Nettoyage des gymnases, toilettes publiques, EAJE et salle des fêtes

Ville de Caluire et Cuire

Nettoyage des gymnases, toilettes publiques, EAJE et salle des fêtes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-05-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-05-25 Avis de marché
2012-10-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-05-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Code postal: 69642
Commune postale: Caluire-et-Cuire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-caluire.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-caluire.fr 📧
Téléphone: +33 478988115 📞
Fax: +33 478231265 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-25 📅
Date limite de soumission: 2012-07-09 📅
Date de publication: 2012-05-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 101-168754
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les offres peuvent être déposées par voie électronique via le site achatpublic.com, être déposées au service achats et marchés publics contre récépissé (bureau 107c), ou être envoyées par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante: Ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire et Cuire Cedex, FRANCE. Une visite des sites est conseillée avant remise des offres. Il convient de prendre rendez-vous auprès de Max Cotton: m.cotton@ville-caluire.fr ou +33 689860015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national et d'un accord cadre au sens du droit communautaire.
Brève description: Nettoyage des gymnases, toilettes publiques, EAJE et salle des fêtes.
Numéro du lot: 1
Brève description: Nettoyage des gymnases et équipements sportifs.
Informations complémentaires sur les lots:
Montant annuel minimum: 80 000 euro(s) HT montant annuel maximum: 140 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Nettoyage des toilettes publiques.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum: 15 000 EUR HT montant annuel maximum: 45 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Nettoyage annuel des établissements d'accueil des jeunes enfants.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum: 7 000 EUR HT montant annuel maximum: 20 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Nettoyage des locaux de la salle des fêtes.
Informations complémentaires sur les lots: Montant annuel minimum: 8 000 EUR HT montant annuel maximum: 32 000 EUR (HT).
Description des options:
Le marché comporte une option au sens du droit communautaire dans la mesure où il est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois par décision expresse du pouvoir adjudicateur pour une durée équivalente. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de passer des avenants et de négocier avec le titulaire des marchés complémentaires dans les conditions de la directive européenne 2004/18 et de l'article 35 du code des marchés publics.
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Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites municipaux, 69300 Caluire-et-Cuire, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Acte de candidature et renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics: - copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire - déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP. - pouvoir de la personne habilitée à engager la société (le cas échéant). Les entreprises pourront produire les éléments demandés dans le cadre de la candidature aux moyens des formulaires suivants: -imprimé Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) -imprimé DC2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Tous les documents permettant de justifier les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Pour le lot 1: versement de l'avance subordonné à la constitution d'une garantie à première demande ou, si les 2 parties en sont d'accord, cette garantie peut être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: budget principal de la Ville de Caluire et Cuire. Modalités de paiement: par virement administratif dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la facture par le pouvoir adjudicateur. Paiement effectué en euros.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Après attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur n'impose aucune forme de groupement. Toutefois en cas de groupement conjoint, le mandataire s'engage à être solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique des prestations (sous pondération précisée dans le règlement de la consultation) (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: service achats et marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Caluire et Cuire
Adresse postale: place Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79
Nom: Les dossiers de consultation sont disponibles gratuitement sur www.achatpublic.com (lien URL ci dessous) ou auprès du service achats et marchés publics (bureau 107c)
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_0VOZyGnh-N 🌏
Point de contact: Service achats et marchés publics (bureau 107 c)

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: les offres peuvent être déposées par voie électronique via le site achatpublic.com, être déposées au service achats et marchés publics contre récépissé (bureau 107c), ou être envoyées par lettre recommandée avec avis de réception à l'adresse suivante: Ville de Caluire et Cuire, service achats et marchés publics, place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP 79, 69642 Caluire et Cuire Cedex, FRANCE. Une visite des sites est conseillée avant remise des offres. Il convient de prendre rendez-vous auprès de Max Cotton: m.cotton@ville-caluire.fr ou +33 689860015.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.5.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon,. Tél: +33 478141010. E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr. Fax: +33 478141065. URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon,. Tél: +33 478141010. E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr. Fax: +33 478141065
Source: OJS 2012/S 101-168754 (2012-05-25)
Avis d'attribution de marché (2012-10-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place du Docteur Frédéric Dugoujon BP 79

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-17 📅
Date de publication: 2012-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 202-331691
Se réfère à l'avis: 2012/S 101-168754
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Les marchés ont été signés le 5.10.2012. La date d'attribution correspond à la date de notification du marché. Les marchés sont des marchés à bons de commande mono-attributaires: pour le lot 1- d'un montant minimum annuel de 80 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 140 000 EUR HT, pour le lot 2- d'un montant minimum annuel de 15 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 45 000 EUR HT, pour le lot 3- d'un montant minimum annuel de 7 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 20 000 EUR HT, pour le lot 4- d'un montant minimum annuel de 8 000 EUR HT et d'un montant maximum annuel de 32 000 EUR (HT). Chaque marché est passé pour une durée de 1 an, à compter de sa notification, reconductible 3 fois pour une durée équivalente de un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur. Les dossiers peuvent faire l'objet d'une consultation à la mairie de Caluire et Cuire ou être communiqués après demande écrite à l'adresse suivante: Ville de Caluire et Cuire, Place du Docteur Frédéric Dugoujon, BP79, 69642 Caluire et Cuire Cedex. Annonce no370, BOAMP 103 B du 31.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.10.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Différents sites municipaux, 69300 Caluire-et-Cuire.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-12 📅
Nom: Concept 3 P
Adresse postale: 72 avenue Roger Salengro
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-10-10 📅
Nom: Onet Services
Adresse postale: Agence de Villeurbanne 35, rue Alfred Brinon
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Code postal: 69623

3️⃣

4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 202-331691 (2012-10-17)
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Fournisseurs:
Concept 3 P ONET Services
Produits/services:
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