Médecine de prévention au profit des personnels civils relevant de la DRSSA de Metz

EMA/DCSSA/DAPS-SSA

Médecine de prévention au profit des personnels civils relevant de la DRSSA de Metz.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-08-30 Avis de marché
2013-01-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de médecine du travail
Quantité ou étendue:
Marché passé selon la procédure adaptée article 30 avec minimum et maximum le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder le 31.12.2016. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2016.— 1ère période de reconduction: 01.01 au 31.12.2014,— 2ème période de reconduction: 01.01 au 31.12.2015,— dernière période de reconduction: 01.01 au 31.12.2016.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de médecine du travail 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ema/dcssa/daps-ssa
Adresse postale: TSA 20003
Code postal: 45404
Commune postale: Fleury-les-Aubrais Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: daec.ach.maint@daec-ssa.com 📧
Téléphone: +33 234085409 📞
Fax: +33 238607339 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-30 📅
Date limite de soumission: 2012-09-27 📅
Date de publication: 2012-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 168-278996
Numéro JO-S: 168
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA, division Achats-Marchés, bureau services et maintenance générale, TSA 20003, 45404 Fleury les Aubrais Cedex. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Médecine de prévention au profit des personnels civils relevant de la DRSSA de Metz.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Paces de Mourmelon, Châlons en Champagne et Suippes
Brève description: Suivi des personnels des places de Mourmelon, Châlons en Champagne et Suippes.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Place de Strasbourg ? Haguenau
Brève description: Suivi des personnels de la place de Strasbourg ? Haguenau.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Places de Dijon et d'Auxonne
Brève description: Suivi des personnels des places de Dijon et d'auxonne.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: place de Thionville
Brève description: Suivi des personnels de la place de Thionville.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Place de Vitry le François
Brève description: Suivi des personnels de la place de Vitry le François.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: place de Châtres
Brève description: Suivi des personnels de la place de Châtres.
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Place de Colmar
Brève description: Suivi des personnels de la place de Colmar.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Places de Besançon et Belfort
Brève description: Suivi des personnels des places de Besançon et Belfort.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Places de Verdun, Etain et Bar le Duc
Brève description: Suivi des personnels des places de Verdun, Etain et Bar le Duc.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Place de Charleville-Mézières
Brève description: Suivi des personnels de la place de Charleville-Mézières.
Quantité ou étendue:
Marché passé selon la procédure adaptée article 30 avec minimum et maximum le marché sera reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder le 31.12.2016. Le marché prendra fin au plus tard le 31.12.2016.
— 1ère période de reconduction: 01.01 au 31.12.2014,
— 2ème période de reconduction: 01.01 au 31.12.2015,
— dernière période de reconduction: 01.01 au 31.12.2016.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 12EC4947

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est exclusivement assuré par des ressources budgétaires de l'etat. Les modalités de paiement sont définies aux articles 86 à 118 du Code des Marchés publics et notamment l'article 98 (paiement à 50 jours). Caractéristique des prix: unitaires forme des prix: révisables.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 240 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Chevillat Laurence
Nom: DRSSA de Metz
Adresse postale: Caserne Ney, CS 30001
Commune postale: Metz
Code postal: 57044
Point de contact: Bureau médecine de prévention
Mme Jurado Evelyne
Téléphone: +33 387155821 📞
Nom: Dapsa
Point de contact: Division Achats Marchés
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=71019&orgAcronyme=g7h 🌏
Point de contact: Bureau CECP
M. Ravaux Pierre
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=71019&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12EC4947
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable dès parution de présent avis sur le site www.marches-publics.gouv.fr. La remise électronique des offres est autorisée sur ce même portail. Le DCE est disponible par courrier: DAPSA, division Achats-Marchés, bureau services et maintenance générale, TSA 20003, 45404 Fleury les Aubrais Cedex.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Fax: +33 238238775 📠
Source: OJS 2012/S 168-278996 (2012-08-30)
Avis d'attribution de marché (2013-01-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 280 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EMA/DCSSA/Daps-SSA

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-22 📅
Date de publication: 2013-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 018-025685
Se réfère à l'avis: 2012/S 168-278996
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Annonce no 134, B.O.A.M.P. 170 B du 4.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.1.2013.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: infructueux

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-16 📅
Nom: Aist 21
Adresse postale: Parc technologiques 4 allée André Bourland
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000

4️⃣
Nom: Cist
Adresse postale: 18 rue du Manège BP 90128
Commune postale: Thionville
Code postal: 57103

5️⃣

6️⃣
Nom: Amitr
Adresse postale: 41 rue Gornet Boivin BP 27
Commune postale: Romilly sur Seine
Code postal: 10101

7️⃣

8️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-18 📅
Nom: Sst btp
Adresse postale: 3 chemin du Cerisier BP 1963
Commune postale: Besançon
Code postal: 25020

9️⃣
Nom: Smim
Adresse postale: 30 avenue de Douaumont
Commune postale: Verdun
Code postal: 55100

1️⃣0️⃣
Nom: Ardennes Santé Travail
Adresse postale: ZA du Bois Fortant 19 rue Paulin Richier
Commune postale: Charleville-Mezières
Code postal: 08000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2013/S 018-025685 (2013-01-22)
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