Mise à disposition, maintenance, collecte des colonnes pour l'apport volontaire du verre et des journaux / magazines en 2013 (14-15-16)
Commune de Vitry sur Seine
La prestation de location maintenance concerne un parc de 22 colonnes pour l'apport volontaire du verre. La prestation de collecte concerne: Les 22 colonnes pour le verre les 13 colonnes pour les journaux / magazines, propriété de la Ville. Le nombre de colonnes de verre, papiers et journaux pourra varier, être augmenté ou diminué en fonction des besoins dans un maximum de 5 conteneurs pour chacun des flux à collecter.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Imprimés et produits connexes › Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
- • Produits minéraux non métalliques divers › Verre
- • Services de collecte des ordures › Services de collecte du papier
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-10-02 | Avis de marché |
| 2013-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry sur Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-316104
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 56 074,76 💰
186 915,88 💰
Brève description:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 2012-433
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Nom: Mairie de Vitry-sur-Seine - direction voirie environnement - service entretien exploitation CTM -
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Point de contact: M. Morizet Didier
Téléphone: +33 0810864743 📞
Courrier électronique: didier.morizet@mairie-vitry94.fr 📧
Nom: DCE format électronique: https://vitry94.achatpublic.com. DCE format papier: Ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Nom: Offre dématérialisée: https://vitry94.achatpublic.com - offre format papier: Mairie de Vitry-Sur-Seine - direction voirie environnement - service marchés publics 437 - zone jaune + 2 porte 19 - préciser sur l'enveloppe AOO "Mise à disposition, maintenance, collecte des colonnes pour l'apport volontaire du verre et des journaux / magazines en 2013 (14-15-16) ne pas ouvrir -
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-433
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 192-316104 (2012-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Quantité ou étendue:
La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les montants annuels sont compris entre 14 018,69 EUR HT et 46 728,97 EUR HT.56 074,76186 915,88
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry sur Seine
Adresse postale: 2 avenue Youri Gagarine
Code postal: 94400
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Contact
Courrier électronique: patricia.lavoine@mairie-vitry94.fr 📧
Téléphone: +33 146828252 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-10-02 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 192-316104
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2013, sous réserve de notification, au 31.12.2013. Il sera éventuellement reconduit 3 fois chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans sans que cela puisse excéder le 31.12.2016. En l'absence de dénonciation expresse 3 mois avant la fin de l'année d'exécution en cours, le marché est automatiquement reconduit pour la période suivante en application de l'article 16 du code des marchés publics. Les prestations seront exécutées dans un délai maximal de 48 heures pour une commande normale à compter de la réception du bon de commande et en cas d'urgence 24 heures à compter du signalement téléphonique confirmé par un fax ou e-mail.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 56 074,76 💰
186 915,88 💰
Brève description:
La prestation de location maintenance concerne un parc de 22 colonnes pour l'apport volontaire du verre. La prestation de collecte concerne: Les 22 colonnes pour le verre les 13 colonnes pour les journaux / magazines, propriété de la Ville. Le nombre de colonnes de verre, papiers et journaux pourra varier, être augmenté ou diminué en fonction des besoins dans un maximum de 5 conteneurs pour chacun des flux à collecter.
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La consultation donnera lieu à un marché à bons de commande avec minimum et maximum dont les montants annuels sont compris entre 14 018,69 EUR HT et 46 728,97 EUR HT.
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2012-433
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La lettre de candidature suivant le modèle DC1 (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) ou équivalent.
Situation économique et financière:
La déclaration du candidat nouveau modèle Dc2 ou équivalent (téléchargeable sur www.minefi.gouv.fr) Les entreprises nouvellement créées pourront apporter la preuve de leurs capacités financières par tout moyen.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marches de même nature.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement 30 jours par mandat administratif suivi d'un virement prestations financées sur les fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Lavoine Patricia
Nom: Mairie de Vitry-sur-Seine - direction voirie environnement - service entretien exploitation CTM -
Adresse postale: 23 rue du Bel Air
Point de contact: M. Morizet Didier
Téléphone: +33 0810864743 📞
Courrier électronique: didier.morizet@mairie-vitry94.fr 📧
Nom: DCE format électronique: https://vitry94.achatpublic.com. DCE format papier: Ateliers Demaille
Adresse postale: 33 quai Jean-Baptiste Clément
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Téléphone: +33 143538700 📞
Courrier électronique: contact@demaille.fr 📧
Nom: Offre dématérialisée: https://vitry94.achatpublic.com - offre format papier: Mairie de Vitry-Sur-Seine - direction voirie environnement - service marchés publics 437 - zone jaune + 2 porte 19 - préciser sur l'enveloppe AOO "Mise à disposition, maintenance, collecte des colonnes pour l'apport volontaire du verre et des journaux / magazines en 2013 (14-15-16) ne pas ouvrir -
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-433
Informations complémentaires
Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période allant du 1.1.2013, sous réserve de notification, au 31.12.2013. Il sera éventuellement reconduit 3 fois chaque année civile, pour une durée maximale de 4 ans sans que cela puisse excéder le 31.12.2016. En l'absence de dénonciation expresse 3 mois avant la fin de l'année d'exécution en cours, le marché est automatiquement reconduit pour la période suivante en application de l'article 16 du code des marchés publics. Les prestations seront exécutées dans un délai maximal de 48 heures pour une commande normale à compter de la réception du bon de commande et en cas d'urgence 24 heures à compter du signalement téléphonique confirmé par un fax ou e-mail.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle case postale n° 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle Case postale no8630
Adresse Internet: http://www.tamelun.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2012/S 192-316104 (2012-10-02)
Avis d'attribution de marché (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010503
Se réfère à l'avis: 2012/S 192-316104
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (12)
2. Prix (8)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Société Otus SNC
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2013/S 009-010503 (2013-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Vitry-sur-Seine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-09 📅
Date de publication: 2013-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 009-010503
Se réfère à l'avis: 2012/S 192-316104
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Le contrat peut être consulté à l'Hôtel de Ville au service travaux du conseil - 2 avenue Youri Gagarine, 94407 Vitry-sur-Seine Cedex, FRANCE, aux horaires d'ouverture suivants : 8:30-12:00 et 13:30-17:00. Une copie du contrat pourra être également demandée par écrit au service cité ci-dessus.
Annonce nº 156, BOAMP 192 A.Annonce nº 340, BOAMP 192 B du 4.10.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 9.1.2013.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (12)
2. Prix (8)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (4)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-12-28 📅
Nom: Société Otus SNC
Adresse postale: 26 avenue des Champs Pierreux
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2013/S 009-010503 (2013-01-09)
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