Matériels de scénographie pour le complexe socio-culturel

Ville de Chaponnay

Il s'agit de la fourniture, la pose et des branchements de matériels de scénographie pour un complexe socio-culturel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-02-07. L'appel d'offres a été publié le 2012-12-27.

Qui ?

• Ville de Chaponnay

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-12-27	Avis de marché

Avis de marché (2012-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de sonorisation
Quantité ou étendue:

L'équipement scénique lumière, sonorisation d'une salle polyvalente de 700 mètres carrés.190 000240 000

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de sonorisation 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chaponnay
Adresse postale: 2 place de la Mairie
Code postal: 69970
Commune postale: Chaponnay
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: mickael.favier@mairie-chaponnay.fr 📧
Téléphone: +33 478960010 📞
Fax: +33 478960851 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-27 📅
Date limite de soumission: 2013-02-07 📅
Date de publication: 2013-01-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 002-001950
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires

L'avis et l'ensembles des pièces du marché sont accessibles sur http://www.e-marchespublics.comLe dossier et la remise des offres par voie électronique sont également accessibles sur http://www.e-marchespublics.com. Pour les modalités de remise des offres, se référer au règlement de consultation ou aux conditions générales de la plateforme. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de la fourniture, la pose et des branchements de matériels de scénographie pour un complexe socio-culturel.

Quantité ou étendue:

L'équipement scénique lumière, sonorisation d'une salle polyvalente de 700 mètres carrés.

Valeur estimée hors TVA: 190 000 💰
240 000 💰
Description des options:

Au sens du droit européen : Possibilité de conclure des avenants ou des marchés complémentaires.

Numéro de référence: Ch 2012-14
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: rue Humbert d'Aillon, 69970 Chaponnay, FRANCE

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

En cas de groupement, chaque entreprise doit fournir la totalité des documents énumérés ci-dessous :- une lettre de candidature imprimé dc1;- si le candidat fait l'objet d'une procédure de redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;- dc2 mise à jour en septembre 2010. Les formulaires dc 1 et dc 2 joints au dossier de consultation peuvent aussi être téléchargés à partir du site internet suivant : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;Certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur précise ici que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur les fonds propres de la collectivité. Le règlement sera effectué conformément aux règles de la comptabilité publique dans les conditions du ccap travaux.Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le virement administratif dans le délai fixé à l'article 98 du code des marchés publics.Les références du compte bancaire où les paiements seront effectués sont à indiquer à l'article 5 de l'acte d'engagement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur du marché est un groupement solidaire.Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur du marché tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique et méthodologique de l'offre (appréciée au vu du mémoire technique de l'entreprise) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Raymond Durand
Adresse du profil d'acheteur: http://mairie-chaponnay.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Chaponnay
Point de contact: Mickaël Favier
URL pour informations complémentaires: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
URL des documents: http://www.mairie-chaponnay.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@mairie-chaponnay.fr 📧

Référence
Dates
Date de début: 2013-05-01 📅
Date de fin: 2013-06-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Ch 2012-14
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.12.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Contact
Source: OJS 2013/S 002-001950 (2012-12-27)

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