Mobiliermédiathèqueconservatoire/2012/Fs

Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne

Acquisition et pose de mobilier et matériels d'équipement, destinés à la médiathèque conservatoire d'Evry Sud (91). La présente consultation est dévolue selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, après avis d'appel public à la concurrence, conformément aux articles 10, 26, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics, pour les lots n° 1, 2, 3 et 6. en vertu de l'article 27 III du code des marchés publics, les autres lots, à savoir les lots n° 4 et 5, seront dévolus selon la procédure adaptée régie par l'article 28 du même code.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Dispositifs acoustiques › Matériel de sonorisation
• Mobilier › Mobilier de bureau
• Mobilier divers › Mobilier modulaire
• Mobilier et équipements divers › Mobilier d'accueil et de réception
• Mobilier et équipements divers › Mobilier de bibliothèque
• Mobilier et équipements divers › Équipements d'exposition
• Moniteurs vidéo › Matériel vidéo

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-02-09	Avis de marché
2012-08-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bibliothèque
Quantité ou étendue:

Les variantes ne sont autorisées que pour le lot n° 2. Par dérogation aux nouvelles dispositions fixées par le Décret n° 2011-1000 du 25.8.2011, le candidat devra impérativement chiffrer l'offre de base avant de présenter une proposition de variante. Il présentera sa solution variante dans un document annexe désigné "variante". En cas de pluralité de variantes, celles-ci seront numérotées. Chaque candidat doit obligatoirement présenter une proposition entièrement conforme au dossier de base, sous peine de voir son offre automatiquement éliminée. Chaque lot est conclu à compter de sa notification jusqu'à la réalisation des obligations réciproques de chaque partie. Le délai d'exécution pour chacun des lots court à compter de la réception du bon de commande des services de la communauté d'agglomération jusqu'à l'admission des prestations. Pour l'exécution des prestations de la présente consultation, l'entreprise s'engage sur les délais de fabrication - livraison et d'installation dans son acte d'engagement. Les prestations seront rémunérées par application d'un prix global forfaitaire moyennant le taux de remise applicable que le candidat devra chiffrer dans son acte d'engagement et cadre de prix.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier de bibliothèque 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne
Adresse postale: 500 place des Champs Elysées, BP 62 - Courcouronnes
Code postal: 91054
Commune postale: Évry Centre Essonne Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-evry.fr 🌏
Courrier électronique: marche@agglo-evry.fr 📧
Téléphone: +33 169915858 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-09 📅
Date limite de soumission: 2012-03-21 📅
Date de publication: 2012-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 30-048354
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires

Les candidats devront transmettre dans une enveloppe unique les pièces énumérées dans le règlement de consultation. Les déclarations du candidat et l'acte d'engagement devront être signés par la personne habilitée à engager l'entreprise. L'entreprise qui remet son acte d'engagement signé lors de la remise des offres est réputée avoir accepté l'intégralité des pièces du marché sans qu'il soit nécessaire de parapher et de signer toutes ces pièces. Autrement dit, la signature de l'acte d'engagement emporte acceptation de l'intégralité des pièces constitutives du dossier de consultation. La sélection des candidatures s'effectue conformément aux articles 52 et 58 du code des marchés publics au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Par application de l'article 53 du code des marchés publics, pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, la communauté d'agglomération se fondera sur les critères pondérés de la façon suivante: pour les lots 1, 2 et 3: - valeur technique (60 %) appréciée au regard du mémoire technique et décomposée comme suit: - fonctionnalité, modularité, appréciation des capacités et intégration dans l'espace (30 %) - qualité des finitions et solidité (10 %) - pérennité de la gamme et esthétique (10 %) - garantie optimisée (10 %) - prix avec taux de remise (30 %) - délais d'exécution (10 %) - fabrication et livraison (8 %) - installation (2 %) pour le lot 6 - la valeur technique (60 %) appréciée au regard du mémoire technique et décomposée comme suit: - fiche descriptive détaillée et complète du matériel proposé (50 %), - modalités de service après vente proposées (10 %), - le prix des prestations avec taux de remise (30 %) - délais d'exécution (10 %) - fabrication et livraison (8 %) - installation (2 %) la note prix sera attribuée selon la formule suivante: 30 x (prix de l'offre moins disante / Prix de l'offre analysée) ² Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seront constatées dans les pièces financières d'un candidat, son offre sera corrigée pour le jugement des offres. Si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier ses erreurs pour mettre en harmonie son offre; en cas de refus, son offre sera éliminée pour non cohérence. en cas d'offres équivalentes, le candidat ayant obtenu la meilleure note dans le critère prépondérant, sera retenu. le candidat peut transmettre son pli avant la date limite de remise des offres, par voie papier ou par voie dématérialisée. Les offres seront transmises, sous pli à l'adresse suivante: communauté d'agglomeration direction de l'administration générale des affaires juridiques et de la commande publique 500 place des Champs Elysées - BP 62 Courcouronnes 91054 Evry Centre Essonne Cedex, FRANCE. Le pli portera l'indication des caractéristiques de l'appel d'offres: acquisition de mobilier et materiels d'equipement destines a la mediatheque / conservatoire d'Evry Sud lot n°.... En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les candidats sont autorisés à déposer leur pli par voie électronique sur la plate-forme www.achatpublic.com La visite intérieure du bâtiment est obligatoire pour tout candidat souhaitant remettre une offre pour un lot. Un bon sera remis au visiteur pour attester de sa visite des lieux. la visite précède la remise du pli. Elle est prévue avec M. Laurent Picard, le 5.3.2012 à 9:30. À défaut de remettre le bon de visite dans son offre, le candidat sera éliminé pour cause de dépôt de pli irrégulier. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.

Informations complémentaires

Les candidats devront transmettre dans une enveloppe unique les pièces énumérées dans le règlement de consultation. Les déclarations du candidat et l'acte d'engagement devront être signés par la personne habilitée à engager l'entreprise. L'entreprise qui remet son acte d'engagement signé lors de la remise des offres est réputée avoir accepté l'intégralité des pièces du marché sans qu'il soit nécessaire de parapher et de signer toutes ces pièces. Autrement dit, la signature de l'acte d'engagement emporte acceptation de l'intégralité des pièces constitutives du dossier de consultation. La sélection des candidatures s'effectue conformément aux articles 52 et 58 du code des marchés publics au regard des capacités professionnelles, techniques et financières des candidats. Par application de l'article 53 du code des marchés publics, pour choisir l'offre économiquement la plus avantageuse, la communauté d'agglomération se fondera sur les critères pondérés de la façon suivante: pour les lots 1, 2 et 3: - valeur technique (60 %) appréciée au regard du mémoire technique et décomposée comme suit: - fonctionnalité, modularité, appréciation des capacités et intégration dans l'espace (30 %) - qualité des finitions et solidité (10 %) - pérennité de la gamme et esthétique (10 %) - garantie optimisée (10 %) - prix avec taux de remise (30 %) - délais d'exécution (10 %) - fabrication et livraison (8 %) - installation (2 %) pour le lot 6 - la valeur technique (60 %) appréciée au regard du mémoire technique et décomposée comme suit: - fiche descriptive détaillée et complète du matériel proposé (50 %), - modalités de service après vente proposées (10 %), - le prix des prestations avec taux de remise (30 %) - délais d'exécution (10 %) - fabrication et livraison (8 %) - installation (2 %) la note prix sera attribuée selon la formule suivante: 30 x (prix de l'offre moins disante / Prix de l'offre analysée) ² Dans le cas où des erreurs de multiplication, d'addition ou de report seront constatées dans les pièces financières d'un candidat, son offre sera corrigée pour le jugement des offres. Si le candidat concerné est sur le point d'être retenu, il sera invité à rectifier ses erreurs pour mettre en harmonie son offre; en cas de refus, son offre sera éliminée pour non cohérence. en cas d'offres équivalentes, le candidat ayant obtenu la meilleure note dans le critère prépondérant, sera retenu. le candidat peut transmettre son pli avant la date limite de remise des offres, par voie papier ou par voie dématérialisée. Les offres seront transmises, sous pli à l'adresse suivante: communauté d'agglomeration direction de l'administration générale des affaires juridiques et de la commande publique 500 place des Champs Elysées - BP 62 Courcouronnes 91054 Evry Centre Essonne Cedex, FRANCE. Le pli portera l'indication des caractéristiques de l'appel d'offres: acquisition de mobilier et materiels d'equipement destines a la mediatheque / conservatoire d'Evry Sud lot n°.... En application de l'article 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les candidats sont autorisés à déposer leur pli par voie électronique sur la plate-forme www.achatpublic.com La visite intérieure du bâtiment est obligatoire pour tout candidat souhaitant remettre une offre pour un lot. Un bon sera remis au visiteur pour attester de sa visite des lieux. la visite précède la remise du pli. Elle est prévue avec M. Laurent Picard, le 5.3.2012 à 9:30. À défaut de remettre le bon de visite dans son offre, le candidat sera éliminé pour cause de dépôt de pli irrégulier.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: mobilier spécifique à la médiathèque
Brève description: Mobilier spécifique à la médiathèque.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: mobilier pour accueil du public dans la salle de lecture
Brève description: Mobilier pour accueil du public dans la salle de lecture.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: matériel pour la réserve
Brève description: Matériel pour la réserve.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: mobilier administratif pour la médiathèque
Brève description: Mobilier administratif pour la médiathèque.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: matériel de rangement de l'artothèque, d'exposition et de mise en valeur des collections
Brève description:

Matériel de rangement de l'artothèque, d'exposition et de mise en valeur des collections.

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: matériel scénique pour la salle d'animation et la médiathèque: son éclairage vidéo projection
Brève description:

Matériel scénique pour la salle d'animation et la médiathèque: son éclairage vidéo projection.

Numéro de référence: MobilierMédiathèque/2012/FS

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (imprimé DC1 - ancien DC4) ou les éléments suivants du DC1: - lettre de candidature présentant: l'objet de la candidature (marché intégral, lots définis ou ensemble des lots), l'identité du candidat (candidat individuel, groupement, forme du groupement, répartition des prestations entre les membres du groupement) - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics - attestation sur l'honneur pour justifier qu'il n'est pas en redressement judiciaire en cas de prestataires groupés, chaque membre du groupement doit remettre sous peine de non-conformité les pièces demandées. remarque: postérieurement à l'appel d'offres, le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché produira les pièces visées à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que l'imprimé NOTI2 (ancien DC7) ou équivalent. les formulaires DC1, DC2 et NOTI2 sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.

Situation économique et financière:

— La déclaration du candidat (imprimé DC2 - ancien DC5) ou les éléments suivants du DC2: - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux ou prestations auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices, - la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— La liste de ses principales références précisant la nature, le montant et la date des prestations exécutées pendant les 3 dernières années dans le domaine du présent marché. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; - une attestation d'assurance en cours de validité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: dans les 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement (article 98 du code des marchés publics). Modalités de financement: ressources propres de la CA et subventions DRAC (mobilier et matériels) et conseil général (mobilier).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le marché sera conclu soit avec une entreprise se présentant seule, soit avec un groupement d'entreprises. En cas de groupement, le mandataire précisera dans son Acte d'engagement, la nature et l'étendue des prestations réalisées par chacun des membres du groupement. En cas de groupement conjoint, chaque membre du groupement perçoit directement les sommes se rapportant à l'exécution de ses propres prestations. En cas de groupement solidaire, le paiement est effectué sur un compte unique, géré par le mandataire du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-04-17 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre (60)
2. Le prix (30)
3. Les délais d'execution (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: a l'hôtel d'agglomération à Courcouronnes (date prévisionnelle)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Valls Manuel
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MobilierMédiathèque/2012/FS
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 rue Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 130211119 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux, lequel interrompt le cours de ce délai. La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art L551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (jusqu'au 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution art L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du CJA). Les concurrents évincés de la conclusion d'un contrat administratif sont recevables à former un recours devant le TA en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires. Une requête contestant la validité du contrat peut être accompagnée d'une demande tendant à la suspension de son exécution (art L521-1 du CJA). La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le juge des référés du même TA (art L521-1 du CJA). La requête en référé devra, pour être recevable, être assortie d'un recours au fond.

Source: OJS 2012/S 030-048354 (2012-02-09)

Avis d'attribution de marché (2012-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 92 198 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Cté d'Agglo Evry Centre Essonne
Adresse postale: 500 place des Champs Elysées, BP 62, Courcouronnes
Commune postale: Évry Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-03 📅
Date de publication: 2012-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 150-250282
Se réfère à l'avis: 2012/S 30-048354
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

Le lot 3 est infructueux. Les lots 4 et 5 sont dévolus selon la procédure adaptée régie par l'article 28 du Code des Marchés Publics. Annonce no 311, BOAMP 31 B du 14.2.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.8.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-07-26 📅
Nom: BRM Mobilier
Adresse postale: Parc d'Activité e Saint Porchaire, 81 boulevard de Thouars
Commune postale: Bressuire Cedex
Code postal: 79302
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SEC Silvera SA
Adresse postale: 58/60 avenue Kleber
Commune postale: Paris
Code postal: 75116

3️⃣
Nom: Impact Evenement
Adresse postale: 1 allée d'Effiat Le Parc de l'Evenement
Commune postale: Longjumeau
Code postal: 91160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Chouat Francis
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 56 rue Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 130211119 📠
Source: OJS 2012/S 150-250282 (2012-08-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier et équipements divers (>20)

Mobilier de bibliothèque (4)

Équipements de bibliothèque (2)