188305
Se réfère à l'avis: 2012/S 36-058457
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre au sens communautaire conclu avec un montant minimum de 41 806 EUR(s) HT et 167 224 EUR(s) (HT). Le marché a été signé le 18.5.2012. Le dossier peut faire l'objet d'une consultation à la mairie de Caluire et Cuire ou être communiqué après demande écrite à l'adresse suivante: ville de Caluire et Cuire, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP79, 69642 Caluire et Cuire Cedex, FRANCE. Annonce no167, BOAMP 38 B du 23.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.6.2012.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Etaneuf Pour votre Service
Adresse postale: 14 rue Lantiez
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon
Source: OJS 2012/S 114-188305 (2012-06-12)
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Produits/services:
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