Matériels audiovisuels
Université Paris-Sud 11
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, l'installation, la maintenance et la location de matériel audiovisuel pour l'ensemble des composantes et laboratoires de l'université Paris Sud. Pour chaque lot de l'accord cadre, trois titulaires seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres); les titulaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • EV corporate, 12 rue de la Procession, 93217 La Plaine St-Denis Cedex, Initia, 1 rue Lavoisier, 91430 Igny, PJD audiovisuel EIN
- • HDR communications, 11 rue du Thal, BP 50138, 67214 Obernai, EV Corporate, 12 rue de la Procession, 93217 La Plaine St-Denis, PJ
- • Ignimage, 14 place Claudel, 78180, Montigny-le-Bretonneux, Infotelem, 12 avenue des Pommiers, 91380 Chilly-Mazarin, PJD audiovis
- • Infotelem, 12 avenue des Pommiers, 91380 Chilly-Mazarin, PJD audiovisuel EIN villlage TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 8
- • Lot infructueux
- • PJD audiovisuel ein village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 80081 Amiens Cedex 2, IEC, 13-15 rue Louis Kérautret Botmel
- • Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
- • Moniteurs vidéo › Matériel vidéo
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Accessoires pour matériel audio et vidéo
- • Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique › Services de réparation et d'entretien de matériel audio
- • Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique › Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-12 | Avis de marché |
| 2013-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel audiovisuel
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel audiovisuel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud 11
Adresse postale: DABF - service Central des Marchés-1er étage 15 rue Georges Clémenceau BAT 209d
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
Téléphone: +33 169157412 📞
Fax: +33 169157235 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292919
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fourniture, installation et maintenance de vidéo projecteurs, écrans plats, automates, équipements audio de petites et moyennes salles d'enseignement ou de réunion ainsi que le câblage associé
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture, installation et maintenance de video projecteurs, écrans plats, automates, équipements audio d'amphithéâtres et salles de conférence ainsi que le câblage associé
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de matériels audiovisuels (hors consommables) sans installation
Brève description: Fourniture de matériels audiovisuels (hors consommables) sans installation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: maintenance des installations audiovisuelles à garantie échue
Brève description: Maintenance des installations audiovisuelles à garantie échue.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: location de matériel son et vidéo, de visioconférence, de matériel lumière et structure démontable
Brève description:
Intitulé du lot: fourniture de lampes et filtres pour matériels audiovisuels
Brève description: Fourniture de lampes et filtres pour matériels audiovisuels.
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: no12-0019A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Sud, 91405 Orsay, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_C2M6OZLt05&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no12-0019A
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire) Préfecture de la Région Ile de France
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2012/S 178-292919 (2012-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel audiovisuel
Quantité ou étendue:
L' accord cadre est passé sans minimum ni maximum. A titre indicatif, le montant des commandes annuel est estimé à: 80 000 EUR pour le lot 1 80 000 EUR pour le lot 2 50 000 EUR pour le lot 3 15 000 EUR pour le lot 4 7 500 EUR pour le lot 5 15 000 EUR pour le lot 6.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel audiovisuel 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Paris-Sud 11
Adresse postale: DABF - service Central des Marchés-1er étage 15 rue Georges Clémenceau BAT 209d
Code postal: 91405
Commune postale: Orsay Cedex
Contact
Courrier électronique: service.marches@u-psud.fr 📧
Téléphone: +33 169157412 📞
Fax: +33 169157235 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-12 📅
Date limite de soumission: 2012-10-23 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-292919
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com, rubriques "Entreprise ", " accès à la salle des marchés " (références de la consultation: Accord cadre valant acte d'engagement et CCAP no12-0019a). Voir ausssi le lien direct section1.les candidatures et les offres de préférence sous forme papier, sont remises contre récepissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale. Le candidat peut également, s'il le souhaite, envoyer sa candidature et son offre par voie électronique au moyen du même site http://www.achatpublic.com (support: 0892 23 21 20). Les Formats électroniques autorisés pour la transmission électronique des plis sont les suivants: Doc,Xls, Pdf, Zip. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise desoffres. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord cadre a pour objet la fourniture, l'installation, la maintenance et la location de matériel audiovisuel pour l'ensemble des composantes et laboratoires de l'université Paris Sud. Pour chaque lot de l'accord cadre, trois titulaires seront retenus (sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres); les titulaires seront remis en compétition lors de la survenance du besoin.
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Intitulé du lot: fourniture, installation et maintenance de vidéo projecteurs, écrans plats, automates, équipements audio de petites et moyennes salles d'enseignement ou de réunion ainsi que le câblage associé
Brève description:
Fourniture, installation et maintenance de vidéo projecteurs, écrans plats, automates, équipements audio de petites et moyennes salles d'enseignement ou de réunion ainsi que le câblage associé.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fourniture, installation et maintenance de video projecteurs, écrans plats, automates, équipements audio d'amphithéâtres et salles de conférence ainsi que le câblage associé
Brève description:
Fourniture, installation et maintenance de video projecteurs, écrans plats, automates, équipements audio d'amphithéâtres et salles de conférence ainsi que le câblage associé.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fourniture de matériels audiovisuels (hors consommables) sans installation
Brève description: Fourniture de matériels audiovisuels (hors consommables) sans installation.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: maintenance des installations audiovisuelles à garantie échue
Brève description: Maintenance des installations audiovisuelles à garantie échue.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: location de matériel son et vidéo, de visioconférence, de matériel lumière et structure démontable
Brève description:
Location de matériel son et vidéo, de visioconférence, de matériel lumière et structure démontable.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: fourniture de lampes et filtres pour matériels audiovisuels
Brève description: Fourniture de lampes et filtres pour matériels audiovisuels.
Description des options:
Le présent accord cadre est conclu, à compter de sa date de notification, pour une période ferme d'un an. Il pourra être renouvelé trois fois par reconduction expresse, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans. Avant l'expiration de chaque période, l'université prend par écrit la décision de reconduire ou non l'accord cadre. Le titulaire ne peut refuser sa reconduction.
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Numéro de référence: no12-0019A
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Université Paris Sud, 91405 Orsay, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature (imprimé Dc1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé); dans le cas où la personne qui signerait le marché pour le compte de l'entreprise candidate ne serait pas le dirigeant de l'entreprise ou tout autre représentant de l'entreprise juridiquement habilité à l'engager, preuve de sa capacité à signer le marché par la production d'une délégation de pouvoir. déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner) (imprimé Dc1, rubrique F1, ou équivalent sur papier libre, dûment rempli et signé).
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Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (sur papier libre ou par imprimé Dc2, rubrique D-1 dûment remplie); attestation d'assurance pour risques professionnels en cours de validité.
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— Références de l'entreprise (une liste des principales prestations effectuées dans le domaine objet de la consultation au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé) - déclaration indiquant les effectifs et l'importance du personnel d'encadrement - déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; - certificat de qualifications professionnelles ou équivalent (uniquement pour le lot 5). - Dans le cas de candidatures groupées, il est rappelé aux candidats que chaque membre du groupement doit fournir les pièces obligatoires susmentionnées à l'exception de la lettre de candidature (imprimé Dc1). Cette dernière est fournie en un seul exemplaire afin de désigner le(s) co-traitant(s) du groupement. Si un candidat souhaite que les capacités professionnelles d'un sous-traitant soient prises en compte, il doit également fournir au stade de la candidature tous les éléments permettant de prouver la capacité professionnelle du sous-traitant et justifier du fait qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Il produit dans ce cas les pièces obligatoires susmentionnées, au nom du sous-traitant, à l'exception de la lettre de candidature (imprimé Dc1). Conformément à l'article 58 du code des marchés publics, avant de procéder à l'examen des candidatures, le pouvoir adjudicateur qui constate que des pièces dont la production était réclamée sont absentes ou incomplètes, peut demander aux candidats de compléter leur dossier conformément aux dispositions du I de l'article 52.
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Pour le lot 5 uniquement, le candidat devra être titulaire à jour du "Label de prestataire de services du spectacle vivant " attribué par la commission nationale du label du syndicat national des prestataires de l'audiovisuel scénique et évenementiel (Synpase) ou équivalent permettant de rémunérer des techniciens du spectacle en CDD d'usage. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par le certificat de qualifications professionnelles précité ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. En cas de groupement, l'ensemble des qualifications professionnelles et références des entreprises groupées sont prises en compte. Un candidat peut également demander à ce que soient prises en compte les capacités professionnelles techniques d'un sous-traitant.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget de l'établissement. Paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Pour les marchés subséquents d'un montant supérieur à 50 000 euro(s) Ht,Possibilité d'avance de 5 % conformément à l'article 87 du code des marchés publics.
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L'Offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire des cotraitants pour l'exécution des marchés subséquents.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_C2M6OZLt05&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: ccira@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: no12-0019A
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site http://www.achatpublic.com, rubriques "Entreprise ", " accès à la salle des marchés " (références de la consultation: Accord cadre valant acte d'engagement et CCAP no12-0019a). Voir ausssi le lien direct section1.les candidatures et les offres de préférence sous forme papier, sont remises contre récepissé ou envoyées par pli recommandé avec avis de réception postale. Le candidat peut également, s'il le souhaite, envoyer sa candidature et son offre par voie électronique au moyen du même site http://www.achatpublic.com (support: 0892 23 21 20). Les Formats électroniques autorisés pour la transmission électronique des plis sont les suivants: Doc,Xls, Pdf, Zip. Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique électronique ou sur papier, doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise desoffres. Le candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra fournir en outre les pièces prévues à l'article 46 du code des marchés publics.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Règlement Amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire) Préfecture de la Région Ile de France
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Fax: +33 139205422 📠
Source: OJS 2012/S 178-292919 (2012-09-12)
Avis d'attribution de marché (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF – service central des marchés – 1er étage 15 rue Georges Clémenceau bât. 209d
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 064-106631
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292919
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université Paris Sud, 91405 Orsay
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots : valeur technique de l'offre (60)
2. Pour tous les lots : prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-07 📅
Nom: Ignimage, 14 place Claudel, 78180, Montigny-le-Bretonneux, Infotelem, 12 avenue des Pommiers, 91380 Chilly-Mazarin, PJD audiovisuel ein village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 80081 Amiens Cedex 2
2️⃣
Nom: PJD audiovisuel ein village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 80081 Amiens Cedex 2, IEC, 13-15 rue Louis Kérautret Botmel, CS 76709, 35067 Rennes Cedex, INITIA, 1 rue Lavoisier, 91430 Igny
3️⃣
Nom: HDR communications, 11 rue du Thal, BP 50138, 67214 Obernai, EV Corporate, 12 rue de la Procession, 93217 La Plaine St-Denis, PJD Audiovisuel EIN village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064 – 80081 Amiens Cedex 2
4️⃣
Nom: Infotelem, 12 avenue des Pommiers, 91380 Chilly-Mazarin, PJD audiovisuel EIN villlage TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 80081 Amiens Cedex 2, Procom audiovisuel, 11 rue de la Grande Ourse, 95800 Cergy-St-Christophe
5️⃣
Nom: lot infructueux
6️⃣
Nom: EV corporate, 12 rue de la Procession, 93217 La Plaine St-Denis Cedex, Initia, 1 rue Lavoisier, 91430 Igny, PJD audiovisuel EIN village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064 – 80081 Amiens Cedex 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
9
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire) Préfecture de la Région Ile-de-France
Source: OJS 2013/S 064-106631 (2013-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 80 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: DABF – service central des marchés – 1er étage 15 rue Georges Clémenceau bât. 209d
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-28 📅
Date de publication: 2013-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 064-106631
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-292919
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Annonce n° 183, BOAMP 179 B du 15.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28.3.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: université Paris Sud, 91405 Orsay
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour tous les lots : valeur technique de l'offre (60)
2. Pour tous les lots : prix (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-07 📅
Nom: Ignimage, 14 place Claudel, 78180, Montigny-le-Bretonneux, Infotelem, 12 avenue des Pommiers, 91380 Chilly-Mazarin, PJD audiovisuel ein village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 80081 Amiens Cedex 2
2️⃣
Nom: PJD audiovisuel ein village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 80081 Amiens Cedex 2, IEC, 13-15 rue Louis Kérautret Botmel, CS 76709, 35067 Rennes Cedex, INITIA, 1 rue Lavoisier, 91430 Igny
3️⃣
Nom: HDR communications, 11 rue du Thal, BP 50138, 67214 Obernai, EV Corporate, 12 rue de la Procession, 93217 La Plaine St-Denis, PJD Audiovisuel EIN village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064 – 80081 Amiens Cedex 2
4️⃣
Nom: Infotelem, 12 avenue des Pommiers, 91380 Chilly-Mazarin, PJD audiovisuel EIN villlage TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064, 80081 Amiens Cedex 2, Procom audiovisuel, 11 rue de la Grande Ourse, 95800 Cergy-St-Christophe
5️⃣
Nom: lot infructueux
6️⃣
Nom: EV corporate, 12 rue de la Procession, 93217 La Plaine St-Denis Cedex, Initia, 1 rue Lavoisier, 91430 Igny, PJD audiovisuel EIN village TPE, rue Jean Jacques Mention, BP 90064 – 80081 Amiens Cedex 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
4
9
5
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Versailles (cette instance ne peut être saisie que par le pouvoir adjudicateur et le titulaire) Préfecture de la Région Ile-de-France
Source: OJS 2013/S 064-106631 (2013-03-28)
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