Matériel d'entretien des espaces verts - année 2012

Ville d'Agen

Fourniture et livraison de matériel d'entretien des espaces verts de la ville d'Agen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Agen

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lot-et-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-12	Avis de marché
2012-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Quantité ou étendue: 200 000
Valeur totale du marché: 200 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Agen
Adresse postale: direction de l'administration générale - service magasin-achats - place Dr Esquirol
Code postal: 47916
Commune postale: Agen Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.agen.fr 🌏
Courrier électronique: service.achats@agen.fr 📧
Téléphone: +33 553482196 📞
Fax: +33 553877293 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-12 📅
Date limite de soumission: 2012-05-04 📅
Date de publication: 2012-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 52-084895
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché ordinaire. Il entre en vigueur à compter de sa notifications au(x) titulaire(s) et est valable jusqu'au 31.12.2012. Pour les lots 1, 2 et 6, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils se trouvent en présence d'un client achetant un matériel avec reprise (la reprise est obligatoire). Par ailleurs, pour les lots 1, 2 et 3, aucune offre ne sera prise en considération si le fournisseur n'a pas organisé une démonstration ou une visite chez un particulier / professionnel du matériel proposé avant la date limite de remise des offres. Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et non actualisables. Le dossier sera transmis de préférence sous format papier à l'adresse de la personne mentionnée comme correspondant. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture et livraison de matériel d'entretien des espaces verts de la ville d'Agen.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: 1 tracteur porte outils et son balai de désherbage
Brève description:

Achat d'1 tracteur porte outils conçu pour travailler dans de très forte inclinaison de terrain et équipé d'un balai de désherbage.

Informations complémentaires sur les lots:

Option: balai de désherbage. Une démonstration ou une visite chez un particulier / professionnel devra être faite impérativement avant la date de remise des offres. L'attention des candidats est également attirée sur le fait qu'ils se trouvent en présence d'un client achetant un matériel avec reprise.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: 1 tondeuse autoportée rotative
Brève description: Achat d'une tondeuse autoportée rotative.
Informations complémentaires sur les lots:

Une démonstration ou une visite chez un particulier / professionnel devra être faite impérativement avant la date de remise des offres. L'attention des candidats est également attirée sur le fait qu'ils se trouvent en présence d'un client achetant un matériel avec reprise.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: 1 tracteur équipé d'une tondeuse arrière rotative et d'une lame à neige à l'avant
Brève description:

Achat d'un tracteur équipé d'une tondeuse arrière rotative et d'une lame à neige à l'avant.

Informations complémentaires sur les lots:

Option: lame à neige. Une démonstration ou une visite chez un particulier / professionnel devra être faite impérativement avant la date de remise des offres.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: 1 sableuse pour terrain de sport
Brève description: Achat d'une sableuse pour les terrains de sport de la ville.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: 1 nettoyeur pour terrain synthétique
Brève description: Achat d'un nettoyeur pour les terrains synthétiques de la ville.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: 3 souffleurs thermiques
Brève description: Achat de 3 souffleurs thermiques.
Informations complémentaires sur les lots:

L'attention des candidats est également attirée sur le fait qu'ils se trouvent en présence d'un client achetant un matériel avec reprise.

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: 1 taille haie thermique
Brève description: Achat d'un taille haie thermique.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: 1 tronçonneuse thermique pour travail au sol
Brève description: Achat d'un tronçonneuse thermique pour travail au sol.
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: 1 débroussailleuse thermique
Brève description: Achat d'une débroussailleuse thermique.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: outillage électrique sur batterie
Brève description:

Achat de 3 batteries avec chargeur compatibles avec l'acquisition des produits suivants: 3 tailles-haies et 2 sécateurs.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Les options sont autorisées uniquement pour les lots 1 et 3. Elles sont décrites dans le cahier des clauses techniques particulières.

Des avenants peuvent être conclus en application de l'article 20 du code des marchés publics au sens du droit communautaire.

Numéro de référence: B6-868 / X001026
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: centre technique municipal - 82 avenue Jean Jaurès, 47000 Agen, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Pas de caution, ni de garantie exigées.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré sur le budget de la ville d'Agen: ressources propres.

Le délai de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture signée du titulaire. À défaut, des intérêts moratoires sont dûs au taux marginal de la Banque centrale européenne en vigueur majoré de 7 points.

Possibilité de cession ou de nantissement de marché.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Entreprise seule, groupements d'entreprises.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour les lots 1 à 3: valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et intégrant le résultat de la démonstration (50)
2. Pour les lots 1 à 3: prix (40)
3. Pour les lots 1 à 3: garantie (2/3) et conditions de SAV (1/3) (10)
4. Pour les lots 4 à 10: valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (50)
5. Pour les lots 4 à 10: prix (40)
6. Pour les lots 4 à 10: garantie (2/3) et conditions de SAV (1/3) (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Melle Derrua
Mme Massalaz
Adresse du profil d'acheteur: http://agen.marcoweb.fr 🌏
URL pour la participation: http://agen.marcoweb.fr 🌏
Nom: Mairie d'Agen
URL pour informations complémentaires: http://www.agen.fr 🌏
URL des documents: http://www.agen.fr 🌏
: http://agen.marcoweb.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-05-07 📅
Date de fin: 2012-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: B6-868 / X001026
Informations complémentaires

Le présent marché est un marché ordinaire. Il entre en vigueur à compter de sa notifications au(x) titulaire(s) et est valable jusqu'au 31.12.2012.

Pour les lots 1, 2 et 6, l'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils se trouvent en présence d'un client achetant un matériel avec reprise (la reprise est obligatoire).

Par ailleurs, pour les lots 1, 2 et 3, aucune offre ne sera prise en considération si le fournisseur n'a pas organisé une démonstration ou une visite chez un particulier / professionnel du matériel proposé avant la date limite de remise des offres.

Les prestations faisant l'objet du marché seront réglées par un prix global et forfaitaire. Les prix sont fermes et non actualisables.

Le dossier sera transmis de préférence sous format papier à l'adresse de la personne mentionnée comme correspondant.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet - BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradam.fr 📧
Téléphone: +33 56993800 📞
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 56243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours précontractuel: introduction à tout moment de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du code de justice administrative),

— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief (articles R.421-1 et suivants du code de justice administrative),

— référé contractuel: dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (articles L.551-13 à -23 du code de justice administrative),

— recours de pleine juridiction "Tropic": dans un délai de 2 mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (conseil d'état, assemblée, 16.7.2007, "Société Tropic Travaux Signalisation"),

— recours gracieux: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 mois suivant la publication ou la notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Source: OJS 2012/S 052-084895 (2012-03-12)

Avis d'attribution de marché (2012-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: direction de l'administration générale, service magasin-achats, place Dr Esquirol

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-05 📅
Date de publication: 2012-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 172-283525
Se réfère à l'avis: 2012/S 52-084895
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Annonce no248, BOAMP 52 B du 14.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.9.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal - 82 avenue Jean Jaurès, 47000 Agen, FRANCE.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Pour les lots 1 à 3: garantie (2/3) et conditions de S.A.V (1/3) (10)
6. Pour les lots 4 à 10: garantie (2/3) et conditions de S.A.V (1/3) (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-09 📅
Nom: Lorenzato
Adresse postale: route d'Agen
Commune postale: Laugnac
Code postal: 47360
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-10 📅
Nom: Roques et Lecoeur
Adresse postale: 6 bd Edouard Lacour
Commune postale: Agen
Code postal: 47000

3️⃣
Adresse postale: 6 Bd Edouard Lacour
Commune postale: agen

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-13 📅
Nom: Hydraparts
Adresse postale: CD 908 La Pomme
Commune postale: Belcodem
Code postal: 13720

5️⃣
Nom: lot declare sans suite

6️⃣
Nom: Innovert
Adresse postale: place de l'Hotel de Ville
Commune postale: Clairac
Code postal: 47320

7️⃣

8️⃣
Adresse postale: 6 bd edouard Lacour

9️⃣

1️⃣0️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours précontractuel: introduction à tout moment de la procédure jusqu'à la signature du contrat (article L.551-1 du Code de justice administrative),

— Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée faisant grief (articles R.421-1 et suivants du Code de justice administrative),

— Référé contractuel: dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (articles L.551-13 à -23 du Code de justice administrative),

— Recours de pleine juridiction " Tropic ": dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché (Conseil d'etat, Assemblée, 16.7.2007, " Société Tropic Travaux Signalisation "),

— Recours gracieux: auprès du représentant du pouvoir adjudicateur dans un délai de deux (2) mois suivant la publication ou la notification de la décision ou de l'acte attaqué.

Source: OJS 2012/S 172-283525 (2012-09-05)

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