Avis de marché (2012-11-28) Objet Champ d'application du marché
Titre: Costumes (hommes); tailleurs (femmes)
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Montant annuel hors taxes: minimum 50 000,00 EUR - maximum 200 000,00 EUR, le conseil...”
Quantité ou étendue
Marché à bons de commande (article 77 du code des marchés publics). Montant annuel hors taxes: minimum 50 000,00 EUR - maximum 200 000,00 EUR, le conseil général n'étant engagé contractuellement que sur le montant minimum. Les montants globaux pour la durée totale du marché à bons de commande sont: minimum 200 000,00 EUR - maximum 800 000,00 EUR.50 000200 000
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Costumes (hommes); tailleurs (femmes)📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: http://www.cg13.fr🌏
Courrier électronique: nathalie.delaunay@cg13.fr📧
Téléphone: +33 413311363📞
Fax: +33 413313297 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-11-28 📅
Date limite de soumission: 2013-01-18 📅
Date de publication: 2012-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 231-380482
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires
“Il s'agit d'une procédure passée sur appel d'offres ouvert conformément aux dispositions prévues aux articles 26-i-1°, 33, 55 à 59 du CMP. Marché à bons de...”
Il s'agit d'une procédure passée sur appel d'offres ouvert conformément aux dispositions prévues aux articles 26-i-1°, 33, 55 à 59 du CMP. Marché à bons de commande signifie " accord cadre " au sens du droit européen - bureaux ouverts au public de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les offres par voie électronique sont acceptées sur le site https://marches.cg13.fr avec possibilité d'envoyer une copie de sauvegarde, clairement identifiée, sur papier ou sur support électronique. Il y a impossibilité de combiner la réponse sur format papier et la réponse électronique. Les documents constituant ce marché ne doivent en aucun cas être modifiés par le candidat. Celui-Ci ne peut que remplir les parties laissées libres dans l'acte d'engagement et les annexes éventuelles à compléter. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au règlement de la consultation. Echantillons signalés dans le RC et le BPU à fournir obligatoirement ainsi que les fiches techniques correspondantes aux échantillons, sous peine d'irrégularité de l'offre - délais de livraison: maximum 90 jours calendaires. Durée garantie: 1 an minimum.
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Source: OJS 2012/S 231-380482 (2012-11-28)
Avis d'attribution de marché (2013-05-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Courrier électronique: emmanuel.sullice@cg13.fr📧
Téléphone: +33 413311318📞
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-05-22 📅
Date de publication: 2013-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 099-168362
Se réfère à l'avis: 2012/S 231-380482
Numéro JO-S: 99
Informations complémentaires
“Ce marché, qui est à bons de commande (article 77 du CMP), a été notifié le 16.5.2013 pour un montant annuel HT minimum de 50 000 EUR et maximum de 200 000...”
Ce marché, qui est à bons de commande (article 77 du CMP), a été notifié le 16.5.2013 pour un montant annuel HT minimum de 50 000 EUR et maximum de 200 000 EUR, sur la base des prix du BPU et d'un taux de remise de 12 % pour les articles susceptibles d'être achetés à titre exceptionnel sur catalogue. Il a été attribué en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans l'AAPC et le RC. Il est passé pour 1 an, et est renouvelable 3 fois par reconduction tacite. Les délais maximum de livraison sont fixés à 90 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande. La durée de garantie est fixée à 1 an à compter de l'admission des marchandises. Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6157, de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
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Source: OJS 2013/S 099-168362 (2013-05-22)