Microscope à force atomique (AFM) fonctionnant sous atmosphère contrôlée

CEA/Grenoble

Le CEA Grenoble souhaite, dans le cadre de la Plateforme de Nano Caractérisation (PFNC) du CEA- LETI
Minatec, faire l’acquisition d’un microscope à force atomique (AFM) fonctionnant sous atmosphère contrôlée.
Cet équipement sera utilisé dans le cadre de programmes de Recherches en Nanosciences et Applications des
Micro et Nano Technologies.
Les principales caractéristiques attendues de l’AFM sont les suivantes :
— Travail sous atmosphère contrôlée avec système de purification des gaz inertes (<0.1 ppm pour O2 et H2O)
— Une tête AFM permettant l’imagerie rapide de la topographie (typiquement une image par minute)
— Une tête AFM permettant
— l’imagerie de la topographie avec un contrôle de la force d’interaction pointe/ surface pouvant être <
100 pN
— l’imagerie des propriétés électriques par scanning capacitance microscopy (SCM), scanning
spreading resistance microscopy (SSRM), electrostatic force microscopy (EFM) et Kelvin force
microscopy (KFM),
— l’imagerie directe des propriétés mécaniques comme le module d’Young, l’adhésion, la dissipation…
par le biais d’acquisition de courbe d'approche/ retrait (courbe de force).
— l’imagerie des propriétés piézoélectriques par piezo force microscopy (PFM).
— l’imagerie en milieu liquide (contact et Tapping)
Cet équipement sera installé sur la Plateforme de Nano Caractérisation (PFNC) au sein de Minatec.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-12-12 Avis de marché
2013-08-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Microscopes électroniques
Quantité ou étendue:
Un microscope à force atomique (AFM) fonctionnant sous atmosphère contrôlée.Les éléments quantitatifs sous mentionnés sont des ordres de grandeurs qui n’ont pas valeur contractuelle.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Microscopes électroniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA/Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Téléphone: +33 438780423 📞
Fax: +33 438785053 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-12 📅
Date limite de soumission: 2013-01-16 📅
Date de publication: 2012-12-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 242-397993
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr . Modalités de transmission des candidatures : Les candidatures seront transmises soit : - en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir - AAPC : 12.102 – AFM sous atmosphère contrôlée».à l’attention de Michel Garnier à l'adresse suivante : CEA/Grenoble - Service Achats –-bât C4 - pièce 420 - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble. - Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) : 1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique » 2.Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3.Compléter le formulaire et valider. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - Service du Référentiel des Achats, du Conseil et des Analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – Point courrier n°70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl : daps-srca@cea.fr. Fax : +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le CEA Grenoble souhaite, dans le cadre de la Plateforme de Nano Caractérisation (PFNC) du CEA- LETI
Minatec, faire l’acquisition d’un microscope à force atomique (AFM) fonctionnant sous atmosphère contrôlée.
Cet équipement sera utilisé dans le cadre de programmes de Recherches en Nanosciences et Applications des
Micro et Nano Technologies.
Les principales caractéristiques attendues de l’AFM sont les suivantes :
— Travail sous atmosphère contrôlée avec système de purification des gaz inertes (<0.1 ppm pour O2 et H2O)
— Une tête AFM permettant l’imagerie rapide de la topographie (typiquement une image par minute)
— Une tête AFM permettant
— l’imagerie de la topographie avec un contrôle de la force d’interaction pointe/ surface pouvant être <
100 pN
— l’imagerie des propriétés électriques par scanning capacitance microscopy (SCM), scanning
spreading resistance microscopy (SSRM), electrostatic force microscopy (EFM) et Kelvin force
microscopy (KFM),
— l’imagerie directe des propriétés mécaniques comme le module d’Young, l’adhésion, la dissipation…
par le biais d’acquisition de courbe d'approche/ retrait (courbe de force).
— l’imagerie des propriétés piézoélectriques par piezo force microscopy (PFM).
— l’imagerie en milieu liquide (contact et Tapping)
Cet équipement sera installé sur la Plateforme de Nano Caractérisation (PFNC) au sein de Minatec.
Les variantes sont acceptées
Quantité ou étendue:
Un microscope à force atomique (AFM) fonctionnant sous atmosphère contrôlée.
Les éléments quantitatifs sous mentionnés sont des ordres de grandeurs qui n’ont pas valeur contractuelle.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: AAPC-12-102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
CEA/Grenoble
Conditions d’accès réglementées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature
signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d’un groupement à représenter le
groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3
de ce formulaire.
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi :
-lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à
vis des autres entreprises du groupe.
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Documents à produire au stade de l’attribution du marché :
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses
obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étrangers »
Situation économique et financière:
fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des candidats pour lesquels l’établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées cidessus.
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Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant
ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour
l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
Capacité technique et professionnelle:
- présentation d’une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
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- déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- en matière de fournitures et services, une description de l’équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. Il est dans ce cas précisé que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d’identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence du candidat à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
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- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le CEA acceptera toutefois d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ; En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées cidessus. Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l’exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ce sous-traitant.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le CEA demandera une retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres. Paiement à 30 jours fin de mois à date d’émission de facture.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Pour l’attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d’entreprises soit un groupement solidaire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme. Il est interdit de cumuler les candidatures, en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire ; en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre, en tant que membre de plusieurs groupements.
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Procédure
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection:
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection
des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle ; aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des
fournitures similaires
- capacité financière.
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Michel Garnier
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr 🌏
Nom: CEA/Grenoble
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Point de contact: Service achats – Michel Garnier bât C4 - pièce 420
Courrier électronique: michel.garnier@cea.fr 📧
Point de contact: Nicolas Chevalier -LETI/DTSI
Téléphone: +33 438781117 📞
Courrier électronique: nicolas.chevalier@cea.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AAPC-12-102
Informations complémentaires
Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent APC, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur https://avis-de-marches.cea.fr .
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Modalités de transmission des candidatures :
Les candidatures seront transmises soit :
- en 2 exemplaires, par voie postale, soit remises contre récépissé, sous enveloppe cachetée portant la mention « ne pas ouvrir - AAPC : 12.102 – AFM sous atmosphère contrôlée».à l’attention de Michel Garnier à l'adresse suivante : CEA/Grenoble - Service Achats –-bât C4 - pièce 420 - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble.
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- Via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://avis-de-marches.cea.fr . Il convient de suivre les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :
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1.Se doter d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »
2.Se connecter à l’adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr
3.Compléter le formulaire et valider.
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la Base d’ Evaluation des fournisseurs du CEA, dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s’adresser par courrier, fax ou e-mèl, à : CEA Saclay - Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques - Service du Référentiel des Achats, du Conseil et des Analyses DAPS/SRCA - bâtiment 482 – Point courrier n°70 - 91191 Gif-sur-Yvette Cedex. Adresse mèl : daps-srca@cea.fr. Fax : +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la demande. Une copie d’écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Lyon
Source: OJS 2012/S 242-397993 (2012-12-12)
Avis d'attribution de marché (2013-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de spectroscopie
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de spectroscopie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Fax: +33 438785060 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-09 📅
Date de publication: 2013-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 158-275810
Se réfère à l'avis: 2012/S 242-397993
Numéro JO-S: 158

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Coût global de l’équipement (50%)
2. Qualité technique de l’offre (45%)
3. Délai (5%)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-05-30 📅
Nom: Bruker Axs SAS
Adresse postale: 4 allée Hendrik Lorentz – bâtiment A5 – parc de la Haute Maison
Commune postale: Marne-la-Vallee Cedex 2
Code postal: 77447
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.bruker.com/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2013/S 158-275810 (2013-08-09)