Marchés d'acquisition de livres pour le réseau des médiathèques CAPI et pour le service Info-Doc - archives
Communauté d'agglomération Porte Isère
Acquisition de livres, livres-CD, bandes dessinées,ouvrages spécialisés pour le réseau des médiathèques CAPI et pour le service documentation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bd Fugue Cafe
- • Cil
- • Decitre
- • Infructueux
- • Majolire
- • Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-03-06 | Avis de marché |
| 2012-06-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-03-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Porte Isère
Adresse postale: 17 avenue du Bourg BP 592
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077300
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 348 952 💰
1 395 808 💰
Brève description:
Brève description: Livres adultes fictions et documentaires.
Quantité ou étendue: Minimum 44 675,00 EUR maximum 178 700,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres et livres-cd jeunesse fictions et documentaires.
Quantité ou étendue: Minimum 32 686,00 EUR maximum 130 745,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adulte).
Quantité ou étendue: Minimum 1 814,00 EUR maximum 7 254,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Présentation à la médiathèque de livres en langues étrangères (jeunesse adulte).
Quantité ou étendue: Minimum 1 302,00 EUR maximum 5 208,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes-dessinées et mangas.
Quantité ou étendue: Minimum 5 003,00 EUR maximum 20 014,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ouvrages spécialisés pour le service documentation-archives.
Quantité ou étendue: Minimum 1 758,00 EUR maximum 7 031,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12MD01K
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère. L'Isle-d'Abeau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
3. Valeur technique: valeur technique conditions générales (cadre questionnaire à remplir) (50)
4. Valeur technique: valeur technique spécifications particulières (mémoire explicatif selon précisions figurant au CCTP) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Service commande publique
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère 25 rue du Creuzat
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38080
Téléphone: +33 474272800 📞
Nom: Médiathèque
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère Centre Simone Signoret BP 3 - Carré Léon Blum
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38090
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: M. le président de la CAPI
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère 17 avenue du Bourg BP 592
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MD01K
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Porte Isère
Adresse postale: 17 avenue du Bourg BP 592
Code postal: 38081
Commune postale: L'Isle-d'Abeau Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-06 📅
Date limite de soumission: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 47-077300
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisédoit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 348 952 💰
1 395 808 💰
Brève description:
Acquisition de livres, livres-CD, bandes dessinées,ouvrages spécialisés pour le réseau des médiathèques CAPI et pour le service documentation.
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres adultes fictions et documentaires.
Quantité ou étendue: Minimum 44 675,00 EUR maximum 178 700,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres et livres-cd jeunesse fictions et documentaires.
Quantité ou étendue: Minimum 32 686,00 EUR maximum 130 745,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Présentation à la médiathèque de livres de petits éditeurs (jeunesse et adulte).
Quantité ou étendue: Minimum 1 814,00 EUR maximum 7 254,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Présentation à la médiathèque de livres en langues étrangères (jeunesse adulte).
Quantité ou étendue: Minimum 1 302,00 EUR maximum 5 208,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Brève description: Bandes-dessinées et mangas.
Quantité ou étendue: Minimum 5 003,00 EUR maximum 20 014,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 6
Brève description: Ouvrages spécialisés pour le service documentation-archives.
Quantité ou étendue: Minimum 1 758,00 EUR maximum 7 031,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 12MD01K
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère. L'Isle-d'Abeau.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'art 43 du CMP Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
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Bilan ou extrait de bilan concernant les 3 dernières années Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Selon la réglementation en vigueur par mandat administratif sous 30 jours à réception de la facture. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les crédits afférents à ces achats sont programmés sur le budget principal 2012 de la CAPI, section fonctionnement sur fonds propres et sur les budgets suivants lors des reconductions éventuelles.
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Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (40)
2. Valeur technique (60)
3. Valeur technique: valeur technique conditions générales (cadre questionnaire à remplir) (50)
4. Valeur technique: valeur technique spécifications particulières (mémoire explicatif selon précisions figurant au CCTP) (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Service commande publique
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère 25 rue du Creuzat
Commune postale: L'Isle-d'Abeau
Code postal: 38080
Téléphone: +33 474272800 📞
Nom: Médiathèque
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère Centre Simone Signoret BP 3 - Carré Léon Blum
Commune postale: Villefontaine Cedex
Code postal: 38090
URL des documents: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Nom: M. le président de la CAPI
Adresse postale: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère 17 avenue du Bourg BP 592
URL pour la participation: http://agysoft.marcoweb.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12MD01K
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisédoit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.3.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Articles R 421-1 à R 421-7 du code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision du pouvoir adjudicateur). Articles L 551-1 et R 551-1 du code de justice administrative pour le référé précontractuel.
Source: OJS 2012/S 047-077300 (2012-03-06)
Avis d'attribution de marché (2012-06-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201412
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077300
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère. L'Isle d'Abeau.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-11 📅
Nom: Decitre
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Majolire
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
3️⃣
Nom: Infructueux
4️⃣
Nom: Cil
Commune postale: Grezieu La Varenne
Code postal: 69290
5️⃣
Nom: Bd fugue cafe
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
0
Source: OJS 2012/S 122-201412 (2012-06-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-26 📅
Date de publication: 2012-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 122-201412
Se réfère à l'avis: 2012/S 47-077300
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Annonce no 218, BOAMP 49 B du 9.3.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.6.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communauté d'agglomération Porte de l'Isère. L'Isle d'Abeau.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-05-11 📅
Nom: Decitre
Commune postale: Lyon
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Majolire
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Code postal: 38300
3️⃣
Nom: Infructueux
4️⃣
Nom: Cil
Commune postale: Grezieu La Varenne
Code postal: 69290
5️⃣
Nom: Bd fugue cafe
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
0
Source: OJS 2012/S 122-201412 (2012-06-26)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Imprimés et produits connexes (>20 nouveaux marchés)