Mise à jour du logiciel 3DView

CNRS - délégation Midi-Pyrénées

Le marché a pour objet la mise à jour du logiciel 3DView.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-08-21. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-07-10 Avis de marché
2013-07-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de programmation de progiciels
Quantité ou étendue:
La tranche n°1 (ferme) concerne la conception logicielle de la mise à jour de 3DView.La tranche n°2 (conditionnelle) concerne le développement de cette mise à jour.La tranche n°3 (conditionnelle) concerne l’implémentation de la fonctionnalité décrite à l’item SY2b du CCTP.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de programmation de progiciels 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS - délégation Midi-Pyrénées
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marc.mourre@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336047 📞
Fax: +33 562172901 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date limite de soumission: 2012-08-21 📅
Date de publication: 2012-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 133-221953
Numéro JO-S: 133
Informations complémentaires
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE: Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr. En le demandant: — par télécopie au numéro suivant: +33 562172901, — par mail à l'adresse suivante: marc.mourre@dr14.cnrs.fr, — par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1. Conditions de remises des offres ou des candidatures: Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation. Les candidatures et les offres sont de préférence transmises par voie dématérialisée. Celles déposées par voie papier sont acceptées. L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière. Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci. La présente consultation ne permet pas la négociation. L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché a pour objet la mise à jour du logiciel 3DView.
Quantité ou étendue:
La tranche n°1 (ferme) concerne la conception logicielle de la mise à jour de 3DView.
La tranche n°2 (conditionnelle) concerne le développement de cette mise à jour.
La tranche n°3 (conditionnelle) concerne l’implémentation de la fonctionnalité décrite à l’item SY2b du CCTP.
Numéro de référence: 12.14.035
Nom du projet ou programme financé par l’UE:
IMPEx.
Seventh Framework Programme.
Exploitation of space science and exploration data.
WP2 "data and models environment".
Convention CE-10-026179 CP/SPACE.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Livraisons:
Centre national de la recherche scientifique.
IRAP (UMR 5187).
9 avenue du Colonel Roche
31028 Toulouse Cedex 4
FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature (uniquement en cas de groupement momentané d’entreprises) présentant: les noms et coordonnées des membres du groupement; le nom du mandataire; la forme du groupement (conjoint ou solidaire), l’autorisation ou non du mandataire à signer seul l’acte d’engagement.
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L’imprimé DC1 peut être utilisé (téléchargeable à l’adresse: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— les pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant,
— une déclaration sur l’honneur, en application de l'article 8 de l'ordonnance n° 2005-649 et des articles 17 et 18 du décret n° 2005-1742 pour justifier la régularité de sa situation fiscale et sociale (cf. article 9.1 du règlement de la consultation).
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Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du présent marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Une avance de 5 % du montant toutes taxes comprises de la tranche n°2 du marché sera versée sans formalités si celle-ci est affermie et si le titulaire demande son versement dans l'acte d'engagement. Des acomptes pourront être versés au fur et à mesure de l'exécution du marché. Le marché est conclu en euros.
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Paiements effectués sur le budget du CNRS, après service fait, à 45 jours par virement au compte ouvert au nom du titulaire (tel que renseigné dans son offre) sur présentation de factures. Le dépassement du délai global de paiement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliqué par la banque centrale européenne à son opération derefinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence. Le groupement attributaire du marché sera contraint d’assurer sa transformation en groupement solidaire.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: bureau des achats et marchés publics
Marc Mourre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-epst.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_deU9Jrb5EV 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_deU9Jrb5EV 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-10-15 📅
Date de fin: 2015-05-15 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12.14.035
Informations complémentaires
Les soumissionnaires peuvent retirer le DCE:
Par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achats-epst.fr.
En le demandant:
— par télécopie au numéro suivant: +33 562172901,
— par mail à l'adresse suivante: marc.mourre@dr14.cnrs.fr,
— par courrier à l'adresse mentionnée à la rubrique 1.1.
Conditions de remises des offres ou des candidatures:
Les candidats remettent leur dossier dans les conditions du règlement de la consultation.
Les candidatures et les offres sont de préférence transmises par voie dématérialisée. Celles déposées par voie papier sont acceptées.
L'examen des candidatures portera sur la complétude et la régularité du dossier administratif du candidat et sur ses capacités professionnelle, technique et financière.
Le CNRS pourra demander des précisions complémentaires aux candidats sur la teneur de leur offre sans que cela ne modifie les éléments essentiels de celle-ci.
La présente consultation ne permet pas la négociation.
L'ouverture des plis n'est pas publique. Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 133-221953 (2012-07-10)
Avis d'attribution de marché (2013-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 246 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS – délégation Midi-Pyrénées

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-11 📅
Date de publication: 2013-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 135-234758
Se réfère à l'avis: 2012/S 133-221953
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires
L'attribution a été faite à l'issue d'une procédure négocié conduite suite à infructuosité de la consultation initiale.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Livraisons :
Centre national de la recherche scientifique
IRAP (UMR 5187)
France

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique et fonctionnelle de l'offre (45)
2. Valeur de la démarche du projet (25)
3. Performance économique de l'offre (30)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-20 📅
Nom: Gfi
Adresse postale: 1 passage de l'Europe
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 135-234758 (2013-07-11)
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Produits/services:
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