MPT du Plan. Construction du nouvel équipement de quartier

Ville de Valence

Le bâtiment, d'une emprise au sol d'environ 1 615 m², comporte: un atrium central se développant en R+3, et couronné d'une sur toiture métallique avec verrière amovible.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BECT
• Bernaud bâtiment
• Copas ascenseur
• Delorme Battandier
• Ecas
• Exper Tech (mandataire) + sp 2e (co-traitant)
• Fournier
• groupement 2000
• Lamande Ponce
• lot déclaré infructueux
• MSM Signaletic
• Pro'Pose Vos Sols
• SAPEC
• Therond Plafond Novalparc
• Traversier Maurice
• Vincendon

Qui ?

• Ville de Valence

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-20	Avis de marché
2012-07-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre en béton
Quantité ou étendue:

Les surfaces indiquées ci-après correspondent à la SHON. 1° - tranche ferme (3 280 m²): - espace à vocation sociale et culturelle dit "centre social", comprenant bureaux du personnel, salles de réunions, salles multi-activités, espaces à vocation culturelle, locaux pour la permanence des élus, une cuisine et des sanitaires, représentant un total de 2 165 m² et 193 m² d'espace extérieur fermé, - un multi-accueil de petite enfance pouvant accueillir 40 enfants, comprenant hall d'accueil spécifique avec local poussettes, bureaux du personnel, zones d'animation avec dortoirs, sanitaires et salles de change pour les enfants, cuisine et sanitaires, locaux de rangement, représentant un total de 502 m² et 260 m² pour un ou des espaces extérieurs clos et ombragés, - une médiathèque comprenant hall d'accueil, salle de lecture, bureaux, salle d'animation et sanitaires et locaux divers de rangements, représentant un total de 373 m². 2° - tranche conditionnelle (212 m²): salle multimédia et deuxième salle de lecture dans l'espace médiathèque. Des travaux en prestations supplémentaires éventuelles (options) sont prévus pour les lots suivants: Lot 1: PSE (option) 1: accessibilité toiture terrasse ouest lot 2: PSE (option) 1: accessibilité toiture terrasse ouest lot 3: PSE (option) 1: couverture escamotable avec remplissage en vitrage lot 4: PSE (option) 1: retournement du bardage sur les terrasses Sud PSE (option) 2: accessibilité toiture terrasse ouest lot 6: PSE (option) 1: Accessibilité toiture terrasse ouest lot 7: PSE (option) 1: menuiserie intérieure complémentaire médiathèque et crèche lot 9: PSE (option) 1: accessibilité toiture terrasse ouest le chiffrage des prestations supplémentaires éventuelles (options) est obligatoire, à défaut, les offres incomplètes seront déclarées irrégulières.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre en béton 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Valence
Adresse postale: place de la Liberté, BP 2119
Code postal: 26021
Commune postale: Valence Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-valence.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date limite de soumission: 2012-03-14 📅
Date de publication: 2012-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 36-057905
Se réfère à l'avis: 2011/S 211-344182
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Unité monétaire: euro les lots 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15, 16 et 17 comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle (extension de la médiathèque). Date prévisionnelle de début des prestations: 24.5.2012 (pour tous les lots). Date d'attribution = date de notification du marché. La durée globale des lots est de 29 mois y compris la préparation de chantier, les intempéries, les congés annuels et la garantie de parfait achèvement (hors garanties spécifiques), excepté pour les lots 1, 3, 13, 15, 16 et 17 pour lesquels la durée globale est de 41 mois à compter de la notification valant ordre de service. Le délai d'exécution des travaux la tranche ferme des lots 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16 et 17 ainsi que le délai d'exécution des travaux des lots 3, 5 et 13 est de 14 mois à compter de la notification valant ordre de service de démarrage des travaux et comprend 6 semaines de période de préparation. Le délai d'exécution des travaux dela tranche conditionnelle des lots 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16 et 17 est de 12 mois à compter de l'ordre de service. Le délai global d'exécution des lots 1, 3, 13, 15, 16, 17 comprend le délai d'exécution des travaux sus mentionné auxquel s'ajoutent 24 mois d'entretien à compter de la réception (pour le lot 1: 24 mois de confortement / parachèvement). Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 3 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le commencement d'exécution de la tranche ferme. Critères de sélection des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières. Sous-critères et pondération du critère de jugement "valeur technique": - moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier (50 %) - mode opératoire envisagé pour assurer la qualité de la prestation et respecter les contraintes de délais (50 %). Le critère "prix" sera apprécié sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire, selon le mode de calcul suivant: l'offre la moins-disante obtient la note maximale de 10/10. Les autres offres sont notées par application de la formule suivante:. Note brute = (offre la moins-disante/offre considérée) x 10. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants: "prix" et "valeur technique" appliqués aux offres déclarées conformes au cahier des charges. Les offres seront classées par ordre décroissant: l'offre classée 1ère sera celle dont la note globale obtenue après notation et pondération des différents critères sera la plus élevée. Avis au JOUE obligatoire. Options au sens de la directive du 31.03.2004: éventuels avenants et marchés complémentaires. Modalités de retrait du dossier de consultation: - sur support papier: dossier remis gratuitement - par téléchargement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Ilest recommandé au candidat de s'identifier au moment du téléchargement afin qu'il puisse être informé d'éventuelles modifications ou informations complémentaires ultérieures. Suite du bloc capacites du candidat E) ne pas être admis au redressement jud (art L631-1 C Com) ou proc. Équivalente étrangère, sans justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pdt la durée prévisible d'exécution du marché ou accord cadre; f) avoir, au 31 déc 2011, souscrit ses déclarations fiscales et sociales et acquitté impôts et cotisations exigibles à cette date, ou avant le 20.2.2012 s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations ou avoir constitué spontanément des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme du recouvrement g) que les renseignements fournis dans le DC2 et annexes sont exacts. Au titre du f) de la section...III.2.1...les candidats ont aussi la possibilité de fournir les certificats attestant du paiement des impôts et cotisations sociales (arrêté du 31.1.2003 modifié par arrêté du 28/12/04). 2-déclaration du candidat indiv. Ou membre du groupement (formul. DC2) ou équiv.+ attestation sur l'honneur de redressement ou non redressement jud. (ou procédure étrangère équiv.). Si redressement jud., produire copie jugements les soumissionnaires sont informés qu'au cas où leur offre serait retenue, ils devront fournir: dans un délai de 5 jours à compter de la date de réception de la demande faite par la ville les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'ils ont satisfait à leurs obligations fiscales et sociales; et également, puis tous les 6 mois pendant la durée du marché, les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail s'il est établi ou domicilié à l'étranger, ou celles prévues à l'article D 8222-5 s'il est établi en France. Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Morgant tél. +33 475754055. Modalités de remise des candidatures et des offres: - par voie électronique: les candidats qui souhaitent remettre leur candidature et leur offre en ligne doivent disposer d'un certificat électronique valide et les déposer à l'adresse suivante: www.achatpublic.com - pour l'option papier: les offres seront adressées en lettre recommandée avec accusé de réception avec la mention "appel d'offres pour mpt du plan. Construction du nouvel equipement de quartier - lot no - ne pas ouvrir "par voie postale, ou seront remises contre récépissé à la direction de l'administration, de la commande publique et des affaires juridiques Pôle marchés publics 1 rue des Musiques à Valence. La télécopie n'est pas autorisée. Dans le cas où la demande de sous-traitance intervient au moment du dépôt de l'offre, le candidat devra produire à l'appui de sa candidature: - la preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché des capacités du sous-traitant - les justificatifs de la capacité professionnelle, technique et financière du sous-traitant - une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Informations complémentaires

Unité monétaire: euro les lots 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 15, 16 et 17 comportent une tranche ferme et une tranche conditionnelle (extension de la médiathèque). Date prévisionnelle de début des prestations: 24.5.2012 (pour tous les lots). Date d'attribution = date de notification du marché. La durée globale des lots est de 29 mois y compris la préparation de chantier, les intempéries, les congés annuels et la garantie de parfait achèvement (hors garanties spécifiques), excepté pour les lots 1, 3, 13, 15, 16 et 17 pour lesquels la durée globale est de 41 mois à compter de la notification valant ordre de service. Le délai d'exécution des travaux la tranche ferme des lots 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16 et 17 ainsi que le délai d'exécution des travaux des lots 3, 5 et 13 est de 14 mois à compter de la notification valant ordre de service de démarrage des travaux et comprend 6 semaines de période de préparation. Le délai d'exécution des travaux dela tranche conditionnelle des lots 1, 2, 4, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 15, 16 et 17 est de 12 mois à compter de l'ordre de service. Le délai global d'exécution des lots 1, 3, 13, 15, 16, 17 comprend le délai d'exécution des travaux sus mentionné auxquel s'ajoutent 24 mois d'entretien à compter de la réception (pour le lot 1: 24 mois de confortement / parachèvement). Le délai d'affermissement de la tranche conditionnelle est de 3 mois à compter de l'ordre de service prescrivant le commencement d'exécution de la tranche ferme. Critères de sélection des candidatures: garanties professionnelles, techniques et financières. Sous-critères et pondération du critère de jugement "valeur technique": - moyens humains et matériels affectés spécifiquement au chantier (50 %) - mode opératoire envisagé pour assurer la qualité de la prestation et respecter les contraintes de délais (50 %). Le critère "prix" sera apprécié sur la base de la décomposition du prix global et forfaitaire, selon le mode de calcul suivant: l'offre la moins-disante obtient la note maximale de 10/10. Les autres offres sont notées par application de la formule suivante:. Note brute = (offre la moins-disante/offre considérée) x 10. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés suivants: "prix" et "valeur technique" appliqués aux offres déclarées conformes au cahier des charges. Les offres seront classées par ordre décroissant: l'offre classée 1ère sera celle dont la note globale obtenue après notation et pondération des différents critères sera la plus élevée. Avis au JOUE obligatoire. Options au sens de la directive du 31.03.2004: éventuels avenants et marchés complémentaires. Modalités de retrait du dossier de consultation: - sur support papier: dossier remis gratuitement - par téléchargement à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Ilest recommandé au candidat de s'identifier au moment du téléchargement afin qu'il puisse être informé d'éventuelles modifications ou informations complémentaires ultérieures. Suite du bloc capacites du candidat E) ne pas être admis au redressement jud (art L631-1 C Com) ou proc. Équivalente étrangère, sans justifier d'une habilitation à poursuivre ses activités pdt la durée prévisible d'exécution du marché ou accord cadre; f) avoir, au 31 déc 2011, souscrit ses déclarations fiscales et sociales et acquitté impôts et cotisations exigibles à cette date, ou avant le 20.2.2012 s'être acquitté spontanément de ces impôts et cotisations ou avoir constitué spontanément des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme du recouvrement g) que les renseignements fournis dans le DC2 et annexes sont exacts. Au titre du f) de la section...III.2.1...les candidats ont aussi la possibilité de fournir les certificats attestant du paiement des impôts et cotisations sociales (arrêté du 31.1.2003 modifié par arrêté du 28/12/04). 2-déclaration du candidat indiv. Ou membre du groupement (formul. DC2) ou équiv.+ attestation sur l'honneur de redressement ou non redressement jud. (ou procédure étrangère équiv.). Si redressement jud., produire copie jugements les soumissionnaires sont informés qu'au cas où leur offre serait retenue, ils devront fournir: dans un délai de 5 jours à compter de la date de réception de la demande faite par la ville les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'ils ont satisfait à leurs obligations fiscales et sociales; et également, puis tous les 6 mois pendant la durée du marché, les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail s'il est établi ou domicilié à l'étranger, ou celles prévues à l'article D 8222-5 s'il est établi en France. Les renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus auprès de M. Morgant tél. +33 475754055. Modalités de remise des candidatures et des offres: - par voie électronique: les candidats qui souhaitent remettre leur candidature et leur offre en ligne doivent disposer d'un certificat électronique valide et les déposer à l'adresse suivante: www.achatpublic.com - pour l'option papier: les offres seront adressées en lettre recommandée avec accusé de réception avec la mention "appel d'offres pour mpt du plan. Construction du nouvel equipement de quartier - lot no - ne pas ouvrir "par voie postale, ou seront remises contre récépissé à la direction de l'administration, de la commande publique et des affaires juridiques Pôle marchés publics 1 rue des Musiques à Valence. La télécopie n'est pas autorisée. Dans le cas où la demande de sous-traitance intervient au moment du dépôt de l'offre, le candidat devra produire à l'appui de sa candidature: - la preuve qu'il disposera pour l'exécution du marché des capacités du sous-traitant - les justificatifs de la capacité professionnelle, technique et financière du sous-traitant - une déclaration sur l'honneur du sous-traitant indiquant qu'il ne tombe pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le bâtiment, d'une emprise au sol d'environ 1 615 m², comporte: un atrium central se développant en R+3, et couronné d'une sur toiture métallique avec verrière amovible.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gros oeuvre
Brève description: Fondations, dallages, structures horizontales et verticales en béton armé.
Quantité ou étendue: Tf: environ 580 m³ de béton pour les fondations (semelles + amorces), 1 900 m² de dallages, 4 300 m² de dalles et 780 m³ de béton de voiles, et entretien durant 2 ans. TC: suppression du rebouchage provisoire au droit de l'extension de la médiathèque.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: etanchéité
Brève description: Etanchéité de type autoprotégée, gravillons, dallettes sur plots.
Quantité ou étendue: Tf:environ 260 m² étanchéité autoprotégée, 780 m² étanchéité protection gravillons, 340 m² étanchéité protection dallettes sur plots, 690 m² étanchéité membrane PVC et 170 m² étanchéité liquide. TC: environ 200 m² étanchéité autoprot. Support bacs acier.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: charpente métallique - couverture escamotable
Brève description:

Structure et sur-couverture métallique avec intégration d'une couverture escamotable de type verrière.

Quantité ou étendue: Environ 216 000 kg d'ossatures métalliques - environ 1 700 m² de surcouverture métallique et 170 m² de verrière escamotable.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: charpente bois - isolation par l'extérieur - vêtures
Brève description:

Façades des étages en isolation thermique par l'extérieur. Extension de la médiathèque en charpente et murs à ossature bois (Tranche conditionnelle 1).

Quantité ou étendue: Tf: environ 80 m² murs ossature bois, 1 100 m² isolation thermique par l'extérieur, 780 m² ITE avec finition par RME et 630 m² de RME. Tc: environ 225 m² charpente bois, 190 m² murs à ossatures bois et 100 m² bardage en fibre / ciment.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: menuiseries extérieures aluminium - occultations
Brève description:

Menuiseries du RDC en aluminium et en acier à rupture de ponts thermiques. Rideaux métalliques de protection pour le RDC.

Quantité ou étendue: Environ 6 murs rideaux aluminium, 50 menuiseries et ensembles menuisés aluminium, 1 mur rideau acier coupe feu, 20 menuiseries et ensembles menuisés acier et 30 rideaux métalliques.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: serrurerie
Brève description: Portes, garde corps, divers serrurerie.
Quantité ou étendue: Tranche ferme: environ 30 portes métalliques et 400 ml de garde-corps et mains courantes ainsi que divers petits ouvrages de serrurerie. Tranche conditionnelle: divers petits ouvrages de serrurerie.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: menuiseries intérieures et extérieures bois - occultations
Brève description:

Portes de distribution intérieures, menuiseries extérieures des étages en bois. Occultations.

Quantité ou étendue: Tf: envir 60 menuis. Et ens. Menuisés bois ext. 200 portes dist. Int. 40 BSO et stores ext. 50 châs. Vitrés dist. Int. TC: envir 3 menuis. Et ens. Menuisés bois ext. 14 portes dist. Ext. 8 stores ext, 5 chas. Vitrés de dist int et div. Ouv. Menuis bois.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: signalétique
Brève description: Signalétique intérieure.
Quantité ou étendue: T f: env. 75 panneaux de signalétique individuelle (adhésif ou plaque), 14 panneaux directionnels, 1 totem, 1 enseigne en panneaux texte " logo " et 15 plans de sécurité. TC: env.2 panneaux signal. Individuelle, 1 panneau directionnel, 1 plan sécurité.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: plâtrerie - peinture
Brève description: Plafonds suspendus en plaques de plâtre, doublages, cloisons sèches, peintures.
Quantité ou étendue: Tf: environ 2 000 m² de doublages, 2 300 m² de cloisons sèches, 4 700 m² de peinture sur murs et 1 400 m² de peinture sur plafonds. TC: environ 200 m² de doublages, 150 m² de cloisons sèches, 350 mètres carrés de peinture sur murs et 100 m² de peinture sur plafonds.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: plafonds suspendus
Brève description: Plafonds suspendus métalliques, plafonds suspendus en fibres minérales.
Quantité ou étendue: Tranche ferme: environ 230 m² de plafonds suspendus métalliques, 750 m² de plafonds suspendus en fibres minérales, 1 100 m² de plafonds suspendus plaques plâtre et 430 m² de plafonds en plaques ciment. TC: environ 80 m² de plafonds suspendus divers.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: sols souples
Brève description: Linoleum acoustique.
Quantité ou étendue: Tranche ferme: environ 1 600 m² de linoléum acoustique, 200 mètres carrés de revêtement de sols sportif et 400 m² de dalles caoutchouc spéciale petit enfance. Tranche conditionnelle: environ 200 m² de linoléum acoustique.
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: carrelages - faïences
Brève description: Chapes, carrelages en grès cérame, faïences.
Quantité ou étendue: Tranche ferme: environ 950 m² de chapes divers, 240 m² de carrelage, et 730 m² de faïences et carrelage mural. Tranche conditionnelle: environ 200 m² de chape.
Numéro du lot: 13
Intitulé du lot: ascenseurs
Brève description: Ascenseurs conformes à la norme nf en 81-70.
Quantité ou étendue: 2 ascenseurs 630 kg avec machinerie intégrée gaine entretien durant 2 ans
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: plomberie - sanitaires
Brève description:

Alimentation et évacuation des appareils sanitaires. Equipements et appareils sanitaires.

Quantité ou étendue: Environ 100 appareils sanitaires.
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: chauffage - vMC - rafraîchissement - désenfumage
Brève description:

Chauffage collectif raccordé sur le réseau de chaleur urbain. Centrales de traitement d'air. Vmc double flux haut rendement. Désenfumage mécanique des circulations ouvertes sur l'atrium.

Quantité ou étendue: Tf: envi. 100 radiateurs, 400 m² planch chauffant, 2 centrales de trait. D'air de 4 000 m³/h, 3 climati. Mono split, 1 VMC double flux de 9 900 m³/h, 8 extract de désenfumage et entr. 2 ans. TC: 10 U int. De climati. Extens. Du rés. VMC et entretien 2 ans.
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: gestion technique centralisée
Brève description:

Gestion technique centralisée des équipements techniques, des occultations et des menuiseries extérieures.

Quantité ou étendue: Tranche ferme: environ 700 points supervisés et entretien 2 ans. Tranche conditionnelle: environ 40 points supervisés et entretien 2 ans.
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: electricité - photovoltaïque
Brève description:

Equipements électriques: courants forts, courants faibles. Mise en oeuvre d'une installation photovoltaïque de production électrique.

Quantité ou étendue: Tranche ferme: environ 900 luminaires, 50 détecteurs incendie, 120 prises Rj45 tél/info, 10 caméras, 235 m² capteurs solaires et entretien 2 ans. Tranche conditionnelle: environ 50 luminaires, 10 prises RJ 45 et entretien 2 ans.
Description des options:

Options au sens du droit communautaire: éventuels avenants ou marchés complémentaires.

Numéro de référence: 20212
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4 allée Jussieu quartier du Plan, 26000 Valence, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1-lettre candidature + attestations sur l'honneur justifiant de sa non interdiction de concourir (ou DC1); Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, déclare sur l'honneur: a) ne pas avoir fait objet, depuis -de 5 ans, d'une condamnation définitive pour une des infractions: art 222-38, 222-40, 226-13, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 413-9 à 413-12, 421-1 à 421-2-3, 421-5 al 2, 433-1, 433-2 al 2, 434-9 al 8, 434-9-1 al 2, aux art 435-3, 435-4, 435-9, 435-10, 441-1 à 441-7, 441-9, 445-1 et 450-1 du C pénal, art 1741 du C gal impôts et art L2339-2 à L2339-4, L2339-9, L2339-11-1 à L2339-11-3 du C Défense, ou pour infraction de même nature dans autre Etat de l'ue - ne pas être exclu des marchés pub, à titre de peine principale ou complém. Prononcée par le juge pénal, sur fondem. Des art 131-10 ou 131-39 du c pénal; b) ne pas avoir fait objet, depuis - de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bull no 2 du casier jud pour infractions art L 8221-1, L 8221-3, L 8221-5, L 8231-1, L 8241-1, L. 8251-1 et L. 8251-2 du c. du trav, ou infractions de même nature dans autre état de UE; - pour contrats admin, ne pas faire l'obj d'une mesure d'exclusion ordonnée par le préfet, en applic° art L8272-4, R8272-10 et R8272-11 du C. trav. c) pour les marchés publics et accords-cadres soumis au CMP, être en règle, au cours de l'année 2011, au regard des art L5212-1 à L5212-11 du c. trav. (travailleurs handicapés) d) ne pas être soumis à procédure de liquidation judic. (art L640-1 du C Com), ou en état de faillite personnelle (L653-1 à L. 653-8 C Com) ou procédure étrangère équiv. Voir suite dans renseignements complementaires

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années - présentation d'une liste des principaux travaux effectués au cours des 5 dernières année appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu des travaux et précisent s'ils ont été effectués dans les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. - certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie égale à 5 % du montant initial du marché augmenté du montant des avenants, le cas échéant, sera opérée. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire si les deux parties en sont d'accord; garanties ou cautions sont sans bénéfice de discussion et sans bénéfice de division.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiements par mandats administratifs DGP: 30 jours autofinancement sur le budget général de la ville + financements extérieurs prévisionnels liés à la convention ANRU: - aNRU: 11 % - conseil Régional: 22 % - conseil général: 8 % d'autres financements complémentaires sont en attente. Ordonnateur: M. le maire de la Ville de Valence Comptable public assignataire: M. le trésorier principal avances selon article 87 du CMP. Acomptes: les entreprises présenteront des projets de situations de travaux mensuels.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Société unique, ou groupement, à mentionner dans l'acte d'engagement. En cas de groupement conjoint, il est précisé que le mandataire est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.

Autres conditions particulières:

En application de l'article 14 du code des marchés publics, le candidat devra, pour l'exécution du marché, proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition sera déclarée irrégulière pour non-conformité au cahier des charges. Les dispositions concernant les modalités et le nombre d'heures de travail assuré par du personnel en insertion professionnelle, sont définies à l'article 8.4 du CCAP. Afin de faciliter la mise en oeuvre de la démarche d'insertion, la Ville de Valence a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par le Diedac-PLIE. Service clauses d'insertion 41, rue Amblard à Valence M. Fayçal Boussahra tél: +33 475791790 ou +33 646251314 fax: +33 475832070.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:

Les membres de la CAO. Dont la composition est prévue par les art. 22 et 23 du CMP.

Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (55)
2. Valeur technique (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 1 rue des Musiques à Valence

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pôle marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction de l'administration, de la commande publique et des affaires juridiques
Adresse postale: 1 rue des Musiques
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Point de contact: Mme Simeon Marie Luce
Téléphone: +33 475754018 📞
Courrier électronique: marie-luce.simeon@mairie-valence.fr 📧
Point de contact: Mme Aiguier Arlette
Téléphone: +33 475754011 📞
Fax: +33 475754182 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_l2Ad3ZJbT4 🌏
Nom: Mairie de Valence. Direction de l'administration, de la commande publique et des affaires juridiques

Référence
Dates
Date de publication: 2011-11-03 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 20212
Numéro de l'avis au JO S: 2011/S 211-344182
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'ensemble des référés prévus par les articles L551-1, L521-1, L521-2, L521-3, L551-13 et suivant du code de justice administrative, sans condition de délai, sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel qui peut être exercé de la signature du contrat jusqu'au 31° jour suivant publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de 4 à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou pour la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif. Recours administratif auprès du maire.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2012/S 036-057905 (2012-02-20)

Avis d'attribution de marché (2012-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 414 462,51 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-03 📅
Date de publication: 2012-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 128-211293
Se réfère à l'avis: 2012/S 36-057905
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires

Annonce no86, BOAMP 38 A du 23.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.7.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-24 📅
Nom: Bernaud bâtiment
Adresse postale: 9 rue Mado Robin
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-25 📅
Nom: Sapec
Adresse postale: 11 rue Paul Henri Spaak

3️⃣
Nom: Bect
Adresse postale: Les Carrières
Commune postale: St Marcel les Valence
Code postal: 26320

4️⃣
Nom: Traversier Maurice
Adresse postale: zone Nord pôle 2000
Commune postale: St Péray
Code postal: 07130

5️⃣
Nom: Delorme Battandier
Adresse postale: 16 rue Léon Blum
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100

6️⃣
Nom: Lamande Ponce
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Puy St Martin
Code postal: 26450

7️⃣
Nom: fournier
Adresse postale: ZA de l'Ile Blaud
Commune postale: Beauchastel
Code postal: 07800

8️⃣
Nom: Msm Signaletic
Adresse postale: ZI 20 rue du Villier
Commune postale: Chateau Gaillard
Code postal: 01500

9️⃣
Nom: groupement 2000
Adresse postale: 63 allée Joule ZI des Auréats

1️⃣0️⃣
Nom: Therond Plafond Novalparc
Adresse postale: place Edmond Regnault

1️⃣1️⃣
Nom: Pro'Pose vos sols
Adresse postale: ZA les Marcerolles 152 rue de Coriolis
Commune postale: Bourg les Valence
Code postal: 26500

1️⃣2️⃣
Adresse postale: ZA les marcerolles 152 rue de Coriolis

1️⃣3️⃣
Nom: Copas Ascenseur
Adresse postale: 700 rue André Malraux
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500

1️⃣4️⃣
Nom: Vincendon
Adresse postale: 11 avenue Jean Monnet

1️⃣5️⃣
Nom: Ecas
Adresse postale: 14/16 rue Gustave Eiffel

1️⃣6️⃣
Nom: lot déclaré infructueux

1️⃣7️⃣
Nom: Exper Tech (mandataire) + sp 2e (co-traitant)
Adresse postale: place Regnault
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
1
2
4
0

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

L'Ensemble des référés prévus par les articles L551-1, L521-1, L521-2, L521-3, L551-13 et suivant du Code de justice administrative, sans condition de délai, sauf le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat et le référé contractuel qui peut être exercé de la signature du contrat jusqu'au 31° jour suivant publication de l'avis d'attribution. Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision contestée ou, le cas échéant, de 3 ou 4 mois sur le fondement du délai de distance. Prolongation possible de 4 à 6 mois du délai pour l'exercice d'un recours administratif ou pour la saisine du préfet pour qu'il défère la décision contestée au tribunal administratif. Recours administratif auprès du Maire.

Source: OJS 2012/S 128-211293 (2012-07-03)

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