Mise en couleur des autocars régionaux

Conseil régional des Pays de la Loire

Mise en couleur des autocars régionaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Graphibus

Qui ?

• Conseil régional des Pays de la Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-04-27	Avis de marché
2012-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commandes, en application de l'article 77 du code des marchés publics.Les montants minimum et maximum de commande pouvant être réalisées dans le cadre du marché sont définies comme suit:— montant minimum: 80 000 EUR HT pour 4 ans,— montant maximum: 350 000 EUR HT pour 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional des Pays de la Loire
Adresse postale: 1 rue de la Loire
Code postal: 44966
Commune postale: Nantes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.paysdelaloire.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date limite de soumission: 2012-06-11 📅
Date de publication: 2012-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 85-140306
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires

Documents à fournir: les entreprises auront à produire impérativement un dossier complet dans une enveloppe unique comprenant les pièces suivantes: 1. la lettre de candidature dûment complétée, datée et signée - dc1 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment: — l'attestation sur l'honneur prévue aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. 2. la déclaration du candidat dûment complétée - dc2 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment: — la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Elle comportera également: —— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, —— la présentation d'une liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, —— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. 3. une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents; 4. une copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au-delà de la durée du marché; 5. l'acte d'engagement et ses annexes, dûment complétés, datés et signés par la personne habilitée et portant le cachet de la société; 6. le cahier des clauses particulières, daté et signé par la personne habilitée et portant le cachet de la société; 7. le mémoire technique mentionné à l'article 3.1 du règlement; 8. l'échantillon mentionné à l'article 3.2 du règlement. Dans le cas où les candidats se présenteraient sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement fournira les pièces n° 2, 3 et 4 mentionnées ci-dessus. Les autres pièces seront remplies en un seul exemplaire par tous les membres du groupement. Dans le cas où le candidat présenterait dès la candidature des sous-traitants, il devra produire une déclaration de sous-traitance (formulaire Dc4 ou document de forme libre comportant les mêmes informations). Les sous-traitants devront justifier de leurs capacités professionnelles et financières et attester qu'ils ne tombent pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics (fournir les pièces n° 2 à 4). Dématérialisation: conformément aux dispositions de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer candidature et offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/ Fermeture des services régionaux: les services régionaux seront fermés les 18 et 28.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Informations complémentaires

Documents à fournir: les entreprises auront à produire impérativement un dossier complet dans une enveloppe unique comprenant les pièces suivantes:

1. la lettre de candidature dûment complétée, datée et signée - dc1 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment:

— l'attestation sur l'honneur prévue aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.

2. la déclaration du candidat dûment complétée - dc2 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Elle comportera également:

—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

—— la présentation d'une liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

—— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

3. une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents;

4. une copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au-delà de la durée du marché;

5. l'acte d'engagement et ses annexes, dûment complétés, datés et signés par la personne habilitée et portant le cachet de la société;

6. le cahier des clauses particulières, daté et signé par la personne habilitée et portant le cachet de la société;

7. le mémoire technique mentionné à l'article 3.1 du règlement;

8. l'échantillon mentionné à l'article 3.2 du règlement.

Dans le cas où les candidats se présenteraient sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement fournira les pièces n° 2, 3 et 4 mentionnées ci-dessus. Les autres pièces seront remplies en un seul exemplaire par tous les membres du groupement.

Dans le cas où le candidat présenterait dès la candidature des sous-traitants, il devra produire une déclaration de sous-traitance (formulaire Dc4 ou document de forme libre comportant les mêmes informations). Les sous-traitants devront justifier de leurs capacités professionnelles et financières et attester qu'ils ne tombent pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics (fournir les pièces n° 2 à 4).

Dématérialisation: conformément aux dispositions de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer candidature et offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/

Fermeture des services régionaux: les services régionaux seront fermés les 18 et 28.5.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Mise en couleur des autocars régionaux.
Quantité ou étendue:

Le présent marché est un marché à bons de commandes, en application de l'article 77 du code des marchés publics.

Les montants minimum et maximum de commande pouvant être réalisées dans le cadre du marché sont définies comme suit:

— montant minimum: 80 000 EUR HT pour 4 ans,

— montant maximum: 350 000 EUR HT pour 4 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: SMP740

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une garantie à première demande est exigée pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur les fonds régionaux propres. Le mode de paiement choisi par la personne publique est le virement bancaire. Les références du ou des comptes bancaires où les paiements seront effectués doivent être données dans l'acte d'engagement. Le délai maximum de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement au service courrier de la région des Pays de la Loire. Le dépassement du délai de paiement ouvre de plein droit et sans formalité pour le prestataire du marché ou le sous-traitant le bénéfice d'intérêts moratoires, à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires applicable est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Cf articles 22, 23, 33 et 57 à 59 du code des marchés publics.
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard du montant total de la simulation de facturation (concernant l'analyse du critère "prix des prestations", une fois les offres anormalement basses rejetées, le candidat ayant l'offre financière la moins disante obtient la note maximale et est classé premier sur ce critère. Les autres candidats seront notés proportionnellement en fonction de l'écart constaté entre leurs offres et l'offre la moins disante. Toute offre financière dont le montant est supérieur ou égal à 2 fois le montant de l'offre la moins disante, se verra attribuer la note de 0.) (50)
2. Valeur technique au regard des sous-critères suivants: l'organisation et les moyens humains que le candidat entend mettre en oeuvre pour mener à bien sa mission, en respectant les délais d'exécution fixés dans le CCP (20 %) et le détail technique des prestations fournies (caractéristiques des matériaux, méthode de pose, conditions de garantie, etc.) (10 %) (30)
3. Qualité de l'échantillon (20)

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Nom: Région des Pays de la Loire
Point de contact: Renseignements techniques: Stéphanie Lebrun (+33 220205436) Renseignements administratifs: Claire Renaudin (+33 228205337)
Fax: +33 228205027 📠
URL pour informations complémentaires: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Commune postale: Nantes Cedex 6
Point de contact: service des marchés publics
Mme Sourget Cécile
Téléphone: +33 228205838 📞
Courrier électronique: demandedce@paysdelaloire.fr 📧
Point de contact: service des marchés publics, bureau C209
URL pour la participation: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.paysdelaloire.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SMP740
Informations complémentaires

Documents à fournir: les entreprises auront à produire impérativement un dossier complet dans une enveloppe unique comprenant les pièces suivantes:

1. la lettre de candidature dûment complétée, datée et signée - dc1 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment:

— l'attestation sur l'honneur prévue aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.

2. la déclaration du candidat dûment complétée - dc2 (jointe au DCE) ou document de forme libre comportant les mêmes informations dont notamment:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures et services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Elle comportera également:

—— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

—— la présentation d'une liste des principales fournitures et services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

—— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

3. une copie des pouvoirs donnant délégation de signature au signataire des documents;

4. une copie du jugement de redressement judiciaire le cas échéant prouvant que le candidat est autorisé à poursuivre son activité au-delà de la durée du marché;

5. l'acte d'engagement et ses annexes, dûment complétés, datés et signés par la personne habilitée et portant le cachet de la société;

6. le cahier des clauses particulières, daté et signé par la personne habilitée et portant le cachet de la société;

7. le mémoire technique mentionné à l'article 3.1 du règlement;

8. l'échantillon mentionné à l'article 3.2 du règlement.

Dans le cas où les candidats se présenteraient sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement fournira les pièces n° 2, 3 et 4 mentionnées ci-dessus. Les autres pièces seront remplies en un seul exemplaire par tous les membres du groupement.

Dans le cas où le candidat présenterait dès la candidature des sous-traitants, il devra produire une déclaration de sous-traitance (formulaire Dc4 ou document de forme libre comportant les mêmes informations). Les sous-traitants devront justifier de leurs capacités professionnelles et financières et attester qu'ils ne tombent pas sous le coup d'une interdiction d'accéder aux marchés publics (fournir les pièces n° 2 à 4).

Dématérialisation: conformément aux dispositions de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics, la présente consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée. Cette procédure permet aux candidats qui le souhaitent de télécharger les documents du dossier de consultation sur un réseau électronique et de déposer candidature et offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics.paysdelaloire.fr/

Fermeture des services régionaux: les services régionaux seront fermés les 18 et 28.5.2012.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Adresse Internet: http://www.ta-nantes.juradm.fr 🌏
Fax: +33 240994658 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Nantes
Fax: +33 253467998 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direccte immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467914 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 085-140306 (2012-04-27)

Avis d'attribution de marché (2012-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 350 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil Régional des Pays de la Loire

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-27 📅
Date de publication: 2012-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 165-273527
Se réfère à l'avis: 2012/S 85-140306
Numéro JO-S: 165
Informations complémentaires

Annonce no 412, BOAMP 86 B du 3.5.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.8.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations au regard du montant total de la simulation de facturation (Concernant l'analyse du critère "prix des prestations", une fois les offres anormalement basses rejetées, le candidat ayant l'offre financière la moins disante obtient la note maximale et est classé premier sur ce critère. Les autres candidats seront notés proportionnellement en fonction de l'écart constaté entre leurs offres et l'offre la moins disante. Toute offre financière dont le montant est supérieur ou égal à 2 fois le montant de l'offre la moins disante, se verra attribuer la note de 0.) (50)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-08-06 📅
Nom: Graphibus
Adresse postale: Rue Bobby-Sands, BP 90212
Commune postale: Saint Herblain
Code postal: 44815
Pays: France 🇫🇷

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Code postal: 44041
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés publics de Nantes
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Direccte Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2012/S 165-273527 (2012-08-27)

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