Marché relatif à la réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS 42
SDIS 42 Loire
Marché relatif à la réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS 42.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autopar Renault
- • Carroserie Jacquet
- • Carrosserie des monts de la Madeleine
- • Carrosserie Du Lignon
- • carrosserie Joubert
- • Carrosserie Liogier
- • Carrosserie Renaison
- • Edra
- • Garage Arod
- • Garage Dargon
- • Garage Fraisse
- • Garage Vallat
- • le Relais du Soleil
- • Tolerie des Cordeliers
- • Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-14 | Avis de marché |
| 2013-02-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosseries de véhicules
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296170
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Brève description: Marché relatif à la réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS 42.
Numéro du lot: 1
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Charlieu.
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Roanne.
Numéro du lot: 3
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Crémeaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Balbigny.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Montbrison.
Numéro du lot: 7
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Feurs.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Brève description:
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Firminy.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Rive de Gier.
Numéro du lot: 15
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Maclas.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes: Roanne.
Numéro du lot: 18
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes: Montbrison.
Numéro du lot: 19
Brève description:
Numéro de référence: 2012-23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour l'ensemble des lots: critère 1: le prix des prestations correspondant au taux de remise consentie sur les pièces et au coût de main d'œuvre (50)
2. Pour l'ensemble des lots: critère 2: le coût d'utilisation correspondant à l'immobilisation du personnel du SDIS pour l'acheminement d'un véhicule au garage. (45)
3. Pour l'ensemble des lots: la démarche de la société en matière de développement durable. (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des affaires juridiques et des marchés
M. le président Bernard Philibert
Nom: SDIS 42
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton - BP 541
Point de contact: Bureau des véhicules
M. le commandant Jean-François Bricogne
Téléphone: +33 477910867 📞
Point de contact: Mme Angélique Guillot
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton BP 541
Point de contact: Mme Guillot Angélique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Klw8sldzER 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-23
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 180-296170 (2012-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation de carrosseries de véhicules
Quantité ou étendue:
À titre indicatif et sans engagement de la part du service, le montant prévisionnel annuel s'élève à 72 000 EUR HT pour les réparations de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes et 80 000 EUR HT pour les réparations de la carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation de carrosseries de véhicules 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 42 Loire
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton
Code postal: 42007
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Téléphone: +33 477910886 📞
Fax: +33 477910811 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-14 📅
Date limite de soumission: 2012-10-31 📅
Date de publication: 2012-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 180-296170
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumise aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code marchés publics. Les candidats peuvent gratuitement demander par écrit ou retirer le dossier de consultation (DCE) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, sauf jours fériés auprès du SDIS 42. Ces demandes devront comporter au minimum le nom du candidat, l'adresse postale et l'e-mail, afin de les informer le cas échéant d'éventuelles modifications du DCE ou des réponses aux questions posées par les autres candidats. Pour ce marché, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, -en qualité de membres de plusieurs groupements.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Il s'agit d'un marché à bons de commande sans montant minimum ni maximum.
Brève description: Marché relatif à la réparation de la carrosserie des véhicules du SDIS 42.
Numéro du lot: 1
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Charlieu.
Informations complémentaires sur les lots:
Ce marché est un marché à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Roanne.
Numéro du lot: 3
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Crémeaux.
Numéro du lot: 4
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Balbigny.
Numéro du lot: 5
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Boen sur lignon.
Numéro du lot: 6
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Montbrison.
Numéro du lot: 7
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Feurs.
Numéro du lot: 8
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Montrond les bains.
Numéro du lot: 9
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Andrézieux-Bouthéon.
Numéro du lot: 10
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Firminy.
Numéro du lot: 11
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Saint-Bonnet-Saint-Nizier.
Numéro du lot: 12
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Saint-Étienne.
Numéro du lot: 13
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Saint-Chamond.
Numéro du lot: 14
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Rive de Gier.
Numéro du lot: 15
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Maclas.
Numéro du lot: 16
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de moins de 3,5 tonnes: Bourg-Argental.
Numéro du lot: 17
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes: Roanne.
Numéro du lot: 18
Brève description: Réparation de la carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes: Montbrison.
Numéro du lot: 19
Brève description:
Réparation de la carrosserie des véhicules de plus de 3,5 tonnes: Centre technique départemental.
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: 2012-23
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris en cas de groupement, le cas échéant les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation. - La lettre de candidature datée et signée (imprimé Dc1 joint au présent dossier de consultation). - La déclaration du candidat dûment complétée (imprimé Dc2 joint au présent dossier de consultation). - Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
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Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles. Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront apporter par tout moyen la preuve de leur capacité économique et financière.
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Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour les 3 derniers exercices disponibles. Afin d'ouvrir l'accès aux marchés publics pour les entreprises nouvellement créés, les candidats pourront apporter par tout moyen la preuve de leur capacité technique.
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Les moyens de l'entreprise devront être au minimum ceux indiqués à la page 7 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
L'avance est octroyée uniquement dans les cas obligatoires prévus à l'article 87 du code des marchés publics sauf en cas de refus express du titulaire précisé dans l'acte d'engagement. Dans ce cas, le titulaire devra fournir une garantie à première demande correspondant au montant de l'avance.
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Le mode de règlement du marché est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire (ressources propres). Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception de la facture ou des demandes de paiement équivalentes en application de l'article 98 du code des marchés publics et de ses décrets d'application 2008-407 du 28.4.2008 et 2008-1355 du 19.12.2008.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour l'ensemble des lots: critère 1: le prix des prestations correspondant au taux de remise consentie sur les pièces et au coût de main d'œuvre (50)
2. Pour l'ensemble des lots: critère 2: le coût d'utilisation correspondant à l'immobilisation du personnel du SDIS pour l'acheminement d'un véhicule au garage. (45)
3. Pour l'ensemble des lots: la démarche de la société en matière de développement durable. (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Bureau des affaires juridiques et des marchés
M. le président Bernard Philibert
Nom: SDIS 42
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton - BP 541
Point de contact: Bureau des véhicules
M. le commandant Jean-François Bricogne
Téléphone: +33 477910867 📞
Point de contact: Mme Angélique Guillot
Adresse postale: 8 rue Chanoine Ploton BP 541
Point de contact: Mme Guillot Angélique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_Klw8sldzER 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2013-01-01 📅
Date de fin: 2013-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-23
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumise aux articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du code marchés publics. Les candidats peuvent gratuitement demander par écrit ou retirer le dossier de consultation (DCE) du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:00, sauf jours fériés auprès du SDIS 42. Ces demandes devront comporter au minimum le nom du candidat, l'adresse postale et l'e-mail, afin de les informer le cas échéant d'éventuelles modifications du DCE ou des réponses aux questions posées par les autres candidats. Pour ce marché, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: -en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, -en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.9.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 180-296170 (2012-09-14)
Avis d'attribution de marché (2013-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056507
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296170
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour l'ensemble des lots : critère 1 : le prix des prestations correspondant au taux de remise consentie sur les pièces et au coût de main d'oeuvre (50)
2. Pour l'ensemble des lots : critère 2 : le coût d'utilisation correspondant à l'immobilisation du personnel du SDIS pour l'acheminement d'un véhicule au garage. (45)
3. Pour l'ensemble des lots : la démarche de la société en matière de développement durable. (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-16 📅
Nom: Tolerie des cordeliers
Adresse postale: route de St Nizier
Commune postale: Charlieu
Code postal: 42190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Edra
Adresse postale: 2 bis rue Clément Ader
Commune postale: Taissi
Code postal: 51500
3️⃣
Nom: Carrosserie Renaison
Adresse postale: 630 rue Robert Barathon
Commune postale: Renaison
Code postal: 42370
4️⃣
Nom: Garage Dargon
Adresse postale: ZI Chanlat
Commune postale: Balbigny
Code postal: 42510
5️⃣
Nom: Carrosserie Du Lignon
Adresse postale: La Fabrique
Commune postale: Saint Sixte
Code postal: 42130
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-15 📅
Nom: le Relais du Soleil
Adresse postale: 45 bd des entreprises ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
7️⃣
Nom: Carroserie Jacquet
Adresse postale: ZA la Riche Lande
Commune postale: Saint Galmier
Code postal: 42330
8️⃣
9️⃣
Nom: Carrosserie Liogier
Adresse postale: 25 route de Roche la Molière
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
1️⃣0️⃣
Nom: carrosserie Joubert
Adresse postale: 14 rue de taillefer
Commune postale: La tourette
Code postal: 42380
1️⃣1️⃣
Nom: Garage Arod
Adresse postale: 15 rue des Trois Glorieuses
Commune postale: Saint Priest en Jarez
Code postal: 42270
1️⃣2️⃣
Nom: Autopar Renault
Adresse postale: bd de Fonsala BP 18
Commune postale: Saint Chamond
Code postal: 42406
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Garage Vallat
Adresse postale: Za Les Rivets
Commune postale: Bourg Argental
Code postal: 42290
1️⃣5️⃣
Code postal: 42220
1️⃣6️⃣
Nom: Carrosserie des monts de la Madeleine
Adresse postale: 57 rue Alfred de Musset
Commune postale: Mably
Code postal: 42300
1️⃣7️⃣
Nom: Le Relais du Soleil
Adresse postale: 45 bd des Entreprises Zi de Vaure
1️⃣8️⃣
Nom: Garage Fraisse
Adresse postale: 5 rue du Pêchier BP 13
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
8
5
9
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse Internet: http://htpp://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 036-056507 (2013-02-15)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-15 📅
Date de publication: 2013-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 036-056507
Se réfère à l'avis: 2012/S 180-296170
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Le lot no 7 a fait l'objet d'un classement sans suite.
Annonce n
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.2.2013.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Loire
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Pour l'ensemble des lots : critère 1 : le prix des prestations correspondant au taux de remise consentie sur les pièces et au coût de main d'oeuvre (50)
2. Pour l'ensemble des lots : critère 2 : le coût d'utilisation correspondant à l'immobilisation du personnel du SDIS pour l'acheminement d'un véhicule au garage. (45)
3. Pour l'ensemble des lots : la démarche de la société en matière de développement durable. (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-16 📅
Nom: Tolerie des cordeliers
Adresse postale: route de St Nizier
Commune postale: Charlieu
Code postal: 42190
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Edra
Adresse postale: 2 bis rue Clément Ader
Commune postale: Taissi
Code postal: 51500
3️⃣
Nom: Carrosserie Renaison
Adresse postale: 630 rue Robert Barathon
Commune postale: Renaison
Code postal: 42370
4️⃣
Nom: Garage Dargon
Adresse postale: ZI Chanlat
Commune postale: Balbigny
Code postal: 42510
5️⃣
Nom: Carrosserie Du Lignon
Adresse postale: La Fabrique
Commune postale: Saint Sixte
Code postal: 42130
6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-01-15 📅
Nom: le Relais du Soleil
Adresse postale: 45 bd des entreprises ZI de Vaure
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
7️⃣
Nom: Carroserie Jacquet
Adresse postale: ZA la Riche Lande
Commune postale: Saint Galmier
Code postal: 42330
8️⃣
9️⃣
Nom: Carrosserie Liogier
Adresse postale: 25 route de Roche la Molière
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
1️⃣0️⃣
Nom: carrosserie Joubert
Adresse postale: 14 rue de taillefer
Commune postale: La tourette
Code postal: 42380
1️⃣1️⃣
Nom: Garage Arod
Adresse postale: 15 rue des Trois Glorieuses
Commune postale: Saint Priest en Jarez
Code postal: 42270
1️⃣2️⃣
Nom: Autopar Renault
Adresse postale: bd de Fonsala BP 18
Commune postale: Saint Chamond
Code postal: 42406
1️⃣3️⃣
1️⃣4️⃣
Nom: Garage Vallat
Adresse postale: Za Les Rivets
Commune postale: Bourg Argental
Code postal: 42290
1️⃣5️⃣
Code postal: 42220
1️⃣6️⃣
Nom: Carrosserie des monts de la Madeleine
Adresse postale: 57 rue Alfred de Musset
Commune postale: Mably
Code postal: 42300
1️⃣7️⃣
Nom: Le Relais du Soleil
Adresse postale: 45 bd des Entreprises Zi de Vaure
1️⃣8️⃣
Nom: Garage Fraisse
Adresse postale: 5 rue du Pêchier BP 13
Commune postale: Villars
Code postal: 42390
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
8
5
9
4
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse Internet: http://htpp://www.conseil-etat.fr/lyon/index.shtml 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lyon
Source: OJS 2013/S 036-056507 (2013-02-15)
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