Mp 2012-02
Université de Rouen
Collecte et traitement des déchets.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CDI Recyclage
- • Cite+
- • Ipodec
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux › Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-02-27 | Avis de marché |
| 2012-05-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Rouen
Adresse postale: direction des affaires financières - service de l'achat public - 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Contact
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235147006 📞
Fax: +33 235146324 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-067015
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et traitement des déchets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 collecte et traitement des DAS
Brève description:
Intitulé du lot: lot 2 collecte et traitement des DIS
Brève description: Le lot comprend: - la collecte et le traitement des déchets.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 collecte ponctuelle et traitement des déchets banals en cas de travaux ou d'opération particulière
Brève description:
Numéro de référence: MP 2012-02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Une note de présentation générale de l'entreprise est demandée.
Capacité technique et professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décret 2006-975 du 1.8.2006.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyriane Courage, responsable du service de l'achat public
M. président de l'Université de Rouen Cafer Ozkul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des affaires financières service de l'achat public
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Point de contact: du service de l'achat public secretariat
Téléphone: +33 235146270 📞
Adresse postale: services centraux 1 rue Thomas Becket
Point de contact: du service de l'achat public secrétariat
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gedu17LGza 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2012-02
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional pur le règlement des litiges
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région des Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33525
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240066464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 041-067015 (2012-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
Quantité ou étendue:
Marché fractionné à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics. Marché décomposé en 3 lots attribuables séparément ou au même prestataire. Chaque lot sera attribué à un seul opérateur économique sans montant mini/maxi. Visite des locaux recommandée mais non obligatoire.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Université de Rouen
Adresse postale: direction des affaires financières - service de l'achat public - 1 rue Thomas Becket
Code postal: 76821
Commune postale: Mont-Saint-Aignan
Contact
Courrier électronique: marchepublic@univ-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 235147006 📞
Fax: +33 235146324 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-27 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-02-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 41-067015
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Le marché prendra effet le 1.9.2012 pour chacun des lots. Chaque lot est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Avis d'appel public à la concurrence envoyé au BOAMP et JOUE par voie électronique. Accès libre direct et complet aux documents de la consultation sur le profil d'acheteur achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Collecte et traitement des déchets.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 collecte et traitement des DAS
Brève description:
Le lot comprend: - la fourniture des emballages (agrées ADR), - la collecte des déchets et leur traitement.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 collecte et traitement des DIS
Brève description: Le lot comprend: - la collecte et le traitement des déchets.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 collecte ponctuelle et traitement des déchets banals en cas de travaux ou d'opération particulière
Brève description:
Le lot comprend: - la mise à disposition de bennes pour la collecte et le traitement des déchets banals. Les déchets concernés sont: - mélange, tout venant (papiers cartons, gravats) - encombrants (mobilier, fer, bois) il ne s'agit pas de la collecte régulière des ordures ménagères.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mont-Saint-Aignan (76130), Evreux (27000), Rouen (76000), Saint-Étienne-du-Rouvray (76800), FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les justifications à fournir sont celles prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publics. Elles pourront être apportées aux moyens des documents CERFA DC1, DC2, NOTI1 (DC6), NOTI2 ou toute autre forme contenant les mêmes éléments. Les documents peuvent être téléchargés sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.
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Capacité technique et professionnelle:
Une liste des références de l'entreprise dans le domaine de la présente consultation est demandée.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Décret 2006-975 du 1.8.2006.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cyriane Courage, responsable du service de l'achat public
M. président de l'Université de Rouen Cafer Ozkul
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Direction des affaires financières service de l'achat public
Adresse postale: 1 rue Thomas Becket
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Point de contact: du service de l'achat public secretariat
Téléphone: +33 235146270 📞
Adresse postale: services centraux 1 rue Thomas Becket
Point de contact: du service de l'achat public secrétariat
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_gedu17LGza 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2012-09-01 📅
Date de fin: 2016-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MP 2012-02
Informations complémentaires
Le marché prendra effet le 1.9.2012 pour chacun des lots. Chaque lot est conclu pour une période d'un an, renouvelable 3 fois par tacite reconduction dans la limite de 4 ans. Avis d'appel public à la concurrence envoyé au BOAMP et JOUE par voie électronique. Accès libre direct et complet aux documents de la consultation sur le profil d'acheteur achatpublic.com.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.2.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Nom: Comité consultatif inter-régional pur le règlement des litiges
Adresse Internet: http://www.pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région des Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33525
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240066464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 041-067015 (2012-02-27)
Avis d'attribution de marché (2012-05-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des affaires financières, service de l'achat public, 1 rue Thomas Becket
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170259
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-067015
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-29 📅
Nom: Ipodec
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cite+
3️⃣
Nom: CDI Recyclage
Source: OJS 2012/S 102-170259 (2012-05-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction des affaires financières, service de l'achat public, 1 rue Thomas Becket
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-29 📅
Date de publication: 2012-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 102-170259
Se réfère à l'avis: 2012/S 41-067015
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires
Annonce n° 185, BOAMP 44 A du 2.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.5.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Mont-Saint-Aignan (76130), Evreux (27000), Rouen (76000), Saint-Etienne-du-Rouvray (76800), FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-29 📅
Nom: Ipodec
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Cite+
3️⃣
Nom: CDI Recyclage
Source: OJS 2012/S 102-170259 (2012-05-29)
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