Marché travaux ER juin 2012-2014

SMDEV

Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à des renforcements, enfouissements et extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques entre le 15.6.2012, ou la date de notification si elle est postérieure, et le 31.12.2014.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-04-05 Avis de marché
2012-07-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de lignes électriques
Quantité ou étendue:
Ce marché à bons de commande multi-attributaires est passé sans montant minimum ni montant maximum avec chacun des attributaires pour chacun des lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de lignes électriques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Smdev
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès, BP 142
Code postal: 88004
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Courrier électronique: smdev@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 329291960 📞
Fax: +33 329824436 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-05 📅
Date limite de soumission: 2012-05-30 📅
Date de publication: 2012-04-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 70-115997
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5 avril 2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande multi-attributaires relatif à des renforcements, enfouissements et extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques entre le 15.6.2012, ou la date de notification si elle est postérieure, et le 31.12.2014.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements et extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 71 communes réparties sur les cantons de Châtenois, Coussey et Neufchâteau.
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Quantité ou étendue: Ce marché à bons de commande est passé sans montant minimum ni montant maximum avec chacun des attributaires.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements, extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 50 communes réparties sur les cantons de Bulgnéville et Lamarche.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements, extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 58 communes réparties sur les cantons de Charmes et Mirecourt.
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Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements, extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 63 communes réparties sur les cantons de Dompaire, Epinal Ouest et Vittel.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements, extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 51 communes réparties sur les cantons de Bains les Bains, Darney, Monthureux sur Saone et Xertigny.
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Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements, extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 64 communes réparties sur les cantons de Bruyères, Chatel sur Moselle et Epinal Est.
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Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements, extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 84 communes réparties sur les cantons de Provenchères sur Fave, Rambervillers, Raon l'etape, Saint Die Est, Saint Die Ouest, Senones.
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Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8
Brève description:
Travaux de renforcements, enfouissements, extensions des réseaux de distribution publique d'énergie électrique, d'éclairage public et de génie civil du réseau de communications électroniques dans 72 communes réparties sur les cantons de Brouvelieures, Corcieux, Fraize, Gerardmer, Plombières les Bains, Remiremont, Saulxures sur Moselotte et Le Thillot.
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Numéro de référence: Marché travaux ER juin 2012-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires Dc1 et Dc2, Formulaire Dc4 si le candidat présente un sous-traitant. Si l'entreprise est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices. -déclaration indiquant les effectifs au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant les montants, les dates et les destinataires. -certificats de capacité ou références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate -les habilitations (ute c 18-510) et cartes de qualification du personnel pour la réalisation d'interventions électriques. Ainsi, l'entrepreneur doit délivrer une carte nominative de qualification à chacun de ses monteurs, après certification de ceux-ci auprès d'un organisme de certification accrédité par le COFRAC ou tout autre organisme signataire de l'accord européen multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation selon la norme nf en iso/cei 17024 ou équivalent, -des certificats de stage " formation aux travaux sous tension " et attestations de formation conformément à la norme nf c 18-510 ou équivalent, -les autorisations de conduite du personnel amené à intervenir sur les chantiers, -les copies certifiées conformes à l'original des certificats de vérification en cours de validité des appareils de levage et de manutention devant être utilisés pour l'exécution du marché.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Retenue de garantie sur acompte et solde fixée à 5 %, qui pourra être remplacée par une garantie à première demande.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Délai de paiement: 30 jours à compter de la réception de la facture, conformément à l'article 98 du code des marchés publics. Financement: subventions du FACE et du conseil général, fonds propres du SMDEV.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2012-05-31 📅
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
Nom: Smdev
Commune postale: Epinal Cedex
Adresse postale: 59 rue Jean Jaures, BP 142
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2012-06-15 📅
Date de fin: 2014-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché travaux ER juin 2012-2014

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nancy
Adresse postale: 5, place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SMDEV - M. le président
Adresse postale: 59, rue Jean Jaurès - bP 142
Commune postale: Epinal Cedex
Code postal: 88004
Téléphone: +33 329291960 📞
Fax: +33 329824436 📠
Source: OJS 2012/S 070-115997 (2012-04-05)
Avis d'attribution de marché (2012-07-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès? BP 142

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-10 📅
Date de publication: 2012-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 134-222708
Se réfère à l'avis: 2012/S 70-115997
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Attributaires pour le lot no1: - l'entreprise INEO reseaux Est de Lunéville (54) avec une hausse de 3 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault Reseaux (mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Boiron, SDEL Vosges (mandataire: Boiron de Saint Nabord (88)) Avec une hausse de 6 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 12 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises ADAM Delvigne, Adelec (avec Millot SA en sous-traitance) (mandataire: ADAM Delvigne de Coussey (88)) avec unrabais de 9 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE Est de Arches (88) avec une hausse de 32 % sur le bordereau des prix (édition 2011) Attributaires pour le lot no2: - l'entreprise INEO Reseaux EST de Lunéville (54) avec une hausse de 3 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault Reseaux (mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Boiron, SDEL Vosges (mandataire: Boiron de Saint Nabord (88)) Avec une hausse de 7.5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 12 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 5 % sur le bordereaudes prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE EST de Arches (88) avec une hausse de 32 % sur le bordereau des prix (édition 2011) Attributaires pour le lot no3: - l'entreprise INEO Reseaux Est de Lunéville (54) avec une hausse de 2 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault Reseaux (mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Boiron, SDEL Vosges (mandataire: Boiron de Saint Nabord (88)) avec une hausse de 5.4 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 10 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 9 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE Est de Arches (88) avec une hausse de 15.6 % sur le bordereau des prix (édition 2011) Attributaires pour le lot no4: - l'entreprise INEO Reseaux EST de Lunéville (54) avec une hausse de 1 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault reseaux (mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Boiron, SDEL Vosges (mandataire: BOIRON de Saint Nabord (88)) Avec une hausse de 4.5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 2 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 15 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE EST deArches (88) avec une hausse de 12.8 % sur le bordereau des prix (édition 2011) Attributaires pour le lot no5: - l'entreprise INEO reseaux Est de Lunéville (54) avec une hausse de 1 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault Reseaux (Mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Haefeli de Lure (70) avec une hausse de 10 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Boiron, SDEL Vosges (mandataire: Boiron de Saint Nabord (88)) avec une hausse de 4.5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (Mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 10 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 12 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE EST de Arches (88) avec une hausse de 6.9 % sur le bordereau des prix (édition 2011) Attributaires pour le lot no6: - l'entreprise INEO Reseaux Est de Lunéville (54) avec une hausse de 1 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault Reseaux (Mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Boiron, SDEL Vosges (mandataire: Boiron de Saint Nabord (88)) Avec une hausse de 4.5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 1.5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (Mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 10 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE EST de Arches (88) avec une hausse de 9.7 % sur le bordereau des prix (édition 2011) Attributaires pour le lot no7: - l'entreprise INEO Reseaux Est de Lunéville (54) avec une hausse de 1 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault reseaux (mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises BOIRON, SDEL VOSGES (Mandataire: BOIRON de Saint Nabord (88)) Avec une hausse de 7.5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 1 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (Mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE Est de Arches (88) avec une hausse de 32 % sur le bordereau des prix (édition 2011) Attributaires pour le lot no8: - l'entreprise INEO Reseaux EST de Lunéville (54) avec une hausse de 2 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Vigilec Hatier, Vigilec Pauly, Thepault reseaux (mandataire: Vigilec Hatier (agence de Franche Comté) de Voujeaucourt (25)) avec une hausse de 2.40 % du bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises Boiron, SDEL Vosges (mandataire: Boiron de Saint Nabord (88)) Avec une hausse de 4.5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise Sotreca (avec SBGC en sous-traitance) de Saint Dié des Vosges (88) avec une hausse de 2 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - le groupement des entreprises FMT Reseaux, FMT Divoux, EVII, Sogetrel (Mandataire: FMT Reseaux de Les Forges (88)) avec un rabais de 5 % sur le bordereau des prix (édition 2011) - l'entreprise SPIE EST de Arches (88) avec une hausse de 27 % sur le bordereau des prix (édition 2011). Annonce n° 192, BOAMP 71 A du 11.4.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.7.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Vosges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire justificatif (50)
2. Prix des prestations (50)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-05 📅
Nom: 7 attributaires

2️⃣
Nom: 6 attributaires

3️⃣

4️⃣

5️⃣

6️⃣

7️⃣

8️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Smdev
Adresse postale: 59 rue Jean Jaurès, BP 142
Source: OJS 2012/S 134-222708 (2012-07-10)