Nettoyage de divers contenants destines a receptionner des dechets

COBAN Atlantique

Nettoyage de divers contenants destines a receptionner des dechets.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-20 Avis de marché
2013-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de poubelles
Quantité ou étendue:
Lavage des contenants pour le lot 1 lavage des conteneurs semi-enterrés: 3 fois par an pour le lot 2 lavage des bornes d'approt volontaire: 1 fois par an pour le lot 3 lavage des automates DASRI: 1 fois par an. Voir le CCTP pour plus de précisions.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de poubelles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Coban Atlantique
Adresse postale: 46 avenue des Colonies
Code postal: 33510
Commune postale: Andernos-les-Bains
Contact
Courrier électronique: contact@coban-atlantique.fr 📧
Téléphone: +33 557761717 📞
Fax: +33 557765803 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-14 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302998
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande auprès des services de la collectivité à l'adresse suivante: Coban Atlantique - 46 avenue des Colonies - 33510 Andernso-les-Bains, FRANCE ou par courrier électronique à contact@coban-atlantique.fr; ou par télécopie au: +33 557765803 ou retiré par ce même candidat sur la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: https://coban-atlantique.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Nettoyage de divers contenants destines a receptionner des dechets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 lavage des conteneurs semi-enterrés
Brève description: Lot 1 lavage des conteneurs semi-enterrés.
Informations complémentaires sur les lots:
Marché renouvelable tacitement 4 fois un an, pour s'achever au plus tard le 31.12.2017.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 lavage des bornes d'apport volontaire
Brève description: Lot 2 lavage des bornes d'apport volontaire.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 lavage des automates DASRI
Brève description: Lot 3 lavage des automates DASRI.
Description des options:
La date de début d'exécution est le 1.1.2013. Le marché est conclu pour une durée d'un an, renouvelable tacitement 4 fois un an, pour s'achever au plus tard le 31.12.2017. Toute décision de non reconduction sera expressément signifiée au prestataire par courrier avec accusé de réception au moins 2 mois avant la fin de chaque période.
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Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: 201209SE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 ou déclaration de candidature; copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 2); déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC 2).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC2).
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Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, ainsi que la liste du matériel de l'entreprise du candidat (si cette déclaration n'est pas déjà faite dans le cadre du DC2). Liste des principales prestations comparables effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations ou, à défaut, par une déclaration du candidat (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du DC 2).
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de cautionnement ni de garantie exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de la collectivité. Mode de règlement: Virement bancaire (mandat administratif). Le délai maximum de paiement, sur lequel l'acheteur s'engage, est de: 30 jours. Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire et des sous-traitants payés directement, calculés sur la base du taux de refinancement de la BCE majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conformément à l'article 51-vii, en cas d'attribution du marché à un groupement, le pouvoir adjudicateur impose la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Organisation proposée et les moyens déployés (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Coban Atlantique
URL des documents: https://coban-atlantique.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_3IvDhH2UXJ 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201209SE
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est remis gratuitement à chaque candidat sur simple demande auprès des services de la collectivité à l'adresse suivante: Coban Atlantique - 46 avenue des Colonies - 33510 Andernso-les-Bains, FRANCE ou par courrier électronique à contact@coban-atlantique.fr; ou par télécopie au: +33 557765803 ou retiré par ce même candidat sur la plateforme de dématérialisation, à l'adresse suivante: https://coban-atlantique.achatpublic.com.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 184-302998 (2012-09-20)
Avis d'attribution de marché (2013-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 611,25 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-21 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-025540
Se réfère à l'avis: 2012/S 184-302998
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce nº 140, BOAMP 185 A du 25.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-09 📅
Nom: Plastic Omnium
Adresse postale: Direction régionale Ouest 20 rue des Landelles
Commune postale: Cesson-Sévigné Cedex
Code postal: 33510
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: TS Com

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2013/S 018-025540 (2013-01-21)
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