Marchés publics pour l'entretien des espaces verts du Conseil général des Bouches-du-Rhône - 4 lots distincts
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Marchés publics pour l'entretien des espaces verts du Conseil général des Bouches-du-Rhône - 4 lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • Services liés au débardage › Services de défrichement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-08-16 | Avis de marché |
| 2013-05-14 | Avis d'attribution de marché |
| 2013-06-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de défrichement
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de défrichement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.sullice@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311318 📞
Fax: +33 413313297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-16 📅
Date limite de soumission: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265944
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 💰
720 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Un an renouvelable 3 fois.
Brève description:
Intitulé du lot: secteur géographique de l'arrondissement de Marseille, tel que défini par les services de la direction des routes
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur géographique de l'arrondissement d'Aix-en-Provence, tel que défini par les services de la direction des routes
Brève description:
Intitulé du lot: secteur géographique des arrondissements d'Arles et Etang-de-Berre tel que défini par les services de la direction des routes
Brève description:
Intitulé du lot: espaces verts du musée départemental de l'Arles Antique (MDAA) et du jardin d'inspiration romaine attenant "Hortus"
Brève description:
Description des options: Option signifie reconduction au sens du droit européen.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E3DSGSM07082012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites du département des Bouches-du-Rhône, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune avance n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sullice Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des BDR
Point de contact: hôtel du département - direction des services généraux - Phydev
Mme direction des services généraux Laurence Genard
Téléphone: +33 413313309 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Point de contact: hôtel du département, direction des services généraux, service marchés bureau B6157
M. direction des services généraux Emmanuel Sullice
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: bureau B6035, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: hôtel du département, direction générale des services, direction juridique -bureau B6039 - remise sur place contre récepissé ou par courrier RAR
Mme direction juridique Monique Giovacchini
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM07082012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral - Préfecture de région, SGAR
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13 - Direction juridique, service juridique et assurances
Adresse postale: 52 av. de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 159-265944 (2012-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de défrichement
Quantité ou étendue:
Montant global pour les 4 lots et pour la durée maximale d'exécution en euro(s) HT, le CG 13 n'étant engagé contractuellement que sur le montant minimum: minimum 760 000 - maximum 2 880 000.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de défrichement 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.sullice@cg13.fr 📧
Téléphone: +33 413311318 📞
Fax: +33 413313297 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-16 📅
Date limite de soumission: 2012-10-04 📅
Date de publication: 2012-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 159-265944
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert conformément aux articles 26-i, 33 et 57 à 59 du code des marchés. Marché à bons de commande signifie "accord-cadre" au sens du droit européen. Bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. Les prestations seront exécutées suivant les contraintes fixées par le cahier des charges. le lot n° 4 est un marché réservé au sens de l'article 15 du CMP; pour ce lot, candidat indiquera quel est son statut et fournira une attestation indiquant qu'il remplit bien les conditions pour répondre à un marché réservataire.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 190 000 💰
720 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer: Un an renouvelable 3 fois.
Brève description:
Marchés publics pour l'entretien des espaces verts du Conseil général des Bouches-du-Rhône - 4 lots distincts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur géographique de l'arrondissement de Marseille, tel que défini par les services de la direction des routes
Brève description:
Secteur géographique de l'arrondissement de Marseille, tel que défini par les services de la direction des routes.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000; maximum de 200 000.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur géographique de l'arrondissement d'Aix-en-Provence, tel que défini par les services de la direction des routes
Brève description:
Secteur géographique de l'arrondissement d'Aix-en-Provence, tel que défini par les services de la direction des routes.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: secteur géographique des arrondissements d'Arles et Etang-de-Berre tel que défini par les services de la direction des routes
Brève description:
Secteur géographique des arrondissements d'Arles et Etang-de-Berre tel que défini par les services de la direction des routes.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: espaces verts du musée départemental de l'Arles Antique (MDAA) et du jardin d'inspiration romaine attenant "Hortus"
Brève description:
Espaces verts du musée départemental de l'Arles Antique (MDAA) et du jardin d'inspiration romaine attenant "Hortus" marche reserve article 15 du CMP.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000; maximum 120 000.
Description des options: Option signifie reconduction au sens du droit européen.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: E3DSGSM07082012
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers sites du département des Bouches-du-Rhône, 13000 Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner le formulaire DC1 (version du 12.12.2011 ou du 25.6.2012) et DC2 (version du 15.9.2010) ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
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Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires annuel sur les trois derniers exercices ou complètera le formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira: ses références en lien avec l'objet du marché réalisées au cours des 3 dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire privé ou public et/ou ses qualifications professionnelles ou équivalent. Ses effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement sur les trois dernières années (indiquer les moyens globaux en personnels et matériels). Le système d'assurance qualité si le candidat en a un ou complétera le formulaire DC2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune avance n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le paiement des factures est conditionné par les opérations de vérification prévues au CCAP. En cas de rejet, la facture sera retournée au titulaire. Le financement est réalisé sur le budget général et certains budgets annexes. Le paiement s'effectue par mandat administratif, suivant les règles de la comptabilité publique. Les délais maximum de paiement sont fixés à 30 jours à compter de la réception de la facture du titulaire par le CG 13. En cas de retard dans le paiement des factures, le taux des d'intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la BCE à son opération de refinancement principale la plus récente effectuée avant le premier jour du mois du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir majoré de 7 points.
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Prestataire unique ou groupement momentané de prestataires (seule la forme solidaire avec compte unique sera acceptée à la conclusion du contrat). Une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché (art. 45-i in fine CMP).
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (35)
3. Performances en matière de protection de l'environnement (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Sullice Emmanuel
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Conseil général des BDR
Point de contact: hôtel du département - direction des services généraux - Phydev
Mme direction des services généraux Laurence Genard
Téléphone: +33 413313309 📞
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Point de contact: hôtel du département, direction des services généraux, service marchés bureau B6157
M. direction des services généraux Emmanuel Sullice
URL des documents: https://marches.cg13.fr 🌏
Adresse postale: bureau B6035, 52 avenue de Saint-Just
Point de contact: hôtel du département, direction générale des services, direction juridique -bureau B6039 - remise sur place contre récepissé ou par courrier RAR
Mme direction juridique Monique Giovacchini
Téléphone: +33 413311748 📞
URL pour la participation: https://marches.cg13.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E3DSGSM07082012
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert conformément aux articles 26-i, 33 et 57 à 59 du code des marchés. Marché à bons de commande signifie "accord-cadre" au sens du droit européen. Bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. Les prestations seront exécutées suivant les contraintes fixées par le cahier des charges. le lot n° 4 est un marché réservé au sens de l'article 15 du CMP; pour ce lot, candidat indiquera quel est son statut et fournira une attestation indiquant qu'il remplit bien les conditions pour répondre à un marché réservataire.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.8.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral - Préfecture de région, SGAR
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13 - Direction juridique, service juridique et assurances
Adresse postale: 52 av. de Saint-Just
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13256
Téléphone: +33 413311576 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 159-265944 (2012-08-16)
Avis d'attribution de marché (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159664
Se réfère à l'avis: 2012/S 159-265944
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites du département des Bouches-du-Rhône, 13000 Marseille
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-27 📅
Nom: groupement espaces verts meridionaux / jardin service
Adresse postale: 9 B, Bd de la Louisiane
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
2️⃣
Nom: triangle ips
Adresse postale: 900, Chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL, préfecture de région, SGAR
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CG 13, direction juridique, service juridique et assurances
Source: OJS 2013/S 094-159664 (2013-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 165 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-05-14 📅
Date de publication: 2013-05-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 094-159664
Se réfère à l'avis: 2012/S 159-265944
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires
Marchés attribués en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'AAPC et le RC. Les contrats peuvent être consultés (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6157, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les lots 1, 2, 3 ont été notifiés le 2.53.2013. Chaque marché est passé pour un montant minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT, et pour une durée d'un an, renouvelable trois fois par reconduction tacite. La durée totale de ces marchés ne pourra pas excéder 4 ans. Le lot nº 4 fera l'objet d'un avis d'attribution distinct.
Annonce nº 76, BOAMP 159 A.
Annonce nº 97, BOAMP 159 B du 18.8.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.5.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites du département des Bouches-du-Rhône, 13000 Marseille
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-27 📅
Nom: groupement espaces verts meridionaux / jardin service
Adresse postale: 9 B, Bd de la Louisiane
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
2️⃣
Nom: triangle ips
Adresse postale: 900, Chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: CCIRAL, préfecture de région, SGAR
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CG 13, direction juridique, service juridique et assurances
Source: OJS 2013/S 094-159664 (2013-05-14)
Avis d'attribution de marché (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 81 774 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 413313206 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216508
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-24 📅
Nom: Coopsoc/Esat les Abeilles
Adresse postale: 117 traverse Bovis - Estaque Gare, BP 167
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13322
Courrier électronique: katia.mautino@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région - SGAR - bd Paul Peytral - CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13
Adresse postale: Direction juridique - service juridique et assurances, 52 avenue de Saint Just
Source: OJS 2013/S 126-216508 (2013-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 81 774 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Pouvoir adjudicateur
Contact
Téléphone: +33 413313206 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-06-27 📅
Date de publication: 2013-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 126-216508
Numéro JO-S: 126
Informations complémentaires
Marché attribué par la CAO du 29 mai 2013 en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'AAPC et le RC. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6157, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Ce marché, notifié la 24 juin 2013, est passé pour un an, renouvelable trois fois par reconduction tacite, pour une durée totale qui ne pourra pas excéder quatre ans. Les lots no 1, 2 et 3 ont fait l'objet d'un avis d'attribution distinct envoyé le 14 mai 2013. Montants annuels en euros HT minimum de 40 000 et maximum de 120 000.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.6.2013.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
site du Musée Départemental d'Arles Antiques (Mdaa) et du jardin d'inspiration romaine (Hortus), 13200 Arles
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2013-06-24 📅
Nom: Coopsoc/Esat les Abeilles
Adresse postale: 117 traverse Bovis - Estaque Gare, BP 167
Commune postale: Marseille Cedex 16
Code postal: 13322
Courrier électronique: katia.mautino@wanadoo.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Nom: Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Préfecture de Région - SGAR - bd Paul Peytral - CS 80001
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: CG 13
Adresse postale: Direction juridique - service juridique et assurances, 52 avenue de Saint Just
Source: OJS 2013/S 126-216508 (2013-06-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)