Marché public de fournitures scolaires en 2 lots

Caisse des écoles de Toulon

Marché public de fournitures scolaires en 2 lots:
Lot no1 acquisition de fournitures scolaires et de bureau pour les écoles publiques maternelles et élementaires de la Ville de Toulon.
Lot no2 acquisition de peintures et de matériels de travaux manuels et artistiques pour les Ecoles publiques maternelles et élementaires de la Ville de Toulon.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-20.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2012-09-20 Avis de marché
Avis de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum.Lotno1.Montant minimum annuel: 100 000 EUR (TTC).Montant maximum annuel: 300 000 EUR (TTC).Lot no2:Montant minimum annuel: 60 000 EUR (TTC).Montant maximum annuel: 150 000 EUR (TTC).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Caisse des écoles de Toulon
Adresse postale: 256 avenue de la Victoire, bâtiment D
Code postal: 83000
Commune postale: Toulon
Contact
Téléphone: +33 494368724 📞
Fax: +33 94368979 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date limite de soumission: 2012-11-12 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302644
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires
Dce peut être retiré au siège de la Caisse des écoles ou demandé par télécopie ou téléchargeable sur le site Ville de Toulon Caisse des Ecoles à l'adresse suivante: www.achatpublic.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public de fournitures scolaires en 2 lots:
Lot no1 acquisition de fournitures scolaires et de bureau pour les écoles publiques maternelles et élementaires de la Ville de Toulon.
Lot no2 acquisition de peintures et de matériels de travaux manuels et artistiques pour les Ecoles publiques maternelles et élementaires de la Ville de Toulon.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande avec un minimum et un maximum.
Lotno1.
Montant minimum annuel: 100 000 EUR (TTC).
Montant maximum annuel: 300 000 EUR (TTC).
Lot no2:
Montant minimum annuel: 60 000 EUR (TTC).
Montant maximum annuel: 150 000 EUR (TTC).
Nombre de reconductions possibles: 2
Numéro de référence: FOURN2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les 85 écoles maternelles et élementaires et la Caisse des écoles de Toulon, 83000 Toulon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Document(s) relatif(s) au(x) pouvoirs(s) de la personne (ou des personnes) habilitée(s) pour engager le candidat.
DC1 et DC2.
Situation économique et financière:
Le chiffre d'affaire global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles ou la preuve d'assurance pour les risques professionnels. Les entreprises créées depuis moins de 3 ans communiqueront utilement le chiffre d'affaires global réalisé depuis leur création.
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
Les renseignements relatifs aux moyens humains du candidat: description des effectifs moyens annuels et importance du personnel d'encadrement. Les renseignements relatifs aux moyens matériels du candidat indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont il dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus
Les références du candidat en matière de fournitures similaires à celles objet du marché: liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Une avance est prévue sur la base des dispositions de l'article 87 du CMP.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses seront imputées sur le budget de la Caisse des Ecoles et églées par mandat administratif dans les délais prévus à l'article 98 du Cmp.
Les fournitures sont rémunérées par application aux quantités commandées et livrées des prix unitaires fixés au bordereau des prix unitaires contractuels valant détail estimatif non contractuel, soit des prix du (des) catalogues(s) et/ou des tarifs publics affectés d'un éventuel rabais et/ou majoration donnés en % à l'acte d'engagement pour les articles objets du marché non répertoriés au BPU.
Afficher plus
Les prix sont fermes pendant la première année, puis en cas de reconduction révisables par ajustement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoit, le mandataire est solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique complété par le candidat: 11/20, sous pondérés comme suit: - Descriptif des outils mis à disposition des enseignants pour l'identification des caractéristiques techniques des articles: 3/11, - Descriptif du processus du traitement des commandes jusqu'à la livraison finale y compris celui des commandes urgentes: .7/11, - Etats statistiques: 1/11
2. Prix apprécié au regard du montant du BPU contractuel valant détail estimatif non contractuel (noté 9/20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président de la Caisse des écoles

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: FOURN2013
Informations complémentaires
Dce peut être retiré au siège de la Caisse des écoles ou demandé par télécopie ou téléchargeable sur le site Ville de Toulon Caisse des Ecoles à l'adresse suivante: www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.
Source: OJS 2012/S 184-302644 (2012-09-20)