Mise à disposition d'un service de web TV pour le département des Hauts-de-Seine

Conseil général des Hauts de Seine

La présente consultation concerne la mise à disposition d'un service de web TV pour le département des Hauts-de-Seine. Afin de poursuivre la diffusion de vidéos sur l'Internet et de développer son offre de contenus multimédias, le département des Hauts-de-Seine souhaite confier à un prestataire la réalisation et la maintenance d'un service de web TV. Ce service permet de répondre aux problématiques suivantes: - hébergement des vidéos, - mise à disposition d'une interface de présentation spécifique à la vidéo, - mise à disposition d'un dispositif générant un code embarqué pour la présentation de vidéos dans différents contextes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-07-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-06-05.

Qui ?

• Conseil général des Hauts de Seine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de développement de l'internet › Services de développement des applications client internet ou intranet

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-06-05	Avis de marché

Avis de marché (2012-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de développement des applications client internet ou intranet
Quantité ou étendue:

Le marché est un marché ordinaire à prix forfaitaire. Il est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible tacitement, sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de développement des applications client internet ou intranet 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Hauts de Seine
Adresse postale: 2-16 boulevard Soufflot
Code postal: 92015
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.net/Portail/ 🌏
Courrier électronique: maubert@cg92.fr 📧
Téléphone: +33 141912885 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-05 📅
Date limite de soumission: 2012-07-16 📅
Date de publication: 2012-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 108-179781
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères de jugement des offres sont: 1-qualité de la solution proposée pour le service de Web TV appréciée au regard de la plateforme mise à disposition (ou à défaut à partir des liens vers des réalisations similaires à celles que le prestataire proposera dans son offre) et au regard de la description technique et fonctionnelle détaillée de la solution proposée pour le service de web TV présentée dans le cadre du mémoire technique: 35 % 2-valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: 35 % 2-1 Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations: 10 % 2-2 Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations: 10 % 2-3 Méthodologie de mise en service du service: 10 % 2-4 Méthodologie de gestion de projet: 5 % 3-Prix des prestations: 30 % l'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant quele ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-ii du code des marchés publics. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à 15 jours et sera indiqué dans un courrier prévu à cet effet. conformément à l'article 56-ii-1° du code des marchés publics, dans le cadre de la présente procédure, les candidats doivent obligatoirement transmettre leurs documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/XMain/ Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'offre électronique remise par les candidats doit contenir dans un seul fichier, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le soumissionnaire se reportera à l'article 7 du présent règlement de la consultation, qui constitue le mode d'emploi de la plate-forme de dématérialisation des procédures de marchés publics. il est rappelé que la durée du téléchargement de son offre par le soumissionnaire est fonction du débit de l'accès Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. Il appartient au soumissionnaire d'en tenir compte lors du dépôt de son offre électronique. afin de pallier des difficultés éventuelles de configuration informatique ou d'utilisation de la plateforme, le Conseil général des Hauts-de-Seine incite fortement les entreprises intéressées par une remise de leur pli par voie électronique a engager la procédure de dépôt de leur pli au moins deux heures avant la date limite de remise des offres et en cas de problème contacter au plus vite le numéro: +33 820362011 (hotline ouverte de 9:00 a 19:00 du lundi au vendredi). par ailleurs, pour les entreprises qui feraient leur premier essai de remise de pli par voie électronique, le Conseil général vous recommande vivement de faire un test une semaine avant la date limite de remise des offres comme leur propose le site https://marches-publics.hauts-de-seine.net/ dans la rubrique " aide ", paragraphe " répondre à une consultation ". Cette consultation test a pour but de vous familiariser avec les modalités de dépôt de votre pli électronique, vous pouvez y déposer librement un pli test. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement les mentions suivantes: copie de sauvegarde pour appel d'offres ouvert mise à disposition d'un service de web TV pour le Département des Hauts-de-Seine Nom et adresse du candidat ne pas ouvrir Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Conseil général des Hauts-de-Seine hôtel du département direction des marchés publics bureau 10.78, 10ème étage 2/16 boulevard Soufflot 92015 Nanterre Cedex tèl: +33 141912730 fax: +33 141912930 horaires: du lundi au jeudi: 9:00-12:00, 14:00-17:00 vendredi 9:00-12:00, 14:00-16:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2012.

Informations complémentaires

Les critères de sélection des candidatures sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères de jugement des offres sont: 1-qualité de la solution proposée pour le service de Web TV appréciée au regard de la plateforme mise à disposition (ou à défaut à partir des liens vers des réalisations similaires à celles que le prestataire proposera dans son offre) et au regard de la description technique et fonctionnelle détaillée de la solution proposée pour le service de web TV présentée dans le cadre du mémoire technique: 35 % 2-valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: 35 % 2-1 Moyens humains dédiés à l'exécution des prestations: 10 % 2-2 Moyens matériels dédiés à l'exécution des prestations: 10 % 2-3 Méthodologie de mise en service du service: 10 % 2-4 Méthodologie de gestion de projet: 5 % 3-Prix des prestations: 30 % l'offre la mieux classée sera donc retenue à titre provisoire en attendant quele ou les candidats produisent les certificats et attestations des articles 46-i et 46-ii du code des marchés publics. Le délai imparti par le pouvoir adjudicateur pour remettre ces documents ne pourra être supérieur à 15 jours et sera indiqué dans un courrier prévu à cet effet. conformément à l'article 56-ii-1° du code des marchés publics, dans le cadre de la présente procédure, les candidats doivent obligatoirement transmettre leurs documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/XMain/ Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'offre électronique remise par les candidats doit contenir dans un seul fichier, les pièces de la candidature et les pièces de l'offre. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le soumissionnaire se reportera à l'article 7 du présent règlement de la consultation, qui constitue le mode d'emploi de la plate-forme de dématérialisation des procédures de marchés publics. il est rappelé que la durée du téléchargement de son offre par le soumissionnaire est fonction du débit de l'accès Internet du soumissionnaire et de la taille des documents à transmettre. Il appartient au soumissionnaire d'en tenir compte lors du dépôt de son offre électronique. afin de pallier des difficultés éventuelles de configuration informatique ou d'utilisation de la plateforme, le Conseil général des Hauts-de-Seine incite fortement les entreprises intéressées par une remise de leur pli par voie électronique a engager la procédure de dépôt de leur pli au moins deux heures avant la date limite de remise des offres et en cas de problème contacter au plus vite le numéro: +33 820362011 (hotline ouverte de 9:00 a 19:00 du lundi au vendredi). par ailleurs, pour les entreprises qui feraient leur premier essai de remise de pli par voie électronique, le Conseil général vous recommande vivement de faire un test une semaine avant la date limite de remise des offres comme leur propose le site https://marches-publics.hauts-de-seine.net/ dans la rubrique " aide ", paragraphe " répondre à une consultation ". Cette consultation test a pour but de vous familiariser avec les modalités de dépôt de votre pli électronique, vous pouvez y déposer librement un pli test. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Dans ces conditions, il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement les mentions suivantes: copie de sauvegarde pour appel d'offres ouvert mise à disposition d'un service de web TV pour le Département des Hauts-de-Seine Nom et adresse du candidat ne pas ouvrir Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante: Conseil général des Hauts-de-Seine hôtel du département direction des marchés publics bureau 10.78, 10ème étage 2/16 boulevard Soufflot 92015 Nanterre Cedex tèl: +33 141912730 fax: +33 141912930 horaires: du lundi au jeudi: 9:00-12:00, 14:00-17:00 vendredi 9:00-12:00, 14:00-16:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Au sens du droit communautaire le marché comporte l'option suivante: il peut être reconduit tacitement par période successive d'un an sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.

Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 12DCOM02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: le département des Hauts-de-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département, ancien imprimé DC4); nota: le candidat individuel ou chaque membre du groupement doit signer la lettre de candidature (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département). Nota 2: le candidat peut compléter sa lettre de candidature et les informations relatives à sa situation juridique en utilisant l'imprimé DC2 (ancien imprimé DC5, téléchargeable sur le site du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/) Le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait k-bis, délégation de signature...); Nota: le ou les personnes physiques ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement peuvent être identifiées dans la rubrique C1 du formulaire DC2 (ancien imprimé DC5, téléchargeable sur le site du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr/) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Une déclaration sur l'honneur (ou l'imprimé DC1 fourni par le Département) indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail;

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles; Preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Conformément au décret no2002-232 du 21.2.2002 et à l'article 98 du code des marchés publics, le réglement des prestations se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire dans un délai maximum fixé à 30 jours. Les dépenses correspondantes seront imputées sur les crédits inscrits au budget départemental. Le taux d'intérêts moratoires sera celui du taux de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le 1er jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points. Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois qui précède celui de la date limite de réception des offres; ce mois est appelé mois zéro. Les prix sont fermes la première année du marché. A partir de la 2ème année, les prix sont révisés annuellement. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix forfaitaires de la décomposition du prix global et forfaitaire.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus. il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité de la solution proposée pour le service de web TV appréciée au regard de la plateforme mise à disposition (ou à défaut à partir des liens vers des réalisations similaires à celles que le prestataire proposera dans son offre) et au regard de la description technique et fonctionnelle détaillée de la solution proposée pour le service de web TV présentée dans le cadre du mémoire technique. (35)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique (35)
3. Prix des prestations (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mlle Aubert Marion
Nom: Conseil général des Hauts-de-Seine hôtel du département direction des marchés publics
Adresse postale: 2/16 boulevard Soufflot
Commune postale: Nanterre Cedex
Point de contact: M. Ramette Cédric
Téléphone: +33 147294254 📞
Courrier électronique: cramette@cg92.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marches-publics.hauts-de-seine.net/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juadm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12DCOM02
Informations complémentaires

Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.6.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juadm.fr 📧
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juadm.fr 🌏
Fax: +33 130173459 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de réglement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 182524295 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 108-179781 (2012-06-05)

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