Materiaux d'extraction pour travaux de voirie

Ville de la Rochelle

Materiaux d'extraction pour travaux de voirie année 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de la Rochelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Pierre calcaire et gypse › Pierre calcaire
• Sable › Sable naturel

Où ?

• Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-09-07	Avis de marché
2012-12-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gravier, sable, pierre concassée et agrégats 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Rochelle
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 1541
Code postal: 17086
Commune postale: La Rochelle
Contact
Téléphone: +33 546511431 📞
Fax: +33 546515062 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-07 📅
Date limite de soumission: 2012-10-22 📅
Date de publication: 2012-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 175-288568
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.ville-larochelle.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché: montants minimum et maximum annuels. Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Materiaux d'extraction pour travaux de voirie année 2012.
Numéro du lot: 1
Brève description: Sables.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériaux calcaires.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
18 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériaux dioritiques.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Numéro de référence: Materiaux Extraction

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le titulaire devraproduire: son immatriculation au registre du commerce (extrait K-Bis demandé):

— s'il est en redressement judiciaire, la copie du jugement,

— la déclaration sur l'honneur qu'il n'entre pas dans les conditions de l'article 43 du code des marchés publics,

— le formulaire DC1: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm,

— le formulaire DC2 (disponible à la même adresse),

— le formulaire NOTI2 (ex-DC7) ou équivalent étranger (disponible à la même adresse),

— les pièces prévues aux articles D.8222-5, D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail,

— l'attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales, parafiscales et sociales. Le titulaire devra produire la copie des documents établis par les administrations concernées. Le pouvoir adjudicateur pourra en outre accepter d'autres documents permettant d'apprécier la situation juridique du candidat, ainsi que ces capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation économique et financière:

— Déclaration du chiffre d'affaire global et celui portant sur les fournitures réalisées au cours des 3 dernières années,

— Assurances pourcouvrir les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales prestations effectué(e)s au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le titulaire dispose pour laréalisation de marchés de même nature,

— s'il s'appuie sur d'autres opérateurs, il devra produire les mêmes documents que ceux demandés pour las ituation juridique et suivants pour justifier des capacités professionnelles, techniques et l'engagement écrit qu'ildisposera de leurs capacités pendant la durée d'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Seront examinées les capacités professionnelles, techniques et financières.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres, et paiement par mandat à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide des échantillons fournis % (50)
2. Prix % (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-larochelle.fr 🌏
Nom: Ville de La Rochelle
Adresse postale: service voirie Cedex 2, BP 1541
Téléphone: +33 546515061 📞
Adresse postale: direction de la commande publique Cedex 2, BP 1541
Téléphone: +33 546515302 📞
Nom: Ville de La Rochelle: direction de la commande publique
Adresse postale: 8 place Jean-Baptiste Marcet Cedex 2, BP 1541

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Materiaux Extraction
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert, BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2012/S 175-288568 (2012-09-07)

Avis d'attribution de marché (2012-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 60 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, BP 1541

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-12-20 📅
Date de publication: 2012-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 247-405904
Se réfère à l'avis: 2012/S 175-288568
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-larochelle.fr Annonce no 141, B.O.A.M.P. 175 B du 11.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20.12.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Nom: le lot 1 : Sables a été déclaré Infructueux

2️⃣
Nom: le lot 2 : Matériaux calcaires a été déclaré Infructueux

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-05 📅
Nom: Kleber Moreau
Adresse postale: BP 257
Commune postale: Pouzauges
Code postal: 85702
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Le maire
Source: OJS 2012/S 247-405904 (2012-12-20)

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