Marché régional de nettoyage des locaux

URSSAF du Rhône

Marché régional de nettoyage des locaux, incluant le nettoyage des vitres et la gestion des consommables sanitaires selon les besoins des organismes, pour le compte du Cirtil et des Urssaf de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Rhône, de la Savoie et de la Haute Savoie, réunis en groupement de commande. Le groupement de commande est coordonné par l'Urssaf du Rhône.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-11 Avis de marché
2013-03-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2012-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Quantité ou étendue:
Il s'agit d'un marché alloti en 11 lots en fonction des lieux d'exécution des prestations: Cirtil: Saint Priest Urssaf de l'Ain: Bourg en Bresse Urssaf de l'Ardèche: Privas Urssaf de la Drôme: Valence Urssaf de l'Isère: Grenoble et Vienne Urssaf de la Loire: Roanne Urssaf du Rhône: Vénissieux et Villefranche sur Saône Urssaf de la Savoie: La Motte Servolex Urssaf de la Haute Savoie: Seynod.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Urssaf du Rhône
Adresse postale: 6 rue du 19 Mars 1962
Code postal: 69691
Commune postale: Vénissieux Cedex
Contact
Courrier électronique: francoise.ortega@urssaf.fr 📧
Téléphone: +33 472092457 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-11 📅
Date limite de soumission: 2012-10-30 📅
Date de publication: 2012-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 178-293194
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
La visite du site préalable à la remise des offres est obligatoire (voir article I titre IV du RC). Les opérateurs économiques devront prendre un rendez-vous préalable en téléphonant auprès de l'urssaf du lieu d'exécution de la prestation dont les coordonnées figurent au RC. Précision concernant les critères d'attribution du marché (article 3.3 titre III du RC): Le prix pondéré à 50 % sur 36 mois dont: - le montant annuel forfaitaire pondéré à 25 % - le coût horaire de la prestation pondéré à 25 % la valeur technique pondérée à 50 % dont: - les modalités d'organisation de la prestation pondérées à 30 % - les modalités de suivi de la prestation pondérées à 20 % procédure dématérialisée sur site http://acoss.achatpublic.com. informations au +33 892232120. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché régional de nettoyage des locaux, incluant le nettoyage des vitres et la gestion des consommables sanitaires selon les besoins des organismes, pour le compte du Cirtil et des Urssaf de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de l'Isère, de la Loire, du Rhône, de la Savoie et de la Haute Savoie, réunis en groupement de commande. Le groupement de commande est coordonné par l'Urssaf du Rhône.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: lot 1 Cirtil
Brève description: Ce lot comprend des prestations de nettoyage des locaux: voir RC.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: lot 2 Urssaf de L'Ain
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: lot 3 Urssaf de L'Ardeche
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: lot 4 Urssaf de la Drome
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: lot 5 Urssaf de L'Isere site de Grenoble
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: lot 6 Urssaf de L'Isere site de Vienne
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: lot 7 Urssaf de la Loire
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: lot 8 Urssaf du Rhone site de Venissieux
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: lot 9 Urssaf du Rhone site de Villefranche sur Saone
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: lot 10 Urssaf de la Savoie
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: lot 11 Urssaf de Haute Savoie
Description des options:
Le marché est suceptible de faire l'objet de reconductions et de marchés négociés pour des prestations complémentaires (article 35, II, 5° du code des marchés publics) et similaires (article 35, II, 6° du code des marchés publics).
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: RG-02/2012

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— l'imprimé DC1, lettre de candidature du Minéfi - l'imprimé DC2. Déclaration de candidature du Minéfi - une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics. - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du jugement prononcé à cet effet. - les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à les engager.
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Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles - attestations d'assurance responsabilité civile professionnelle - organigramme de l'entreprise, effectif annuel des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— indication des diplômes et qualifications professionnelles des dirigeants de l'entreprise, cadres et agents dédiés à la réalisation de la prestation - déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont dispose le candidat pour la réalisation de marchés de même nature - preuve de la capacité du candidat par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle et/ou des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat. - le candidat devra présenter une liste relative aux prestations de même nature et de même importance, au cours des 3 dernières années. Ces attestations indiquent le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Marché à prix global et forfaitaire et à prix unitaire. Paiement par virement bancaire dans un délai maximal de 30 jours. Le financement des prestations relève du budget de fonctionnement propre à chaque organisme.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement ou sous les deux formes à la fois pour le même lot. Le candidat ne pourra être membre de plusieurs groupements. Les candidats peuvent se présenter sous la forme d'un groupement conjoint. Toutefois, le groupement conjoint devra se transformer en groupement solidaire lors de l'attribution du marché.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (sur 36 mois) (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Ortega Françoise
Adresse du profil d'acheteur: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Urssaf du Rhone
Point de contact: administration générale
Mme Ortega Françoise
Fax: +33 472092192 📠
URL pour informations complémentaires: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_cfASKktJId 🌏
Point de contact: M. Durieu Florent
Téléphone: +33 472092465 📞
Courrier électronique: florent.durieu@urssaf.fr 📧
URL des documents: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_cfASKktJId 🌏
URL pour la participation: https://acoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_cfASKktJId 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2013-04-01 📅
Date de fin: 2014-03-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RG-02/2012
Informations complémentaires
La visite du site préalable à la remise des offres est obligatoire (voir article I titre IV du RC). Les opérateurs économiques devront prendre un rendez-vous préalable en téléphonant auprès de l'urssaf du lieu d'exécution de la prestation dont les coordonnées figurent au RC. Précision concernant les critères d'attribution du marché (article 3.3 titre III du RC): Le prix pondéré à 50 % sur 36 mois dont: - le montant annuel forfaitaire pondéré à 25 % - le coût horaire de la prestation pondéré à 25 % la valeur technique pondérée à 50 % dont: - les modalités d'organisation de la prestation pondérées à 30 % - les modalités de suivi de la prestation pondérées à 20 % procédure dématérialisée sur site http://acoss.achatpublic.com. informations au +33 892232120. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.9.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les délais pour intenter un recours précontractuel courent à compter de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché. S'agissant du référé contractuel, les candidats disposent d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE.
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Source: OJS 2012/S 178-293194 (2012-09-11)
Avis d'attribution de marché (2013-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 97 231,23 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 6 rue du 19 mars 1962

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-12 📅
Date de publication: 2013-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 054-088071
Se réfère à l'avis: 2012/S 178-293194
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Lot 2 Urssaf de l'Ain – futur site : attributaire Onet – 34 050,46 EUR HT. Lot 4 Urssaf de la Drôme – après travaux : attributaire Onet – 40 053,22 EUR HT. Annonce nº 247, BOAMP 178 B du 14.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12.3.2013.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-03-01 📅
Nom: Essi
Adresse postale: 12-14 rue Courat
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Onet
Adresse postale: Chemin départemental 12
Commune postale: Solaize
Code postal: 69360

3️⃣
Nom: Iss
Adresse postale: 131 chemin du Bac à Traille
Commune postale: Caluire-et-Cuire
Code postal: 69300

4️⃣

5️⃣
Nom: Stem propreté
Adresse postale: 3 rue de l'Europe, BP 24
Commune postale: Claix
Code postal: 38640

6️⃣

7️⃣

8️⃣

9️⃣
Nom: Arcade
Adresse postale: 28-30 rue Jean Jaurès
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800

1️⃣0️⃣

1️⃣1️⃣
Source: OJS 2013/S 054-088071 (2013-03-12)